/Y... la somme principale de 32 236,09 francs; Sur le premier moyen, pris en sa première branche : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, que dans

X... fait grief à l'arrêt (Nancy, 14 novembre 2003 ) d'avoir prononcé son divorce aux torts partagés, alors, selon le moyen, qu'en se fondant, pour considérer que le comportement tyrannique reproché à

Anne-Marie, épouse X..., parties civiles agissant tant en leur nom personnel qu'en qualité de représentants légaux de leur fille mineure Mélody Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction

H... pour l'entretien de sa fille, tandis que M.

d'administratrice légale de la mineure Y..., fille naturelle de A..., décédé le 21 décembre 1995, pour qu'il soit dit, sur le fondement de l'article 334-8, alinéa 2, du Code civil, qu'il est le fils naturel

    Le 8 juin 2000, l’institut médicolégal établit un rapport indiquant que les tests effectués sur les prélèvements ne permettaient d’aboutir à aucune conclusion quant à la filiation du requérant

X... a fait assigner M.

W... était assuré par sa propriétaire auprès de la Filia-Maif ; que pour déclarer son arrêt opposable à la MAIF, la cour d'appel a retenu que cette dernière avait été régulièrement mise en cause par une

retenus par le premier juge sur la foi des doléances que les jeunes filles ont pu exprimer dans les phases de la procédure où leur parole s'est libérée ; "1°) alors qu'il appartient à la chambre de

Faits et procédure 1.

de son fils que les faits dénoncés par la prévenue à l'encontre de M.

) ont été pratiqués et appréciés par les jeunes filles" pour apprécier l'intention du prévenu, alors même que celui-ci a toujours contesté avoir voulu effectuer un acte sexuel, la cour d'appel a privé

» et en énonçant que « toute autre peine qu'une partie d'emprisonnement ferme n'étant pas envisageable en l'espèce au regard de la détermination dont a fait preuve Mme [O] pour aider sa fille », la cour

Faits et procédure 1. Selon l'arrêt attaqué (Caen, 9 mai 2023), [Z] [H] est décédée le 6 janvier 2017, en laissant pour lui succéder ses fils, MM.

Gilbert X..., né aux Comores le 25 avril 1968, fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir annulé le certificat de nationalité française délivré le 27 octobre 1981, au titre de sa filiation, au prix d'une inversion

Z... a assigné le ministère public aux fins de faire constater qu'il est français par filiation paternelle ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Délibéré par la deuxième chambre civile

, manque de base légale ; " en ce que la chambre de l'instruction, en son arrêt attaqué du 5 avril 2001, a rejeté la demande en nullité du placement sous scellés de la cassette vidéo contenant le film

X... a fait opposition ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté l'opposition de M.

U..., ses fils MM. Y..., L...'S..., B... et I... K..., ses filles Mmes A... D..., Q... T..., Q... P..., V... O..., R... K..., ses petits-fils MM. C... T..., E... T..., G... K..., JE... K..., B...