CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 185 résultats pour « sol glissant »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00316_20250218

Admin. Appel

18 février 2025

18 février 2025

Le niveau d'humidité des sols superficiels est établi d'après un indice d'humidité des sols, couramment appelé indice SWI (Soil Wetness Index), qui représente, sur une profondeur d'environ deux mètres,

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00547_20250408

Admin. Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Le niveau d'humidité des sols superficiels est établi d'après un indice d'humidité des sols, couramment appelé indice SWI (Soil Wetness Index), qui représente, sur une profondeur d'environ deux mètres,

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00554_20250218

Admin. Appel

18 février 2025

18 février 2025

Le niveau d'humidité des sols superficiels est établi d'après un indice d'humidité des sols, couramment appelé indice SWI (Soil Wetness Index), qui représente, sur une profondeur d'environ deux mètres,

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00556_20250218

Admin. Appel

18 février 2025

18 février 2025

Le niveau d'humidité des sols superficiels est établi d'après un indice d'humidité des sols, couramment appelé indice SWI (Soil Wetness Index), qui représente, sur une profondeur d'environ deux mètres,

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00560_20250218

Admin. Appel

18 février 2025

18 février 2025

Le niveau d'humidité des sols superficiels est établi d'après un indice d'humidité des sols, couramment appelé indice SWI (Soil Wetness Index), qui représente, sur une profondeur d'environ deux mètres,

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00561_20250218

Admin. Appel

18 février 2025

18 février 2025

Le niveau d'humidité des sols superficiels est établi d'après un indice d'humidité des sols, couramment appelé indice SWI (Soil Wetness Index), qui représente, sur une profondeur d'environ deux mètres,

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00565_20250218

Admin. Appel

18 février 2025

18 février 2025

Le niveau d'humidité des sols superficiels est établi d'après un indice d'humidité des sols, couramment appelé indice SWI (Soil Wetness Index), qui représente, sur une profondeur d'environ deux mètres,

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301600_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Le niveau d'humidité des sols superficiels est établi d'après un indice d'humidité des sols, couramment appelé indice SWI (Soil Wetness Index), qui représente, sur une profondeur d'environ deux mètres,

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301601_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Le niveau d'humidité des sols superficiels est établi d'après un indice d'humidité des sols, couramment appelé indice SWI (Soil Wetness Index), qui représente, sur une profondeur d'environ deux mètres,

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301603_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Le niveau d'humidité des sols superficiels est établi d'après un indice d'humidité des sols, couramment appelé indice SWI (Soil Wetness Index), qui représente, sur une profondeur d'environ deux mètres,

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301605_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Le niveau d'humidité des sols superficiels est établi d'après un indice d'humidité des sols, couramment appelé indice SWI (Soil Wetness Index), qui représente, sur une profondeur d'environ deux mètres,

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301606_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Le niveau d'humidité des sols superficiels est établi d'après un indice d'humidité des sols, couramment appelé indice SWI (Soil Wetness Index), qui représente, sur une profondeur d'environ deux mètres,

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00407_20240627

Admin. Appel

27 juin 2024

27 juin 2024

Le niveau d'humidité des sols superficiels est établi d'après un indice d'humidité des sols, couramment appelé indice SWI (Soil Wetness Index), qui représente, sur une profondeur d'environ deux mètres,

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00408_20240627

Admin. Appel

27 juin 2024

27 juin 2024

Le niveau d'humidité des sols superficiels est établi d'après un indice d'humidité des sols, couramment appelé indice SWI (Soil Wetness Index), qui représente, sur une profondeur d'environ deux mètres,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc1bd3db21cbdd9465c

Appel

20 février 2019

20 février 2019

X... s'est vu notifier son licenciement pour faute grave par lettre recommandée avec avis de réception adressée le 20 avril 2015.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6780be28780de3a214879eec

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Mme [P] a déclaré l'accident à son assureur, la compagnie Matmut.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300699

Cassation

12 juillet 2018

12 juillet 2018

l'Abeille Noire (la SCI), Mmes X... et Z... sont propriétaires de lots dans un groupe d'immeubles qui, soumis au statut de la copropriété, est composé de sept bâtiments (n° 1 à 7) et d'un garage en sous-sol

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100978

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

/ à la caisse primaire d'assurance maladie de Charente-Maritime, dont le siège est [...]                                             , défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

67f41aa44e0040aa3735de94

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

le sol était mouillé.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2203973_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

l'aménagement de la rampe d'accès au sous-sol, soit 11,15 NGF en l'espèce.

Source officielle

Page 29 sur 60

← PrécédentSuivant →