La société DES avait fourni un moteur, puis, après une première panne, avait fait intervenir la société FARAL pour sa réparation, et le garage du Bel Air pour la dépose et la repose du moteur.

X..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 23 juin 2016), qu'à la suite de dysfonctionnements du moteur du

Daniel X..., demeurant ... (12ème), en cassation d'un arrêt rendu le 8 janvier 1992 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre A), au profit de la société anonyme Le Moteur moderne, dont le siège est

faites initialement à l'assureur est la conséquence nécessaire de l'aggravation du risque ou de création de risques nouveaux ; qu'en l'espèce, la cour a explicitement constaté que « le changement de moteur

. : "je sais qu'il fait beaucoup d'achats (de vieilles choses qui viennent Y...), des moteurs de spectacle" ; que son entreprise s'appelait ESP ; que selon X..., Z... avait fait appel à lui " afin d'utiliser

Z..., confirmant en cela l'avis de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs, que l'huile litigieuse ne pouvait être appelée 100 % synthétique ; "que l'expert, pour arriver à cette décision

refaire, sans délai, l'installation de gaz qui relevait de l'improvisation et du bricolage ; que sur un bateau de pêche à effectif si réduit, le rôle de mécanicien ne se limite pas à l'entretien du moteur

déversement, dans ces eaux, par rejet direct ou indirect ou après ruissellement sur le sol ou infiltration, des lubrifiants ou huiles, neufs ou usagés, appartenant aux catégories suivantes : huiles pour moteurs

Conflans-Sainte-Honorine à la hauteur de la rue de l'Hautil, parmi un groupe de cinq personnes, se trouvant dans un véhicule Renault 11, immatriculé à Paris, arrêté tous feux éteints en pleine voie, moteur

tiers payeurs et déduction des provisions versées, à compter du 21 juin 2013 et jusqu'à l'arrêt définitif, alors « que l'assureur qui garantit la responsabilité civile du fait d'un véhicule terrestre à moteur

la partie civile, et le second à l'utilisation pour aplanir un chemin jouxtant ce talus de terres en provenant ; "aux motifs, d'une part, que le talus n'avait pas été détruit, mais que quelques mottes

Code de procédure pénale, le huis clos ne peut être ordonné que si le tribunal ou la cour d'appel constate dans le jugement ou l'arrêt que la publicité des débats est dangereuse pour l'ordre ou les moeurs

selon le moyen, qu'aux termes des articles 1131 et 1133 du code civil, un contrat est nul lorsque sa cause est illicite, soit qu'elle est prohibée par la loi, soit qu'elle est contraire aux bonnes moeurs

de GMS MOTORS, a procédé à la remise en état du moteur ; - BG DIFFUSION est le fournisseur de pièces ; - MOTUS est une société turque ayant fourni le vilebrequin ; - il a été découvert lors des opérations

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Rennes, 24 mai 1989), que la Compagnie européenne de transports de l'Atlantique (CETRA), attribuant les avaries du moteur

sur la victime ont révélé un taux d'alcoolémie de 1,61 grammes selon le certificat médical et de 1,19 grammes selon les fiches B et C ; que l'expert a indiqué que les caractéristiques techniques du moteur

d'un événement ayant entraîné un dommage corporel se prescrit par dix ans à compter de la date de la consolidation du dommage initial ou aggravé ; que, lorsque la victime est affectée d'un handicap moteur

[R] [N] un véhicule quadricycles à moteur de marque CF Moto, modèle Zforce, immatriculé DQ 959 SJ et une remorque de transport moyennant un prix de 7 000 euros.