aux entrées de villes, le nombre de places de stationnement de ces parcs, en cohérence avec les conditions de desserte en transports publics réguliers de personnes du territoire couvert par le plan de mobilité, et la mise en place de stationnements sécurisés

Article ANNEXE I b

—

et rendre compte oralement ou par écrit PRÉPARER C2 C2. 1 : Décoder un dossier technique C2. 2 : Choisir les matériels et les outillages C2. 3 : Déterminer les besoins en matériaux RÉALISER C3 C3. 1 : Organiser son intervention C3. 2 : Sécuriser

Article R142-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 85 > 30

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

personnels de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques individuellement désignés et spécialement habilités par leur directeur ; 6° Au titre de la lutte contre la fraude documentaire : a) les personnels de la mission " délivrance sécurisée

Article ANNEXE

—

ZONE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DU PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ N° 20053718, DÉNOMMÉ "SOLUTIONS COMMUNICANTES SÉCURISÉES" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 06001 Aiglun. 06002 Amirat. 06004 Antibes. 06006 Aspremont. 06007 Auribeau-sur-Siagne

Article 4

—

l'ordre et sa hiérarchie, suivant sa situation au cours de l'attaque : heures dont 1 heure de mise en pratiqueFaciliter l'intervention des forces de l'ordreComprendre comment faciliter l'intervention des unités de la gendarmerie ou de la police : Sécuriser

Article Annexe

—

Il installe la signalisation temporaire et les protections collectives pour sécuriser le chantier et veille à leur maintien.

Article 9

—

A réception par le service instructeur du titre de conduite original, l'usager télécharge une attestation de dépôt sécurisée valable pour une durée de quatre mois.

Article Annexe

—

Cette méthode de travail lui permet d'organiser sa recherche de solutions théoriques et technologiques pour finalement proposer le juste produit, évolutif, sécurisé, maintenable et facilement démontable, favorisant ainsi son recyclage.

Article L3221-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 86 > 55

Code de la santé publique

I. - Un projet territorial de santé mentale, dont l'objet est l'amélioration continue de l'accès des personnes concernées à des parcours de santé et de vie de qualité, sécurisés et sans rupture, est élaboré et mis en œuvre à l'initiative des professionnels

Article L3116-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 53 > 09

Code des transports

même article 706-53-7, l'administration compétente de l'Etat peut délivrer une attestation à la personne qui ne fait pas l'objet d'une inscription entraînant les incapacités mentionnées au I du présent article au moyen d'un système d'information sécurisé

Article 18

—

; -d'assurer l'information des occupants de chaque immeuble de la copropriété des décisions prises par l'assemblée générale, selon des modalités définies par décret ; -de proposer, lorsque le syndic est un syndic professionnel, un accès en ligne sécurisé

Article 7

—

établis par les organismes d'inspection sont mis à disposition par ceux-ci auprès des demandeurs, de l'organisme d'accréditation mentionné à l'article 1er et du Pôle national des certificats d'économies d'énergie (PNCEE) sur une plateforme informatique sécurisée

Article 6

—

interrégionale des services pénitentiaires de Paris ; - adjoint responsable de l'autorité de régulation et de programmation des extractions judicaires de la direction interrégionale des services pénitentiaires de Paris ; - responsable d'unité hospitalière sécurisée

Article GH 3

—

dégagements comprennent les escaliers et leurs dispositifs d'accès, les circulations horizontales ; -élément de construction primaire porteur : élément de construction dont la ruine entraîne la ruine de l'ensemble de la structure ; -espace d'attente sécurisé

Article 3

—

des tiers, extérieur à l'établissement ou d'une installation extérieure à l'établissement présentant des risques d'incendie ou d'explosion suivantes sont observées : CATÉGORIE B CATÉGORIE C SUPERÉTHANOL Dépotage 19 17 14 Dépotage sécurisé

Article Annexe VIII

—

marins et le règlement (CE) n° 1434/98 du Conseil spécifiant les conditions dans lesquelles le hareng peut être débarqué à des fins industrielles autres que la consommation humaine directe, dès lors qu'ils pêchent dans la zone CIEM VIII a, b, d et e (box

Article Annexe XXXII

—

A cette salle est annexé un bureau pour la personne chargée d'accueillir et de renseigner les enfants ou leurs parents ; Un secrétariat ; Un bureau médical pourvu de tout l'outillage indispensable à l'examen correct des consultants ; Un box au moins réservé

Article Annexe 2

—

mentionnés au second alinéa de l'article 57 du décret du 19 octobre 2006 relatif à la sécurité des circulations ferroviaires et à l'interopérabilité du système ferroviaire Demande d'accès et de suppression d'accès au RVV et au courrier électronique sécurisé

Article Annexe 2

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Plate-forme technique Le travail en hauteur ainsi que le travail sur capteurs impliquent la mise à disposition par l'organisme de formation au moins de deux ateliers toiture sécurisés, couverts et à l'abri des intempéries.

Article 1

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La transmission des données de santé doit s'effectuer selon une procédure prévoyant un circuit sécurisé.

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