Codes de loi français

Article Annexe I

. ― Spécifications d'environnement et essais de l'équipement électrique et électronique. ― Partie 1 : Généralités.

Article Annexe Ia

Conformité de l'assemblage ou du désassemblage des éléments aux spécifications du dossier technique.

Article Annexe 2

Sélection de la station et évaluation préliminaire : Généralités : Avant de commencer les essais, le fabricant doit fournir à l'organisme notifié les spécifications relatives à la conception de l'installation et aux dispositifs ainsi qu'un jeu complet

LEGIARTI000049878432

Principe 7013-02 : Conditions applicables aux vols RCAM.7014 : Rédaction réservée RCAM.7015 : Rédaction réservée RCAM.7016 : Création et désignation des organismes assurant les services de la CAM 7016-01 : Désignation des organismes 7016-02 : Spécifications

Article Annexe VI

Le réseau établit et tient à jour les procédures internes tenant compte des prescriptions réglementaires, des spécifications normatives et des règles complémentaires qu’il entend s’imposer et imposer aux installations de contrôle qui constituent le réseau

Article Annexe II-a

le travail d'organisation et de réalisation du pilotage X CP04 : Piloter une ligne ou un système de production X CP05 : Assurer le suivi de production lié à l'analyse des indicateurs et paramètres de production, des spécifications

Article 8

Cette valeur est utilisée comme K1, pour la fixation du niveau de puissance acoustique de la source, sauf spécification différente des directives particulières.

Article Annexe VI

Le réseau établit et tient à jour les procédures internes tenant compte des prescriptions réglementaires, des spécifications normatives et des règles complémentaires qu'il entend s'imposer et imposer aux installations de contrôle qui constituent le réseau

Article 140.6

de classification habilitée qu'après que toutes les visites en retard ont été dûment effectuées et que les recommandations et les conditions de classe inobservées précédemment établies à l'encontre du navire ont été respectées conformément aux spécifications

Article GZ 25

la corrosion requises pour l'évacuation des produits de combustion du gaz et satisfaire aux conditions d'étanchéité et d'isolation thermique requises pour l'évacuation des produits de combustion du gaz ou, à défaut, être tubés conformément aux spécifications

Article 2

Catégorie D : catégorie relative aux fiouls lourds tels qu'ils sont définis par les spécifications administratives. Catégorie D1 : catégorie relative aux fiouls lourds stockés à une température supérieure ou égale à leur point éclair.

Article R543-171-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 69 > 50

95/16/ CE, 97/23/ CE, 98/34/ CE, 2004/22/ CE, 2007/23/ CE, 2009/23/ CE et 2009/105/ CE du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la décision 87/95/ CEE du Conseil et la décision 1673/2006/ CE du Parlement européen et du Conseil ; 13° " Spécifications

Article Annexe IIIb

S 10.3 10.4 Opérations aériennes 1 S 10.4 10.5 Certification des aéronefs, des composants et des appareils a) Généralités 1 S 10.5 b) Documents 2 S 10.5 10.6 Maintien de la navigabilité 2 S 10.6 10.7 Spécifications

Article ANNEXE

Spécifications particulières applicables aux dispositifs de protection : 5.1. Dispositif de protection agissant sur la commande de direction : 5.1.1.

Article 10

entre la masse souterraine et les systèmes de surface associés ; g) Des données suffisantes pour calculer le taux moyen annuel à long terme de la recharge totale ; h) La caractérisation de la composition chimique des eaux souterraines, y compris la spécification

Article Annexe 3

doit : -s'assurer de la qualité globale de la réparation ; -vérifier que les résultats des contrôles qu'il a demandés, notamment et a minima les contrôles portant sur les mesures de ripage, de suspension et de freinage, sont bien conformes aux spécifications

Article Annexe

Spécifications applicables aux licences : Les renseignements suivants figurent sur la licence de personnel de maintenance et de suivi technique des systèmes de la navigation aérienne (licence ATSEP) : 1.

LEGIARTI000022916144

Spécifications des composants Les exigences de contrôle à la réception sont adaptées à la nature et à la destination des matières premières et des articles de conditionnement.

Article Annexe

Performances techniques La qualité d'écoute offerte au client est au moins équivalente au minimum édicté par les spécifications de la norme. La continuité de la communication est assurée conformément aux dispositions de la norme DECT Accès public.