Les EPI-SL vestimentaires ainsi que les accessoires destinés, dans des conditions prévisibles d'emploi, à signaler individuellement et visuellement la présence de l'utilisateur comportent un ou plusieurs dispositifs ou moyens judicieusement placés, émetteurs

Article L1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 33

Code rural (nouveau)

La stratégie nationale pour l'alimentation, la nutrition et le climat détermine les orientations de la politique de l'alimentation durable, moins émettrice de gaz à effet de serre, respectueuse de la santé humaine, davantage protectrice de la biodiversité

Article 150-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 57

Code général des impôts

Au gain net retiré par le bénéficiaire lors d'un rachat par une société émettrice de ses propres titres et défini au 8 ter de l'article 150-0 D ; 7.

Article Annexe I

—

Elle doit pouvoir être entendue par le collège avant que celui-ci émette son avis et se faire représenter ou assister par la personne de son choix. TITRE 8 La fourniture des informations prévue au présent cahier des charges est gratuite.

Article Annexe 2

—

Cette étude ne peut pas se limiter au modèle émetteur - récepteur ou transitif, qui présente une vue mécaniste du processus de transmission.

Article 223 VK

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 55

Code général des impôts

correspondant à 15 % ; 46° Titres de portefeuille : une participation dont la détention par le groupe, à la date de distribution ou de cession, ouvre droit à moins de 10 % des bénéfices, des capitaux, des réserves ou des droits de vote de l'entité émettrice

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

individuelle vestimentaires destinés à des conditions prévisibles d'emploi dans lesquelles il est nécessaire de signaler individuellement et visuellement la présence de l'utilisateur comportent un ou plusieurs dispositifs ou moyens judicieusement placés, émetteurs

Article 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 32

Code général des impôts

actions acquises en exécution d'une offre publique d'achat ou d'échange par l'entreprise qui en est l'initiatrice ainsi que des titres ouvrant droit au régime des sociétés mères à condition de détenir au moins 5 % des droits de vote de la société émettrice

Article Annexe I

—

poussière, de l'eau et de la température ; ― airbags ; ― sécurité des passagers ; ― positionnement de l'appareil à portée de la main du conducteur ; ― montage correct du combiné ; ― réception du système autoradio et émission/réception des systèmes émetteurs

Article Annexe 3

—

En outre, des émetteurs radioélectriques sont utilisés pour établir les champs magnétiques maximum aux abords des indicateurs. 2.

Article Français (suite)

—

Émetteur. La personne (individuelle ou collective, humaine ou figurée) qui émet un message; à distinguer de l'auteur d'un texte, avec lequel généralement il ne se confond pas. Énoncé.

LEGIARTI000030108109

—

du quatrième alinéa du II de l'article 244 quater V du code général des impôts et hormis les cas de fusion, de scission ou d'apport partiel d'actif, en cas de cession de PTZ +, le crédit d'impôt continue de bénéficier à l'établissement de crédit émetteur

Article 38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 35

Code général des impôts

Les dispositions du présent 7 s'appliquent au remboursement, par la société émettrice, des porteurs d'obligations remboursables en actions, lorsque cette même société procède à l'opération susvisée par émission concomitante d'actions. 7 bis.

LEGIARTI000028243631

—

III/34 Résolution OMI A.658(16) B + D A.1/1.31 Emetteurs-récepteurs radiotéléphoniques à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage Transféré à l'annexe A.1/5.17 et à l'annexe A.1/5.18 A.1/1.32 Répondeur radar

LEGIARTI000024933435

—

OMI A.658(16) B + D A.1/1.31 Emetteurs-récepteurs radiotéléphoniques à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage Transféré à l'annexe A.1/5.17 et A.1/5.18 A.1/1.32 Répondeur

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