permanents avec le convoi ; - l'anticipation des points particuliers : contact avec le chef de convoi et/ou les FO ; - la fixation des limites de bond ; - la viabilité des aires de stationnement, la gestion des entrées et des sorties ; - les techniques de pilotage

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 50 > 45

Décret n°68-217 du 8 février 1968 fixant, par application de l'article 1er de la loi du 30 mars 1928, les conditions de classement dans le personnel navigant de l'aéronautique navale.

L'INSCRIPTION SUR LA LISTE DU PERSONNEL NAVIGANT 1 - Brevet d'aéronautique Le brevet d'aéronautique est délivré aux officiers du corps des officiers de marine qui, après stages à l'école de l'air ou à l'école militaire de l'air et dans les écoles de pilotage

Article Annexe

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Codes ROME : H2301-Conduite d'équipement de production chimique ou pharmaceutique ; H2701-Pilotage d'installation énergétique et pétrochimique. Réglementation de l'activité : Néant.

LEGIARTI000048702348

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Présentation du porteur et des partenaires de l'expérimentation Modalités d'organisation et de pilotage (gouvernance) 6.

Article 3-1

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des dépôts et consignations, ils peuvent exercer des fonctions exigeant des connaissances particulières en matière de maîtrise d'ouvrage et analyse des processus informatiques, d'analyse financière et techniques bancaires, ainsi qu'en matière de pilotage

Article Annexe VII

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l'ouverture d'un chantier C7 Quantifier les besoins et estimer le coût d'un ouvrage élémentaire C14 Élaborer le budget travaux UF 5.1 Préparation de chantier 14 UF 5.2 Étude économique d'un chantier 6 Conduite du chantier Pilotage

LEGIARTI000050758639

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Dont titre 2 34 413 471 34 413 471 Justice 2 762 043 2 762 043 Justice judiciaire 166 444 288 444 288 Dont titre 2 444 288 444 288 Protection judiciaire de la jeunesse 182 1 799 582 1 799 582 Dont titre 2 1 799 582 1 799 582 Conduite et pilotage

LEGIARTI000050186673

—

qualité des pratiques et des soins Le sous-directeur de la santé des populations et de la prévention des maladies chroniques Le sous-directeur de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation Le sous-directeur de l'appui au pilotage

Article D6323-11-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 75 > 91

Code de la santé publique

l'effectivité des mesures de suspension et de fermeture d'un centre de santé prises en application de l'article L. 6323-1-12 et de leurs effets et, d'autre part, de faciliter l'exercice, par les autorités compétentes, de leurs missions de contrôle et de pilotage

Article D353-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 85 > 15

Code de l'énergie

d'habitation collectifs, l'étude de conception anticipe l'impact de l'installation d'éventuels nouveaux points de recharge ultérieurs selon la demande formulée par le client, en prenant en compte le foisonnement et les possibilités techniques de pilotage

Article R5211-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 42 > 86

Code de la santé publique

dispositif pour autant que l'entretien ou l'étalonnage ne soit pas possible ; 3° Avoir des propriétés permettant de garantir les caractéristiques et les performances mentionnées à l'article R. 5211-21, notamment en matière de fiabilité des systèmes de pilotage

Article 1

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. - ECOLE DE PILOTAGE DE L'ARMEE DE L'AIR.

Article Annexes

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PROGRAMME AUTORISATIONS CRÉDITS AUTORISATIONS CRÉDITS Administration générale et territoriale de l'Etat 8 167 528 8 167 528 60 437 60 437 Administration territoriale 60 437 60 437 Dont titre 2 60 437 60 437 Conduite et pilotage

Article 27

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. - Compétences mises en commun La définition de la politique de recherche et le pilotage des formations doctorales sont exercés par CY Cergy Paris Université, dans le respect des principes inhérents à la nature des activités des établissements-composantes

Article 1 bis

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et de la pêche maritime ; 6° La mise à disposition de services permettant d'accompagner les jeunes dans la construction de leur parcours professionnel ; 7° L'alimentation et l'agrégation des données afin de produire les indicateurs permettant le pilotage

LEGIARTI000048532750

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Descriptif de l'emploi proposé En qualité d'adjoint ou d'adjointe au directeur, il ou elle contribue au pilotage de l'ensemble des missions et affaires suivies par la direction et représente le directeur en externe (juridictions, avocats, prestataires

Article ETAT B

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CRÉDITS Action extérieure de l'Etat 49 196 025 65 000 000 Action de la France en Europe et dans le monde 49 196 025 65 000 000 dont titre 2 Administration générale et territoriale de l'Etat 32 500 000 28 741 232 Conduite et pilotage

Article 4

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En lien avec la sous-direction de l'appui au pilotage et des ressources, elle prépare les contrats d'objectifs et de performance passés avec ces établissements, en suit la mise en œuvre et assure leur tutelle administrative et financière.

Article Annexe II c

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Épreuve E6 : pilotage de l'entreprise Elle valide la capacité C6 "Piloter une entreprise agricole". - un exposé par le candidat ; L'évaluation est réalisée à partir d'une grille critériée nationale.

Article Annexe

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Sous la responsabilité du chef d'atelier, son activité couvre les domaines de la technique, du pilotage et du suivi des résultats de la ligne de fabrication, de l'encadrement des opérateurs, de la maintenance productive et de l'amélioration continue du

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