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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89479
2 octobre 2007
Claude X... circulait sur sa motocyclette à une très grande vitesse et était en train de dépasser plusieurs véhicules à la suite lorsqu'il est entré en collision avec le véhicule automobile conduit par
civ2
6137219fcd580146773f54c2
13 novembre 1991
E..., de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société Renaud véhicules industriels, de Me Vuitton, avocat de la société Chartres poids lourds, de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.
cr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02579
17 décembre 2019
le 24 juin 2015, soit plus de deux mois après les faits et que ses constatations sont éloignées des affirmations de la plaignante et semblent plus en rapport avec les conséquences physiques de la collision
Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2403726_20240626
26 juin 2024
deuxième relatant les circonstances d'un accident mortel de la circulation survenu cette même nuit du 7 avril 2024 causé par un conducteur qui s'est engagé sur la RN 88 à contre-sens et qui est entré en collision
ECLI:FR:CCASS:2009:C201973
10 décembre 2009
qu'ils se désistent de leur pourvoi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Douai, 23 octobre 2008) et les productions, que Mlle Olivia X..., a été très gravement blessée dans la collision
CTX Protection sociale
69d96dbdcdc6046d47d0d956
10 avril 2026
Un bus est entré en collision par l'arrière du véhicule. Lésions : mal de tête, douleur au niveau de la nuque et du dos ".
6253cbf2bd3db21cbdd8eb1b
19 octobre 2011
L'accident a causé des dégâts matériels au véhicule, des blessures légères à ses occupants et le décès immédiat de l'animal impliqué.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-112360
5 juillet 2012
Elle avait traversé l’autoroute sans chercher à éviter la collision avec le véhicule de la KFOR.
ECLI:FR:CCASS:2016:C210695
8 décembre 2016
vive allure par une moto qui a également dépassé le véhicule à l'arrêt devant moi et a percuté le véhicule qui venait de la gauche sur le côté latéral droit ».
ECLI:FR:CCASS:2010:C201645
16 septembre 2010
X... est entré en collision, alors qu'il circulait sur une motocyclette, avec le véhicule conduit par M. Y..., circulant en sens inverse ; que M. X... a assigné M.
3ème Chambre
DTA_2101240_20221122
22 novembre 2022
Il ressort des termes de l'ordonnance d'homologation du vice-président du Tribunal de grande instance de Valenciennes du 5 janvier 2017 que le requérant a, le 24 octobre 2015, conduit un véhicule sous
6253cb33bd3db21cbdd8d155
24 juin 2009
vitesse étant limitée à 50 km / h ; que Mme Sophie X... circulait en provenance de l'avenue de l'Europe et en direction des Fenouillières lorsque, à hauteur du restaurant Mc Donald's, elle est entrée en collision
5ème Chambre
DTA_2106818_20230627
27 juin 2023
Selon l'étude écologique effectuée par Eco Med, le projet n'entraînera qu'un très faible dérangement pendant les travaux et d'éventuelles destructions par collisions avec des véhicules en phase d'exploitation
ECLI:FR:CCASS:2009:C200231
12 février 2009
à une vitesse excessive alors qu'ils se trouvaient au sein de l'agglomération de TOURNES et qu'en outre Jonathan Y... a manifestement effectué une manoeuvre dangereuse qui a été à l'origine de la collision
6253cd59bd3db21cbdd9304c
16 mars 2016
Antoine Z...au guidon de son scooter est entré en collision avec le véhicule conduit par M. Jules X...et assuré par Mme Valérie Y...auprès de la SA Assurances Crédit Mutuel.
ECLI:FR:CCASS:2009:C200949
11 juin 2009
ou sa collision avec un autre véhicule ; que si l'assureur manque à son devoir contractuel de conseiller à son client une garantie conforme à ses intérêts, en le laissant souscrire une garantie inadaptée
6079a8b19ba5988459c4e8e8
21 décembre 1970
BLESSES, PAR SUITE DE LA COLLISION SURVENUE ENTRE DEUX VEHICULES AUTOMOBILES RESPECTIVEMENT CONDUITS PAR Y... ET X... JEAN ; QUE SUR LES POURSUITES CORRECTIONNELLES ENGAGEES CONTRE Y... ET X...
6253ca85bd3db21cbdd8b427
31 janvier 2008
BERNISSART (Belgique) Mademoiselle Nathalie X... qui circulait sur un cyclomoteur rue Emile Carlier n'a pas respecté la priorité de passage qu'elle devait aux usagers de la rue du Pan et est entrée en collision
ECLI:FR:CCASS:2020:C200887
24 septembre 2020
s'est produit le 24 juin 2014, sur la route nationale 124-1 dans le sens Lagoa-Carvoeiro, au Portugal, Etat partie à l'Espace économique européen, ledit accident de la circulation résultant de la collision
ECLI:FR:CCASS:2009:C201204
9 juillet 2009
Patrick X... de ce qu'il se désiste de son pourvoi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'après être entré en collision avec les véhicules appartenant l'un à M.
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