l'architecture et du patrimoine, à la direction des musées de France et à la direction des Archives de France est remplacée par la référence à la direction générale des patrimoines ; la référence à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles

Article IV

Code inconnu

concerne le personnel qu'elles emploient). 91. 1AB 1, 40 TC Ordres, syndicats et organisations professionnels d'employeurs et de non-salariés. 91. 1AC 1, 30 TC Organisations économiques. 91. 1AD 1, 30 TC Caisses de congés payés des spectacles

LEGIARTI000045166920

Code inconnu

GREOUX-LES-BAINS 21040094100014 GREOUX BA PISCINE LE COLOMBIER 21040094100113 004 21040112100202 STATIONNEMENT MANOSQUE 004013 394 103 MANOSQUE 21040112100012 STATIONNEMENT MANOSQUE 21040112100202 004 21040197200117 CINEMA SPECTACLE

Article Instruction

Code inconnu

Le produit utilisé avec le générateur de mousse dit " produit moussant " est accompagné de sa fiche de sécurité qui doit, au niveau de l'identification de la substance, clairement indiquer une utilisation pour des spectacles, des effets spéciaux et un

Article 221-II-2/13

Code inconnu

Les locaux de réunion peuvent aussi déboucher directement sur des entourages d'escalier, sauf l'arrière-scène des salles de spectacle.

Article Annexe

Code inconnu

La Bulle à spectacles/Théâtre Modul'air. Association du pays de Vesoul - Val de Saône. Plate-forme de services en ligne et de réseaux virtuels de professionnels pour PME. Département de Saône-et-Loire Pays de Bresse bourguignonne.

Article Annexe 1

Code inconnu

et l'utilisation des artifices de divertissement et des articles pyrotechniques destinés au théâtre Agrément pour l'utilisation des artifices de divertissement lancés par mortiers Article 5 du décret n° 2010-580 du 31 mai 2010 Déclaration de spectacle

Article R344-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 51

Code de la sécurité intérieure

exercent leurs fonctions" sont remplacés par les mots : "le haut-commissaire de la République en Polynésie française" ; 16° Aux articles R. 312-26 , les mots : "les théâtres nationaux" sont remplacés par les mots : "les établissements publics de spectacle

Article TABLEAU C

Code inconnu

Restaurateurs sur coches et bateaux à vapeur. 50 Spectacles (Directeur de). 1° Le quart d'une représentation complète dans les théâtres où l'on joue tous les jours 2° Le huitième si l'on ne joue pas tous les jours, et la troupe est sédentaire 3°

Article R345-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 52

Code de la sécurité intérieure

exercent leurs fonctions " sont remplacés par les mots : " le haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie " ; 17° Aux articles R. 312-26 , les mots : " les théâtres nationaux " sont remplacés par les mots : " les établissements publics de spectacle

Article Annexe

Code inconnu

A ce titre, elle contribue à sensibiliser les élèves à l'histoire des arts principalement dans le domaine des "arts du spectacle vivant".

Article Annexe

Code inconnu

81.29A-Z Désinfection, désinsectisation, dératisation. 81.29B-P Autres services de nettoyage. 82.11Z-P Services administratifs divers. 82.19Z-P Travaux à façon divers. 82.92Z-Z Activités de conditionnement. 86.90A-Z Ambulances. 90.01Z-P Spectacles

Article 1

Code inconnu

Réseau ESI III Chef de caravane de secours en montagne de sécurité intérieure 344t 5 ans Centre national d'entraînement à l'alpinisme et au ski des compagnies républicaines de sécurité III Assistant de direction 324p 3 ans CTI III Concepteur de spectacles

LEGIARTI000017856531

Code inconnu

NUMÉRO DÉSIGNATION DES RECETTES ÉVALUATION Cinéma, audiovisuel et expression radiophonique locale 553 530 000 Section 1 : Industries cinématographiques 280 809 000 01 Produit de la taxe additionnelle au prix des places dans les salles de spectacles

Page 29 · 574 résultats

← Précédent