Complémentaire santé solidaire sans ou avec participation financière ou pris en charge en urgence ; 3. mieux prendre en compte la spécificité de la prise en charge en urgence des patients, par la revalorisation significative des modificateurs d’urgence la nuit

Article Annexe I (suite)

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occupationnel 10.1.3 Accompagnement médico-social de jour adulte 10.1.3.1 Service d'accompagnement médico-social pour adultes handicapés (SAMSAH) 10.1.3.2 Service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) 10.1.4 Hébergement médico-social de nuit

LEGIARTI000022374076

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Nuit : Heures comprises entre la ﬁn du crépuscule civil et le début de l'aube civile. Pour l'application pratique et aux latitudes moyennes, on adoptera comme critères une demi-heure avant le lever et une demi-heure après le coucher du soleil.

Article Annexe

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Graves troubles du sommeil : les parents sont parfois obligés au milieu de la nuit de partir en voiture avec le jeune pour le calmer.

LEGIARTI000048446453

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1 94 DCPAF DAP aéroport d'Orly Adjoint au chef de division investigation et sécurité transfrontière 1 94 DCPAF DAP aéroport d'Orly Chef de division investigation et sécurité transfrontière 1 94 DCPAF DAP aéroport d'Orly Chef du service de nuit

Article Annexe 5

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Nuit : Les accidents sont 2 fois plus graves que le jour. Ils sont la conséquence d'une vitesse supérieure, du manque de visibilité, de la fatigue et de l'absorption d'alcool.

Article Annexe

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commandant de bord, réserve que la méthode de surveillance soit jugée acceptable par le ministre chargé de l'aviation civile; - 75 heures aux instruments dont un minimum de 30 heures peuvent être effectuées aux instruments; - et 100 heures de vol de nuit

Article Annexe I

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(A) Supérieur à 45 dB(A) 5 dB(A) 3 dB(A) De plus, le niveau de bruit en limite, de propriété de l'installation ne devra pas dépasser, lorsqu'elle est en fonctionnement, 70 dB(A) pour la période de jour et 60 dB(A) pour la période de nuit

Article ANNEXE

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D'une façon générale, les métiers de la maintenance impliquent de la disponibilité ; l'emploi est souvent assorti d'astreintes, de travail de nuit et de week-end.

Article Annexe

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La prestation s'effectue généralement en dehors des horaires habituels de travail et d'utilisation des locaux, tôt le matin, mais également tard le soir ou durant la nuit. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article Annexe

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Il peut s'exercer en horaires décalés, fractionnés, les week-ends et jours fériés, en soirée et parfois de nuit.

Article Annexe II

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: 66,30 kg/ km Porte-conteneurs 18 500 tonnes Heavy fuel oil : 103,70 kg/ km Porte-conteneurs 46 400 tonnes Heavy fuel oil : 174,00 kg/ km Porte-conteneurs 74 900 tonnes Heavy fuel oil : 210,50 kg/ km Ferry de nuit

Article Annexe 226-6.A1

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Un éclairage doit être assuré la nuit, de façon que l'échelle de pilote mise en place et l'endroit où l'inspecteur monte à bord du navire soient convenablement éclairés.

Article Annexe I

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6 dB(A) 4 dB(A) Supérieur à 45 dB(A) 5 dB(A) 3 dB(A) De plus, le niveau de bruit en limite de propriété de l'installation ne dépasse pas, lorsqu'elle est en fonctionnement, 70 dB(A) pour la période de jour et 60 dB(A) pour la période de nuit

Article ANNEXE

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En fonction de l'emploi exercé, les horaires de travail peuvent être très variables, de jour comme de nuit, ainsi que certains week-ends. Un nombre important de contrats de travail relève du régime de l'intermittence du spectacle.

Article Annexe

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Les horaires peuvent être variables et comporter la nuit, les week-ends et les jours fériés. Le rythme de travail varie en fonction des flux d'activité et de la multiplicité des tâches.

Article L211-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 61 > 41

Code du tourisme

circonstances exceptionnelles et inévitables, d'assurer le retour du voyageur comme prévu dans le contrat, l'organisateur ou le détaillant supporte les coûts de l'hébergement nécessaire, si possible de catégorie équivalente, pour une durée maximale de trois nuitées

Article D6152-612-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 29 > 01

Code de la santé publique

Les indemnités et allocations mentionnées au 2° de l'article R. 6152-612 sont : 1° Des indemnités de sujétion correspondant au temps de travail effectué, dans le cadre des obligations de service hebdomadaires, la nuit, le samedi après-midi, le dimanche

Article Annexe II

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division des unités opérationnelles (DUO) Chargé de la préfiguration de la sous-direction Chef de district, commissaire central : 13e arrondissement Chef du service d'investigations transversales Chef de la brigade anti-criminalité de nuit

Article 13

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Chaque personne à bord d'un véhicule de protection doit disposer d'un gilet de haute visibilité conforme à la règlementation, marqué “ CE ”, qu'elle revêt avant de descendre du véhicule de protection sur la chaussée ou à ses abords, de nuit comme de jour

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