Codes de loi français

Article 77

Les résultats sont affichés à la mairie du siège du conseil de prud'hommes.

Article 19

La commission de contrôle des opérations électorales proclame les résultats.

Article 6

En fonction du résultat du contrôle technique routier initial :

Article ANNEXE II

Indices du résultat brut d'exploitation départemental à l'hectare

Article Annexe III

INTERPRÉTATION DES RÉSULTATS DES ANALYSES 1. - Listeria monocytogenes :

Article A821-42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 22

Les résultats sont affichés par les soins du jury et notifiés au candidat.

Article A821-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 20

Les résultats sont affichés par les soins du jury et notifiés aux candidats.

Article A821-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 21

Les résultats sont affichés par les soins du jury et notifiés au candidat.

Article A822-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 93 > 30

Les résultats sont affichés par les soins du jury et notifiés au candidat.

Article 3

Les entreprises qui constituent des provisions en application des dispositions des articles 39 octies A ou 39 octies B du code général des impôts doivent joindre à leur déclaration de résultats de chaque exercice : Pour les filiales situées dans un Etat

Article R314-73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 70 > 03

Au sein de ce compte administratif, le compte de résultat doit faire notamment apparaître le résultat comptable de chaque section du budget général et de la section d'exploitation de chacun des budgets principal et annexes, ainsi que le montant des résultats

Article R232-65

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 38 > 62

Le laboratoire auquel il a été fait appel en application de l'article L. 232-18 établit un rapport d'analyse qui présente le résultat des analyses ainsi que les types de méthodes utilisées.

Article 7

Pour départager les candidats en cas de résultats ex-aequo, c'est la candidature du plus âgé qui est retenue. Au terme de ce délai, le directeur proclame les résultats.

Article 223 WN bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 40

Une entité constitutive cédante intègre la plus ou moins-value résultant d'une cession dans le calcul de son résultat qualifié.

Article L330-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 96 > 51

Après la clôture du scrutin, les résultats sont immédiatement affichés dans les locaux diplomatiques ou consulaires intéressés.

Article 2-1

La prime de résultats exceptionnels est attribuée par le ministre de l'intérieur.

Article 24-5

Les résultats du scrutin sont proclamés par le bureau qui en dresse procès-verbal.

Article R268

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 40 > 47

Les résultats des scrutins sont publiés au Journal officiel de la Polynésie française.

Article 8

III - Les résultats : Les résultats de cet essai doivent être commentés et éventuellement chiffrés.

Article D322-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 74 > 85

Le gestionnaire du réseau consolide les résultats de son évaluation en prenant en compte les résultats des évaluations similaires des autres gestionnaires de réseaux publics de distribution d'électricité du département qui lui ont été communiqués.