NAF suivants : - 59.11 C - Production de films pour le cinéma (uniquement studios de cinéma) ; - 59.12 Z - Postproduction de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision - sauf studios d'animation ; - 59.20 Z - Enregistrement sonore

Article 2

—

installation nouvelle et le suivi de l'élaboration des prescriptions techniques applicables aux installations exploitées dans le périmètre de l'emprise concernée ; ― le suivi et la prise en charge des effets cumulatifs des risques technologiques et des nuisances

LEGIARTI000033869302

—

Les impacts en termes de nuisances ou de pollution en dehors de la problématique amiante. Pour le traitement des déchets, l'innocuité du stockage ou de la réutilisation, après " inertage " complet. Formation de l'utilisateur.

Article Annexe I

—

L'installation est construite, équipée et exploitée afin que son fonctionnement ne soit pas à l'origine de vibrations dans les constructions avoisinantes susceptibles de compromettre la santé ou la sécurité du voisinage ou de constituer une nuisance pour

Article Annexe II

—

VIBRATIONS L'installation est construite, équipée et exploitée afin que son fonctionnement ne soit pas à l'origine de vibrations dans les constructions avoisinantes susceptibles de compromettre la santé ou la sécurité du voisinage ou de constituer une nuisance

Article Annexe I

Article Annexe III

Article Annexe I

LEGIARTI000045658095

L. 445-1 Autorisation de rupture du contrat de travail à durée déterminée d'un salarié bénéficiant de la protection prévue par l'article L. 445-2 Article L. 445-2 Autorisation de substitution de la valeur moyenne hebdomadaire des expositions sonores

Article 1

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III Responsable technique d'exploitations sonores. 323 5 ans CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE DES MÉTIERS DU SON (CFPMS).

Article 229-II-1.16

—

Les circuits d'huile de graissage et d'eau de réfrigération des moteurs à combustion interne sont munis de dispositifs donnant un signal sonore en cas de diminution importante de la pression d'huile ou d'eau ou d'une élévation dangereuse de la température

Article A4241-53-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 92

Code des transports

Ils répètent les signaux visuels visés au chiffre 4 ci-dessus et les signaux sonores visés au chiffre 5 ci-dessus qui sont montrés ou émis par les montants à leur intention. 7.

Article Annexe I

—

Prévention des abordages Règlement, règles de route, feux, signaux sonores, balisage. 2.4. Navigation Documents nautiques, matériels de navigation (principes, description et utilisation). 2.5. Sauvetage Abordage, assistance et sauvetage.

Article L130-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 10

Code de la route

Un décret en Conseil d'Etat précise les modalités d'application du présent article ainsi que la procédure pour l'expérimentation de la constatation des niveaux d'émissions sonores des véhicules par des appareils de contrôle automatique fixes et mobiles

LEGIARTI000043239680

—

Les présidents des autorités administratives indépendantes, dont : ― l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires ; ― l'Autorité de sûreté nucléaire ; ― la Commission nationale du débat public ; ― la Commission de régulation de l'énergie

Article Annexe I (suite)

—

AVERTISSEUR SONORE 7.8. INDICATEUR DE VITESSE 7.9. CHRONOTACHYGRAPHE 7.10.

Article R752-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 42 > 34

Code de commerce

des mesures propres à limiter l'imperméabilisation des sols ; e) Description des mesures propres à limiter les pollutions associées à l'activité, notamment en matière de gestion des eaux pluviales et de traitement des déchets ; f) Description des nuisances

Article Annexe IIa

—

-SL6 Comment reproduire un signal sonore ? -SL6 Comment reproduire un signal sonore ?

Article 233-7.05

—

utilise un réseau de distribution primaire ou secondaire sans mise à la terre pour l'énergie, le chauffage ou l'éclairage, il doit être prévu un dispositif qui puisse mesurer en permanence le degré d'isolement par rapport à la masse et donner une alerte sonore

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