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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110105
14 février 2024
14 février 2024
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110817
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110827
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de Mme [E], de la SCP Marc Lévis, avocat de la société BNP Paribas
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110055
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Spinosi, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110302
7 mai 2025
7 mai 2025
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société Pagot et Savoie, après débats en l'audience publique du 11 mars
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110306
7 mai 2025
7 mai 2025
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de la société Automobiles Citroën, après débats en l'audience publique
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C110113
11 février 2026
11 février 2026
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseillère référendaire, les observations écrites de Me Balat, avocat de Mme [H], après débats en l'audience publique du 16 décembre 2025 où étaient présentes Mme
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110762
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseillère référendaire, les observations écrites de Me Balat, avocat de M. [V], et l'avis de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110707
26 novembre 2025
26 novembre 2025
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseillère référendaire, les observations écrites de la SAS Zribi et Texier, avocat de M.
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
69465c9175782d5f06ecf8fe
3 juillet 2025
3 juillet 2025
AXA FRANCE IARD COMPAGNIE D’ASSURANCE MAIF Grosse : le Me François-Xavier DOS SANTOS la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES la SCP VIGNANCOUR ASSOCIES Copies électroniques : Me François-Xavier DOS
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2300846_20230208
8 février 2023
8 février 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que SCP Robin Vernet, avocat de M.
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000030969396
30 juillet 2015
30 juillet 2015
Considérant que l'association Robin des Lois a intérêt à l'annulation de l'ordonnance attaquée ; que son intervention est, par suite, recevable ; 2.
Source officielle2ème chambre - JU
DTA_2003121_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 23 décembre 2020, 1er octobre 2021, 11 octobre 2021 et 23 mai 2022, les héritiers de Mme C B, représentés par Me Robin, demande
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL03192_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Article 2 : La requête de l'association Les Robins des Bois de la Margeride est rejetée.
Source officielle9ème chambre
DTA_2202805_20220809
9 août 2022
9 août 2022
Il y a lieu de faire application de ces dispositions et de mettre à la charge de l'État une somme de 1 000 euros, à verser à Me Robin, avocate de M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2308233_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
de l'Etat le versement à Me Robin de la somme de 1 200 euros.
Source officielleTrib. de Commerce
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12 mai 2026
12 mai 2026
Inscrit au RCS sous le numéro 813 870 649 RCS [Localité 2] Représentée par Maître Alexandre GASPOZ COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Assistés, lors des débats de Monsieur Nathan ROUX
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00572
30 juin 2021
30 juin 2021
Compagnie française du thon océanique, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Helvetia assurances, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la société Le Roux
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200728
24 mai 2018
24 mai 2018
Dans le même temps les polices ont été ouvertes auprès de April Marine », « pour information, le cas Robin Y... est lié à une souscription auprès d'Urs et de April.
Source officielleRéférés
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13 janvier 2026
13 janvier 2026
, demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Anne-Marie TABARDEL, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 09 décembre 2025 PRÉSIDENT : Robin
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