Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
6079a8839ba5988459c4db92
21 mars 1990
21 mars 1990
susvisés ; " 2°) alors que, pour relaxer X... des faits de vol, et débouter la société Est-Sécurité de sa demande, la cour d'appel s'est bornée à relever que le filet de X... lui aurait été fourni par Stevo
Source officielleChambre 3
DTA_2401670_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint Barthélémy de Gélas, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00660_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Meisse, premier conseiller, - Mme Stenger, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juin 2024. La présidente-rapporteure, Signé : A.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0116DEC003103116
16 janvier 2018
16 janvier 2018
Nella primavera dello stesso anno, a seguito di un attentato dinamitardo commesso nei pressi di questa moschea, che aveva provocato la morte di sette militari, diversi giovani che frequentavano la moschea
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00777_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Stenger, première conseillère, - les conclusions de Mme Haudier, rapporteure publique ; - les observations de Me Massin-Trachez
Source officielle7ème Chambre
DTA_2204023_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
entraîné une perforation de l’utérus ainsi qu’un kyste hémorragique ; une hystéroscopie opératoire a été menée pour vérifier la présence de synéchies ; cet examen n’a pas révélé de synéchie mais une sténose
Source officielle8ème chambre
DTA_2207779_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
en urgence de Madagascar en raison d'une cardiopathie ischémique pour être prise en charge à l'hôpital Saint-Joseph à Paris où elle a subi, le 27 septembre 2019, une angioplastie avec pose de cinq stents
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936a6
10 novembre 2016
10 novembre 2016
Le 27 octobre 2008, un écho-doppler des membres inférieurs a été réalisé et a montré des sténoses serrées significatives des deux artères fémorales superficielles.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100865
9 juillet 2015
9 juillet 2015
conséquences dommageables des actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'il accomplit ; que l'expert a relevé que les risques de la technique de Longo sont essentiellement caractérisés par les sténoses
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901c0
29 janvier 2013
29 janvier 2013
- le 26/ 06/ 2008 : consultation pour une sténose carotidienne gauche évolutive avec une proposition d'endartériectomie.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2108239_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Elle a rapidement été gênée par des reflux gastro-œsophagiens et a présenté une hernie hiatale ainsi qu’une sténose du tube gastrique.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02044_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laurence Stenger, première conseillère, - les conclusions de Mme Cyrielle Mosser rapporteure publique, - et les observations
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01642_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laurence Stenger, première conseillère, - les conclusions de Mme Cyrielle Mosser rapporteure publique, - et les observations
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02761_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laurence Stenger, première conseillère, - les conclusions de Mme Cyrielle Mosser, rapporteure publique, - les observations de
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01146_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laurence Stenger, première conseillère, - les conclusions de Mme Cyrielle Mosser rapporteure publique, - et les observations
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02569_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique le rapport de Mme Stenger. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100368
11 mai 2022
11 mai 2022
relevé que le compte-rendu opératoire du 24 août 2018 décrivait l'existence d'un canal cervical étroit et une ossification du ligament commun vertébral postérieur cervical de C2 à C5 responsable d'une sténose
Source officiellesoc
613723c2cd5801467740dcac
5 juin 2001
5 juin 2001
Lyon-Caen, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que Mme X..., embauchée, le 14 avril 1988, en qualité de sténo-dactylo par le cabinet Ponsard, s'est trouvée en
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007838112
20 mai 1994
20 mai 1994
." ; Considérant qu'il résulte des pièces du dossier que Mme Y... a été employée en qualité de sténo-dactylographe à la CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE GRENOBLE, en qualité d'auxiliaire, en vertu
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a63
18 janvier 2006
18 janvier 2006
Gérald X... en qualité de secrétaire sténo-dactylographe ; qu'elle occupait en dernier lieu un emploi classé au niveau 3, E3, coefficient 117 dans la classification de la convention collective nationale
Source officiellePage 29 sur 137