de Palaiseau. 092100 Chargé de la recette des finances d'Antony. 093100 Chargé de la recette des finances de Saint-Denis. 094100 Chargé de la recette des finances de Nogent-sur-Marne

Article Annexe

—

Ecluse de Vaires-sur-Marne, des Lèches et de Chalifert 203 26 mai 2008 1er juin 2008 Navigation interrompue.

Article Annexe II

—

l'évaluation et de la maitrise des risques Chef de district et commissaire central : Lille, Antony, Asnières-sur-Seine, Boulogne-Billancourt, Nanterre, Aulnay-sous-Bois, Bobigny, Montreuil-sous-Bois, Saint-Denis, Créteil, L'Hay-les-Roses, Nogent-sur-Marne

Article Annexe

—

DÉBUT D'ARRÊT FIN D'ARRÊT OBSERVATIONS Aisne canalisée Ecluse n° 4 de Vic-sur-Aisne 201 14 septembre 2009 26 septembre 2009 Navigation interrompue Ecluse double 7 et 8 de Celles-sur-Aisne 201 24 août 2009 3 octobre 2009 Navigation interrompue Marne

Article 2

—

, à l'ouest par l'avenue Robert Dehault, à l'est par la rue Paul Bert et au sud par la Marne, à Saint-Dizier dans le département de la Haute-Marne (52), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques

Article 1

—

Strasbourg ; Institut des sciences sociales du travail de l'université Paris-I, 16, boulevard Carnot, 92340 Bourg-la-Reine ; Institut national de formation et d'application du centre de culture ouvrière (INFA), 82, rue François-Rolland, 94130 Nogent-sur-Marne

LEGIARTI000033889918

—

Jacques-Alain Bénisti, député-maire de Villiers-sur-Marne, 94350 (suppléant) ; M.

Article 19

—

Dans tous les actes individuels et réglementaires en vigueur qui les mentionnent, les mots : " Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux " ou " université de Marne-la-Vallée " sont remplacés par les

LEGIARTI000051471571

—

foncier de Normandie Etablissement public foncier et d'aménagement de Guyane (1) Etablissement public foncier Hauts-de-France Etablissement public foncier Ile-de-France Etablissement public Grand Paris Aménagement Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée

Article 231 ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 49

Code général des impôts

bureaux, les locaux commerciaux, les locaux de stockage et les surfaces de stationnement est perçue, dans les limites territoriales de la région d'Ile-de-France, composée de Paris et des départements de l'Essonne, des Hauts-de-Seine, de la Seine-et-Marne

LEGIARTI000029309367

—

Réunion Territorial 6 CTT Maine-et-Loire/Sarthe/Mayenne Territorial 6 CTT Basse-Normandie Territorial 6 CTT Finistère/Morbihan Territorial 6 CTT Ille-et-Vilaine/ Côtes-d'Armor Territorial 6 CTT Loire-Atlantique/Vendée Territorial 6 CTT Marne

LEGIARTI000041486787

—

(DEEA) ; Formations assurées dans les ENSAP de Lille et de Bordeaux : - Le cycle préparatoire d'études en paysage (CPEP) ; Diplômes de spécialisation et d'approfondissement en architecture (DSA) : - Architecture et projet urbain : Paris-Belleville, Marne-La-Vallée

Article ANNEXE 22

—

Meaux (département de Seine-et-Marne) : Beauval, La Pierre-Collinet - du canal de l'Ourcq au boulevard Jean-Angot ; - boulevard Jean-Angot jusqu'au boulevard Amundsen ; - boulevard Amundsen jusqu'au boulevard Albuquerque ; - boulevard Albuquerque jusqu'au

Article ANNEXE II

—

police DSPAP Chef de district, commissaire central ANTONY 1 DSPAP Chef de district, commissaire central L'HAŸ-LES-ROSES 1 DSPAP Chef de district, commissaire central BOULOGNE-BILLANCOURT 1 DSPAP Chef de district, commissaire central NOGENT-SUR-MARNE

Article 46 quater-0 ZY ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 52

Code général des impôts, annexe III

Les dépenses d'hébergement sont comprises dans l'assiette du crédit d'impôt dans la limite de 270 euros par nuitée dans la ville de Paris et les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne, et de 200 euros dans les autres

Article Annexe I

—

CDI de Yerres Est 1er janvier 2015 SIP de Yerres Ouest CDI de Yerres Ouest 1er janvier 2015 93 - Seine-Saint-Denis SIP d'Aulnay-sous-Bois CDI d'Aulnay-sous-Bois Trésorerie d'Aulnay-sous-Bois 1er octobre 2016 SIP de Neuilly-sur-Marne

Article 1

—

-Il est constitué entre la région d'Ile-de-France, la ville de Paris, les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis, du Val-de-Marne, de l'Essonne, des Yvelines, du Val-d'Oise et de Seine-et-Marne un établissement public chargé de l'organisation

Article 2-3

—

75012 Paris, dans le périmètre composé du bâtiment vestiaire ; 1° bis Pour les épreuves et entraînements organisés par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” sur le territoire de la commune de Vaires-sur-Marne

Article Annexe

—

Département du Val-de-Marne : Ivry-sur-Seine : 146 Dépôt d'autobus : 36, rue Pierre-Curie et 47, rue Barbès. Maisons-Alfort : 147 Terrain et construction : 8, rue Bourgelat.

Article Annexe 7 à l'article R. 621-98

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 59 > 54

Code du patrimoine

id=5oIhWfpRZdg0jFfX7gfl7RMDPYFz4ZIey5WmXlXIHPY= 9° Château de Vincennes (Val-de-Marne et Paris XII e - carte : Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0213 du

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