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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2301131_20250709
9 juillet 2025
Après l'intervention chirurgicale, un scanner abdomino-pelvien a objectivé une dilatation des cavités rénales.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00754_20241031
31 octobre 2024
Il a été transféré en unité de surveillance continue et a subi une intervention chirurgicale le 16 mai 2013, révélant une perforation de l'anse grêle, qui a été refermée. Malgré ces soins, M.
6e Section - 1re Chambre
DTA_2400801_20260422
22 avril 2026
Il soutient que : une faute a été commise lors de l’intervention chirurgicale qu’a subie Mme G... à l’hôpital européen Georges-Pompidou le 24 janvier 2019
Pôle 4 - Chambre 10
6688de39676b73dd81b96eea
4 juillet 2024
[G] présentait, avant l'intervention du 19 janvier 2009, une ostéonécrose de la tête fémorale droite invalidante L'évolution de cette pathologie, en l'absence d'intervention, conduit à l'effondrement
1ère chambre
DTA_1901375_20231026
26 octobre 2023
B a subi le 5 avril 2016 une première intervention chirurgicale au centre hospitalier de Bastia, pour la pose d'une prothèse totale de genou droit.
Chambre 21
66a1405385cf3b22d878266f
24 juillet 2024
Il convient de rechercher le revenu annuel global net imposable du ménage avant le décès survenu le [Date décès 8] 2009.
5ème chambre
DTA_2209380_20250430
30 avril 2025
Estimant avoir subi des préjudices des suites de cette intervention, elle a saisi le juge des référés.
DTA_2002669_20240618
18 juin 2024
Ils soutiennent que : - l'obligation d'indemniser de l'ONIAM résulte de l'application du II de l'article L. 1142-1 du code de la santé publique ; les conséquences de l'intervention chirurgicale du 20
civ1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100732
24 novembre 2021
Faits et procédure 1.Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 21 novembre 2019), le 9 octobre 2015, Mme [F] s'est blessée après avoir trébuché sur une marche au sein d'un magasin Confo Déco. 2.
Chambre 2
DTA_1803225_20221018
18 octobre 2022
L'option de ne pas recourir à un traitement chirurgical et à un drainage mais à un traitement conservateur était conforme aux données de la science et a permis la guérison de la fistule.
1ère Chambre Cab3
68e88baa3ea43407b9fbc97c
9 octobre 2025
Il n'y avait pas de limitation articulaire préalable à l'intervention chirurgicale initiale.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0605JUD004031006
5 juin 2012
Le directeur de la prison demanda donc l’intervention des forces de l’ordre pour prodiguer aux prisonniers les soins nécessaires et prévenir des décès. 1.
DTA_2201721_20251128
28 novembre 2025
chirurgicale et de tout acte médical.
1ère Chambre Cab1
697b6cdbcdc6046d471e500d
8 janvier 2026
Le lendemain, le docteur [H] a réalisé une reprise chirurgicale consistant en une laminectomie décompressive en regard de l’étage précédemment opéré.
Chambre civile
67f8af46b5ff6e72c961246a
10 avril 2025
de l'assuré victime, soit consécutivement à la survenance de cet évènement et non pas jusqu'à la survenance du décès, et ce tel que revendiqué à tort par les Consorts [O] pour les frais kilométriques
627df9060d41e0057d43e511
12 mai 2022
Elle fait essentiellement valoir que la pathologie révélée à la suite de l'intervention chirurgicale du Docteur [X] est en lien de causalité avec la coelioscopie, ce qui a notamment justifié la décision
6ème chambre
DTA_2104517_20230705
5 juillet 2023
Mme C a ensuite bénéficié d'une intervention chirurgicale consistant en un décollement colo rectal et à une résection colorectale emportant la perforation et la jonction recto sigmoïdienne.
Cour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f544
24 avril 2012
Temps d'intervention estimé à 5 minutes. Utilisation de l'échelle pour l'intervention.
ECLI:CE:ECHR:1992:0325JUD001334387
25 mars 1992
En 1972, elle se soumit au Maroc à une intervention chirurgicale, consistant dans l’exérèse des organes génitaux externes et la création d’une cavité vaginale (paragraphe 18 ci-dessous). 12.
DCA_22BX00457_20240418
18 avril 2024
L'examen réalisé, non conforme aux règles de l'art, n'a pas permis de rechercher efficacement un déficit neurologique objectif pouvant justifier une intervention chirurgicale urgente.
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