Codes de loi français

Article Annexe III

116 Arts appliqués-cultures artistiques 84 28 EPS 224 75 (1) Total 2 606 868 II-Accompagnement personnalisé 210 70 (1) 56 heures en moyenne en seconde et 84 heures en moyenne en première et en terminale

Article Annexe V

Le titulaire de l'unité terminale (UT) du domaine professionnel du diplôme régi par l'arrêté du 30 décembre 1992 est dispensé de l'évaluation de l'ensemble des unités professionnelles du diplôme régi par le présent arrêté.

Article Annexe III

Adaptation Nouvelle-Calédonie Classes de terminale - baccalauréat professionnel HISTOIRE Programme national : Adaptation 1.

Article Annexe

Par ailleurs, le nouveau dispositif du cycle terminal distingue plus fortement qu'auparavant, par les horaires, les enseignements obligatoires au choix et les enseignements de spécialité de terminale en série L (cinq heures) des options facultatives (

Article 11

bénéficie d'un contrat dans une catégorie inférieure et qui ne peut être classé à un échelon d'une classe de cette catégorie doté d'un indice égal ou immédiatement supérieur à celui qu'il détenait dans sa catégorie d'origine est classé à l'échelon terminal

Article 14

de leur nomination : 1° De six années de détachement dans un emploi prévu par le décret n° 2017-99 du 27 janvier 2017relatif au statut d'emploi de directeur fonctionnel des services pénitentiaires ou dans un statut d'emploi doté d'un indice brut terminal

Article 18-2

Les agents mentionnés au 1° de l'article 18-1 peuvent être détachés dans le présent cadre d'emplois au grade de sapeur, de caporal, de sergent ou d'adjudant si l'indice brut terminal de leur grade ou emploi d'origine est au moins égal à l'indice afférent

Article 15-1

tableau d'avancement dans un emploi fonctionnel de chef d'unité technique de l'aviation civile ou dans un emploi fonctionnel des administrations de l'Etat, des collectivités territoriales ou des établissements publics administratifs, doté d'un indice terminal

Article D811-145

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 66 > 69

diplôme du certificat d'aptitude professionnelle agricole ; -un cycle d'une durée de référence de trois ans conduisant au diplôme du baccalauréat professionnel constitué par les classes de seconde professionnelle, de première professionnelle et de terminale

Article L431-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 83 > 82

Les fournisseurs de gaz naturel, les consommateurs consommant plus de 5 gigawattheures de gaz naturel par an, les opérateurs de stockage souterrain de gaz naturel, les opérateurs de terminaux méthaniers et les gestionnaires de réseau de distribution transmettent

Article L852-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 92 > 54

être autorisée, pour une durée de quarante-huit heures renouvelable, l'utilisation d'un appareil ou d'un dispositif technique mentionné au 1° de l'article 226-3 du code pénal afin d'intercepter des correspondances émises ou reçues par un équipement terminal

Article L34-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 12

. – Sans préjudice des dispositions du III et du IV, les données permettant de localiser l'équipement terminal de l'utilisateur ne peuvent ni être utilisées pendant la communication à des fins autres que son acheminement, ni être conservées et traitées

Article Annexe II - II. Maquette 20

Stages : -dans lieu ou auprès d'un praticien-maître de stage des universités agréé à titre principal en médecine physique et de réadaptation Critères d'agrément des stages de niveau III : -validation du contrôle continu ou terminal des modules de l'enseignement

Article PE 22

Toutefois, cette prescription ne concerne pas les accessoires des organes terminaux situés dans une pièce et ne desservant qu'elle. De même, les matériaux classés M1 destinés à la correction acoustique sont admis ponctuellement. § 4.

Article R20-44-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 74 > 78

portée dont les catégories sont fixées conformément à la réglementation relatives aux fréquences radioélectriques ; - les installations radioélectriques n'utilisant pas des fréquences spécifiquement assignées à leur utilisateur ; - les stations terminales

Article L1112-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 29 > 32

paragraphes 31 à 36 de l'article 3 de la directive (UE) n° 2019/882 du Parlement européen et du Conseil du 17 avril 2019 relative aux exigences en matière d'accessibilité applicables aux produits et services, est assuré notamment par l'accessibilité des terminaux

Article Annexe

Tableau I - série économique et sociale : horaires des enseignements du cycle terminal CLASSE DE PREMIÈRE Matières Horaire de l'élève Enseignements obligatoires : Sciences économique et sociales 4 + (1) Histoire-géographie

Article 1

poussières de métaux durs (tantale, titane, tungstène et vanadium) ; Travaux exposant aux poussières d'antimoine ; Travaux exposant aux poussières de bois ; Travaux d'opérateur sur standard téléphonique, sur machine mécanographique, sur perforatrice, sur terminal

Article Annexe

Contacts indirects (mises à la terre, protections différentielles Protection des circuits terminaux par DDR haute sensibilité .................................