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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2511103_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Le rapport de Mme Akoun a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : Mme E...

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2602471_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

A été entendu au cours de l’audience publique, le rapport de Mme Akoun. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2301041_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Akoun, les conclusions de Mme Frapolli, rapporteure publique.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2301881_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Le rapport de Mme Akoun a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201172_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Vial-Paillet, président, Mme Fourcade, première conseillère, Mme Akoun, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 octobre 2025. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2200524_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Vial-Pailler, président, Mme Fourcade, première conseillère, Mme Akoun, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 décembre 2025. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2100376_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SARL Akhoun.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459963.20220603

Admin. suprême

3 juin 2022

3 juin 2022

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Khun Akorn International n'est pas admis.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2512642_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Le rapport de Mme Akoun a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2506016_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Le rapport de Mme Akoun a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : Mme C...

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2200429_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Akoun, les conclusions de Mme Frapolli, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2200871_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Vial-Pailler, président, Mme Fourcade, première conseillère, Mme Akoun, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 décembre 2025. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2405665_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Le rapport de Mme Akoun a été entendu au cours de l’audience publique, en présence de Me Gérin, l’Office français de l’immigration et de l’intégration n’étant pas représenté.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8ab08

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

Arrêt No R.G : 07/00832 SARL QUICAILLERIE AMOURDOM PLUS C/ La Société TRADING PEREZ SL La Société AKHOUN SARL COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS CHAMBRE COMMERCIALE

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2508880_20250904

Administratif

4 septembre 2025

4 septembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Akoun, première conseillère, pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 922-1 à L. 922-3 et R. 922-17 du code de l'entrée

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2509382_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Le rapport de Mme Akoun a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2506029_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique le rapport de Mme Akoun ainsi que les observations de Me Pierot, représentant M. C.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2303072_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Akoun, les conclusions de Mme Frapolli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201509

Cassation

8 septembre 2011

8 septembre 2011

été signifié au locataire le 11 août 2005 et le délai pour réclamer une indemnité d'éviction expirait le 11 août 2007 ; qu'ainsi, ni l'assignation du 11 septembre 2007 sous la constitution de Maître Akoun

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201011_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Akoun, les conclusions de Mme Frapolli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle

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