Les systèmes de détection de l'incendie à localisation d'adresse de zone doivent être disposés de telle sorte que : 1.15.1. une boucle ne puisse être endommagée en plus d'un point par un incendie ; 1.15.2. des moyens soient installés afin que tout défaut

Article 10

—

suivantes : - elle a obtenu la validation du tronc commun dont le programme et les modalités de validation, définis par le ministre chargé de l'aviation civile, figurent au point 1 du titre Ier de l'annexe II au présent arrêté ainsi que des modules incendie

Article 3

—

Des dispositions seront prises pour minimiser les risques et les conséquences des incendies d'origine interne à la centrale, permettre leur détection, empêcher leur extension et assurer leur extinction. 17. Auxiliaires.

Article Annexe III

—

CORPS DES OFFICIERS MÉCANICIENS Sécurité incendie et sauvetage Admission 1 1 2 4 3 2 0/1 Aptitude aux travaux en hauteur exigée. Maintien 2 2 2 4 3 2 0/1 Aptitude aux travaux en hauteur exigée.

Article Annexe IV

—

Aux alinéas Le volume nécessaire à ce confinement est déterminé en calculant pour chaque cellule la somme : 12 Les mots : , et déclenche le compartimentage de la ou des cellules sinistrées ne sont pas applicables. 13 Les mots : Les points d'eau incendie

Article Annexe

—

Comparaison des nombres relatifs : inégalités ; Programme de navigation maritime, mécanique marine et sécurité ― les instruments de navigation ; Mécanique marine Moteur Diesel : Sécurité ― les incendies ; les pannes et les avaries ; Barèmes de l'épreuve

Article 8

—

référant à ces dispositions. 1 heure Module gestion des risques Gestion des risques Evaluer les risques professionnels Connaître les obligations réglementaires en matière d'évaluation des risques professionnels : 7 heures Initiation au risque incendie

Article 10

—

fonction de la nature des aménagements sollicités, une étude technique permettant de démontrer que la quantité de déchets inflammables ou combustibles stockés, triés, ou traités : - n'excède pas 10 % de la surface du bâtiment ; - n'entraîne pas un incendie

Article R2333-82-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 77 > 33

Code général des collectivités territoriales

et son, assistant opérateur, opérateur, accessoiriste, aide-accessoiriste ; d) 6 heures par spectacle éligible pour les emplois suivants : animateur, présentateur de spectacle, musicien, artiste, agents en charge de la sécurité et de la sécurité incendie

Article L1111-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 35 > 73

Code général des collectivités territoriales

Pour les projets d'investissement en matière d'eau potable et d'assainissement, d'élimination des déchets, de protection contre les incendies de forêts et de voirie communale qui sont réalisés par les établissements publics de coopération intercommunale

Article Annexe I

—

D'autre part, afin de ne pas aggraver les effets d'un incendie, l'installation visée est séparée des installations relevant des rubriques 2661 et 2663 (à l'exception des en-cours de fabrication dont la quantité sera limitée aux nécessités de l'exploitation

Article 5

—

D'une façon générale, l'installation est dotée de moyens de secours contre l'incendie appropriés aux risques et au moins protégée comme suit : -d'un système d'alarme incendie (ou tout moyen permettant d'alerter les services d'incendie et de secours dans

Article Annexe

—

Les incendies. Les pannes et avaries. IV. ― Coordination des actions de l'Etat en mer : organisation, domaines Les fonctions, prérogatives et devoirs des commandants et des différents membres d'équipage.

Article 1

—

de projet logiciel et réseaux326n2 ansEcole polytechnique de l'université de Nantes (EPUN) IIChef de projet " apprentissage et formation en ligne " (DU) 333n ansUniversité Paris-Ouest-Nanterre-La DéfenseIIChef de groupe des opérations incendie

Article 227-3.07

—

de décantation ou d'une caisse journalière située au-dessus des doubles fonds, doivent être munis d'un robinet ou d'une soupape fixée sur la capacité et pouvant être fermée d'un endroit sûr situé à l'extérieur du local intéressé dans le cas où un incendie

Article GA 17

—

Objet : Les établissements du présent type doivent être isolés de tout bâtiment ou local occupé par un tiers afin d'éviter que les effets d'un incendie ne puissent se propager rapidement de l'un à l'autre.

Article 229-II-2.06

—

s'élever d'une manière excessive en une partie quelconque du collecteur principal d'incendie.. 2.4 Chaque pompe entraînée mécaniquement doit, lorsque son installation est prévue par le présent chapitre, être assez puissante pour fournir en régime incendie

Article Annexe 1

—

l'arrêté du 24 octobre 1984 susvisé, dans sa version visant la norme NF S 61 900, homologués dans la catégorie Transports, portent, dans le cas d'un seul extincteur sur un véhicule autre que de faible capacité, les mentions suivantes : NF-MIC (matériel incendie

Article L120-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 29

Code du service national

Au terme de sa formation initiale, le volontaire peut concourir, sous la surveillance d'un sapeur-pompier répondant à des conditions fixées par voie réglementaire, aux activités de protection et de lutte contre les incendies et autres accidents, sinistres

Article 398-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 74

Code de procédure pénale

dégradations et détériorations ne présentant pas de danger pour les personnes et l'installation illicite sur un terrain communal prévues aux articles 322-1 à 322-4-1 ; - les destructions, dégradations et détériorations involontaires par explosion ou incendie

Page 29 · 720 résultats

← Précédent Suivant →