Fibrose pulmonaire avec signes radiologiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle respiratoire et la présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène responsable ou à défaut résultats de lavage broncho-alvéolaire

Article L3211-12-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 71

Code de la santé publique

Il peut décider que les débats ont lieu ou se poursuivent en chambre du conseil s'il doit résulter de leur publicité une atteinte à l'intimité de la vie privée, s'il survient des désordres de nature à troubler la sérénité de la justice ou si l'une des

Article 229-II-1.38

—

masse pour le courant force, le chauffage ou l'éclairage, il convient de prévoir un dispositif qui puisse mesurer en permanence le degré d'isolement par rapport à la masse et donner une alerte sonore ou visuelle lorsque le degré d'isolement est anormalement

Article Annexe I

—

permettre une identification systématique des risques susceptible de porter atteinte aux intérêts visés à l'article L. 511-1 susceptibles de se produire en toute configuration d'exploitation des installations, c'est-à-dire en fonctionnement normal ou anormal

Article D133-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 04

Code de la sécurité sociale

-Lorsque le nombre ou le montant des prestations déclarées ou acceptées est anormalement élevé ou lorsqu'il existe des indices du caractère fictif de la prestation déclarée ou acceptée, le dispositif est suspendu, dans la limite de six mois, à compter

Article R2142-41

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 91

Code de la santé publique

l'article R. 2142-39 ; -toute erreur d'attribution des gamètes, tissus germinaux ou embryons mentionnés au 1° du I du même article ; -toute perte importante des mêmes éléments au cours de l'assistance médicale à la procréation ; b) Toute fréquence anormalement

Article Annexe I

—

perturberait le séjour des autres usagers ou ne respecterait pas les dispositions du présent règlement intérieur, le gestionnaire ou son représentant pourra oralement ou par écrit, s'il le juge nécessaire, mettre en demeure ce dernier de cesser les troubles

Article Annexe

—

Des dispositions matérielles permettent de prévenir les troubles musculo-squelettiques : tables adaptées, élévatrices, presse sur rotule, sièges spécifiques, moyens d'aide à la manutention de charges encombrantes.

Article ANNEXE 1

—

certificat délivré par un praticien de médecine générale attestant que le candidat est physiquement apte à suivre l'enseignement et à exercer la profession de masseur-kinésithérapeute et que l'examen effectué, orienté notamment vers le dépistage des troubles

Article Tableau n° 10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 37 > 85

Code rural (nouveau)

- syndrome associant au moins deux des manifestations suivantes : douleurs abdominales, nausées ou vomissements, diarrhée ; - insuffisance circulatoire associée à ou précédée par un syndrome dysentérique ; - troubles transitoires de la conduction

Article 768

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 21 > 16

Code de procédure pénale

exécutées en France à la suite du transfèrement des personnes condamnées ; 9° Les compositions pénales, dont l'exécution a été constatée par le procureur de la République ; 10° Les jugements ou arrêts de déclaration d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble

Article Annexe

—

Des dispositions matérielles permettent de prévenir les troubles musculo-squelettiques : tables adaptées, sièges spécifiques, moyens d'aide à la manutention de charges lourdes ou encombrantes.

Article L3211-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 01 > 67

Code de la santé publique

Lorsqu'une personne atteinte de troubles mentaux fait l'objet de soins psychiatriques en application des dispositions des chapitres II et III du présent titre ou est transportée en vue de ces soins, les restrictions à l'exercice de ses libertés individuelles

Article L3213-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 70

Code de la santé publique

par un psychiatre de l'établissement d'accueil qui établit un certificat médical circonstancié confirmant ou infirmant, s'il y a lieu, les observations contenues dans les précédents certificats et précisant les caractéristiques de l'évolution des troubles

Article ANNEXE V

—

Système d'alarme pour détecter tout changement anormal de la pression de l'air. Non Oui Oui 8. Approvisionnement en énergie électrique de secours. Non Optionnel Oui 9. Système de ventilation de secours.

Article ANNEXE IV

—

Système d'alarme pour détecter tout changement anormal de la pression de l'air. Non Oui (1) 11. Approvisionnement en énergie électrique de secours. Non Optionnel 12. Système de ventilation de secours.

Article Annexe II - II. Maquette 23

—

Phase d'approfondissement - séminaires, avec mises en situation et échanges interactifs Connaissances à acquérir : - démarches diagnostiques et thérapeutiques en épileptologie, pathologies du mouvement (Parkinson et mouvements anormaux), neurovasculaires

Article Annexe VII

—

. - a satisfait à un examen général clinique normal, - présente un appareil locomoteur compatible avec l'exécution des actions citées ci-dessous, - a une absence de trouble objectif et subjectif de l'équilibre, - a une acuité auditive normale avec ou

Article 17

—

Les ophtalmologues Pour l'ophtalmologie, les soins pouvant donner lieu à un accès spécifique sont : - les troubles de la réfraction oculaire (dont prescription et renouvellement de verres correcteurs), - les actes de dépistage et de suivi du glaucome,

Article D821-1-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 44 > 37

Code de la sécurité sociale

considération : a) Les déficiences à l'origine du handicap ; b) Les limitations d'activités résultant directement de ces mêmes déficiences ; c) Les contraintes liées aux traitements et prises en charge thérapeutiques induits par le handicap ; d) Les troubles

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