national, les effectifs d'animaux enregistrés dans les registres et faisant l'objet d'un contrôle des performances, d'une évaluation génétique, d'un génotypage ou d'une vérification de l'identité ainsi que leur lieu de détention ; 4° Les données de reproduction

Article 13

—

L'avis de convocation à l'assemblée générale, qui doit mentionner les questions portées à l'ordre du jour et comporter la reproduction du dernier alinéa du présent article, est adressé à tous les associés.

Article Annexe 2

—

sources diffuses, sources ponctuelles, dépôts atmosphériques Oui Apports de sons anthropiques (impulsionnels, continus) Oui Apports de déchets (déchets solides, y compris les déchets microscopiques) Oui Perturbation des espèces (aires de reproduction

Article R2335-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 93 > 84

Code de la défense

éléments mentionnés au I de l'article R. 316-40 du code de la sécurité intérieure : 1° La diffusion en vue de l'obtention de commandes étrangères, sous quelque forme que ce soit, d'informations de nature à permettre ou à faciliter la fabrication ou la reproduction

Article 1187

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 14 > 98

Code de procédure civile

Ils ne peuvent transmettre les copies ainsi obtenues ou la reproduction de ces pièces à la personne qu'ils assistent ou représentent.

LEGIARTI000030063687

—

DATE Réserve et pendant les procédures jusqu'à 20 330 60 12 1er janvier 2017 Reproduction

Article 1

—

Clinique 6 3 2 1 03 Médecine générale Clinique 4 2 2 1 04 Gériatrie Clinique 6 3 2 1 54 Développement et pathologie de l'enfant, gynécologie-obstétrique, endocrinologie et reproduction : 01 Pédiatrie Clinique 8 4 2

Article L176

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 59 > 58

Livre des procédures fiscales

contribuable n'a pas déposé dans le délai légal les déclarations qu'il était tenu de souscrire et soit n'a pas fait connaître son activité à l'organisme mentionné au deuxième alinéa de l'article L. 123-33 du code de commerce, soit s'est livré à une activité illicite

Article Annexe

—

Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale 3 Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale Biologie et médecine du développement et de la reproduction

Article Annexe I - Article 2

—

au sens de l'article 6 de l'arrêté portant organisation du troisième cycle des études de médecine) : - biologie générale ; - médecine moléculaire, génétique et pharmacologie ; - hématologie et immunologie ; - agents infectieux ; - biologie de la reproduction

Article 325-1-A

—

un client de stocker des informations qui lui sont adressées personnellement d’une manière permettant de s’y reporter aisément à l’avenir pendant un laps de temps adapté aux fins auxquelles les informations sont destinées ; et 2° Permettant la reproduction

Article ANNEXE I

—

d'insémination au système national d'information génétique de l'espèce concernée ; -le respect scrupuleux de la traçabilité des doses définie à l'article R. 653-75 du code rural et de la pêche maritime et des méthodes d'identification du matériel de reproduction

Article Annexe I

—

Tubercules, bulbes pour la reproduction végétale, blanc de champignon. 5 tonnes (ou moins) : 2 N Pour 2 tonnes supplémentaires : 0,5 N. 50 N 8 bis.

Article Annexe C

—

: diabète, hypoglycémies, obésité et troubles du comportement alimentaire, dyslipoprotéinémies ; - Épidémiologie, physiopathologie, anatomopathologie, diagnostic, pronostic et traitement des états intersexués, des troubles pubertaires et de la reproduction

Article Annexe I

—

autres catégories d'entreprises partageant le même code NAF Tous les codes appartenant au groupe 01.1 Cultures non permanentes Tous les codes appartenant au groupe 01.2 Cultures permanentes Tous les codes appartenant au groupe 01.3 Reproduction

Article R2335-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 93 > 84

Code de la défense

intérieure : 1° La diffusion en vue de l'obtention de commandes auprès d'un destinataire situé dans un autre Etat membre de l'Union européenne, sous quelque forme que ce soit, d'informations de nature à permettre ou à faciliter la fabrication ou la reproduction

Article 371 Y

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 23 > 85

Code général des impôts, annexe II

le nom de l'association agréée et reproduisant le texte suivant : " Membre d'une association agréée par l'administration fiscale acceptant à ce titre le règlement des honoraires par carte bancaire ou par chèques libellés à son nom " ; b) Par la reproduction

Article A37-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 25 > 97

Code de procédure pénale

-Sur le verso, intitulé : " Information ", figurent, au haut du document : 1° La reproduction, précédée de la mention : " Les textes ci-dessous sont des extraits, pour leur intégralité, se référer aux différents codes concernés " de l'article L. 121-

Article R625-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 60 > 79

Code pénal

Est puni de la même peine le fait de refuser de délivrer, à la demande de l'intéressé, une copie des données à caractère personnel le concernant, le cas échéant, contre paiement d'une somme qui ne peut excéder le coût de la reproduction.

Article 4

—

Il comporte la reproduction du signal B14 approprié. Les signaux de type B50 sont de forme carrée. Ils sont à fond blanc et bordés d'un listel noir.

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