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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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11 331 résultats pour « rapport oral »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 8

—

Les candidats admissibles sont convoqués aux épreuves orales d'admission suivantes : MATIÈRE DURÉE COEFFICIENT Entretien avec le jury 30 minutes 5 Epreuve sur l'organisation de la défense et l'administration des armées 30 minutes 3 Anglais

Article 19

—

Les épreuves orales se déroulent en séance publique. Les candidats reçoivent une convocation individuelle ou sont avisés par voie d'affichage. Aucune documentation personnelle n'est autorisée pour les épreuves d'admission.

Article 2

—

de la solidarité et de la ville et de la ministre de la santé et des sports fixe le nombre de postes d'inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale à pourvoir par la voie de l'examen professionnel ainsi que la date et le lieu de l'épreuve orale

Article L7122-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 40 > 63

Code général des collectivités territoriales

Les conseillers à l'assemblée de Guyane ont le droit d'exposer en séance des questions orales ayant trait aux affaires de la collectivité territoriale. Il y est répondu par le président de l'assemblée ou un vice-président désigné par celui-ci.

Article 5

—

Les enseignements sont sanctionnés à la fin de chaque année scolaire par des épreuves écrites et orales.

Article R625-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 96 > 58

Code de justice administrative

En complément de l'instruction écrite, la formation de jugement dans un tribunal ou une cour, ou la formation chargée de l'instruction au Conseil d'Etat, peut tenir une séance orale d'instruction au cours de laquelle elle entend les parties sur toute

Article 441

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 88 > 99

Code de procédure civile

Même dans les cas où la représentation est obligatoire les parties, assistées de leur représentant, peuvent présenter elles-mêmes des observations orales.

Article ANNEXE III b

—

RÉFÉRENTIEL D'ÉVALUATION Spécialité Scolaire Scolaire Épreuves Unité Coef Mode Mode Durée EP1 : UP1 4 CCF Ponctuel écrit 3h EP2 : UP2 9 CCF Ponctuel écrit 16h EP3 : UP3 2 CCF Ponctuel oral 3h EG1 : UG1 3 CCF Ponctuel écrit 2h15 EG2

Article 5

—

-L'examen, dont le programme est annexé au présent arrêté, se compose d'un écrit et d'un oral. II.

Article Annexe III

—

UP1 4 CCF* Ponctuel écrit 4 h EP2 -réalisations horlogères et technologie UP2 12 (1) CCF Ponctuel écrit et pratique 13 h (2) Unités générales EG1 - français et histoire-géographie UG1 3 CCF Ponctuel écrit et oral

Article 6

—

En cas de nécessité, les épreuves orales pourront se dérouler en visioconférence conformément aux dispositions de l'arrêté du 19 mai 2020 fixant les conditions de recours à la visioconférence pour l'organisation des phases orales des examens, concours

Article Annexe II

—

Durée hebdomadaire des interrogations orales dans les classes préparatoires économiques et commerciales à l'école normale supérieure de Paris-Saclay, département économie et gestion, et à l'école normale supérieure de Rennes, département Droit, économie

Article 2

—

-Epreuves orales d'admission 1.

Article Français (suite)

—

Une première approche du texte explicatif est ainsi menée oralement.

Article 5

—

L'examen professionnel pour l'accès au grade technicien(ne) de recherche de classe supérieure comporte une épreuve orale unique d'admission (durée : 25 minutes).

Article 13

—

Participent aux diverses opérations du concours le jury d'admission et, selon les voies et filières, compte tenu des modalités d'organisation des épreuves : - le cas échéant, des commissions d'examen pour les épreuves orales d'admission ; - en tant que

Article 7

—

L'épreuve orale d'admission précitée consiste en un entretien avec le jury fondé sur la reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle, visant à apprécier les aptitudes du candidat, ses projets professionnels ainsi que sa motivation, et à reconnaître

Article 7

—

L'épreuve orale d'admission précitée consiste en un entretien avec le jury fondé sur la reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle, visant à apprécier les aptitudes du candidat, ses projets professionnels ainsi que sa motivation, et à reconnaître

Article 7

—

L'épreuve orale d'admission précitée consiste en un entretien avec le jury fondé sur la reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle, visant à apprécier les aptitudes du candidat, ses projets professionnels ainsi que sa motivation, et à reconnaître

Article 7

—

L'épreuve orale d'admission précitée consiste en un entretien avec le jury fondé sur la reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle, visant à apprécier les aptitudes du candidat, ses projets professionnels ainsi que sa motivation, et à reconnaître

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