CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

26 779 résultats pour « collision de véhicules »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd89479

Appel

2 octobre 2007

2 octobre 2007

Claude X... circulait sur sa motocyclette à une très grande vitesse et était en train de dépasser plusieurs véhicules à la suite lorsqu'il est entré en collision avec le véhicule automobile conduit par

Source officielle
CC

civ2

6137219fcd580146773f54c2

Cassation

13 novembre 1991

13 novembre 1991

E..., de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société Renaud véhicules industriels, de Me Vuitton, avocat de la société Chartres poids lourds, de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02579

Cassation

17 décembre 2019

17 décembre 2019

le 24 juin 2015, soit plus de deux mois après les faits et que ses constatations sont éloignées des affirmations de la plaignante et semblent plus en rapport avec les conséquences physiques de la collision

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2403726_20240626

Administratif

26 juin 2024

26 juin 2024

deuxième relatant les circonstances d'un accident mortel de la circulation survenu cette même nuit du 7 avril 2024 causé par un conducteur qui s'est engagé sur la RN 88 à contre-sens et qui est entré en collision

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201973

Cassation

10 décembre 2009

10 décembre 2009

qu'ils se désistent de leur pourvoi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Douai, 23 octobre 2008) et les productions, que Mlle Olivia X..., a été très gravement blessée dans la collision

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69d96dbdcdc6046d47d0d956

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Un bus est entré en collision par l'arrière du véhicule. Lésions : mal de tête, douleur au niveau de la nuque et du dos ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb1b

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

L'accident a causé des dégâts matériels au véhicule, des blessures légères à ses occupants et le décès immédiat de l'animal impliqué.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-112360

Admin. suprême

5 juillet 2012

5 juillet 2012

Elle avait traversé l’autoroute sans chercher à éviter la collision avec le véhicule de la KFOR.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210695

Cassation

8 décembre 2016

8 décembre 2016

vive allure par une moto qui a également dépassé le véhicule à l'arrêt devant moi et a percuté le véhicule qui venait de la gauche sur le côté latéral droit ».

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201645

Cassation

16 septembre 2010

16 septembre 2010

X... est entré en collision, alors qu'il circulait sur une motocyclette, avec le véhicule conduit par M. Y..., circulant en sens inverse ; que M. X... a assigné M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101240_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Il ressort des termes de l'ordonnance d'homologation du vice-président du Tribunal de grande instance de Valenciennes du 5 janvier 2017 que le requérant a, le 24 octobre 2015, conduit un véhicule sous

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d155

Appel

24 juin 2009

24 juin 2009

vitesse étant limitée à 50 km / h ; que Mme Sophie X... circulait en provenance de l'avenue de l'Europe et en direction des Fenouillières lorsque, à hauteur du restaurant Mc Donald's, elle est entrée en collision

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106818_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Selon l'étude écologique effectuée par Eco Med, le projet n'entraînera qu'un très faible dérangement pendant les travaux et d'éventuelles destructions par collisions avec des véhicules en phase d'exploitation

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200231

Cassation

12 février 2009

12 février 2009

à une vitesse excessive alors qu'ils se trouvaient au sein de l'agglomération de TOURNES et qu'en outre Jonathan Y... a manifestement effectué une manoeuvre dangereuse qui a été à l'origine de la collision

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd9304c

Appel

16 mars 2016

16 mars 2016

Antoine Z...au guidon de son scooter est entré en collision avec le véhicule conduit par M. Jules X...et assuré par Mme Valérie Y...auprès de la SA Assurances Crédit Mutuel.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200949

Cassation

11 juin 2009

11 juin 2009

ou sa collision avec un autre véhicule ; que si l'assureur manque à son devoir contractuel de conseiller à son client une garantie conforme à ses intérêts, en le laissant souscrire une garantie inadaptée

Source officielle
CC

cr

6079a8b19ba5988459c4e8e8

Cassation

21 décembre 1970

21 décembre 1970

BLESSES, PAR SUITE DE LA COLLISION SURVENUE ENTRE DEUX VEHICULES AUTOMOBILES RESPECTIVEMENT CONDUITS PAR Y... ET X... JEAN ; QUE SUR LES POURSUITES CORRECTIONNELLES ENGAGEES CONTRE Y... ET X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b427

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

BERNISSART (Belgique) Mademoiselle Nathalie X... qui circulait sur un cyclomoteur rue Emile Carlier n'a pas respecté la priorité de passage qu'elle devait aux usagers de la rue du Pan et est entrée en collision

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200887

Cassation

24 septembre 2020

24 septembre 2020

s'est produit le 24 juin 2014, sur la route nationale 124-1 dans le sens Lagoa-Carvoeiro, au Portugal, Etat partie à l'Espace économique européen, ledit accident de la circulation résultant de la collision

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201204

Cassation

9 juillet 2009

9 juillet 2009

Patrick X... de ce qu'il se désiste de son pourvoi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'après être entré en collision avec les véhicules appartenant l'un à M.

Source officielle

Page 29 sur 1339

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.