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531 résultats pour « Alain GUYON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd90863

Appel

25 juin 2013

25 juin 2013

INTIMEE : Madame Maryvonne X... ... 49330 ETRICHE représenté par Maître Alain GUYON, avocat au barreau d'ANGERS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89ebd3db21cbdd85c80

Appel

15 novembre 2001

15 novembre 2001

INTIMEE : Madame Béatrice X... 9, rue Simone Signoret 49460 MONTREUIL JUIGNE Convoquée, Représentée par Maître Alain GUYON, avocat au barreau d'ANGERS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce1bd3db21cbdd9195e

Appel

15 juillet 2014

15 juillet 2014

d'ANGERS, décision attaquée en date du 03 Juillet 2012, enregistrée sous le no 11/ 00208 ARRÊT DU 15 Juillet 2014 APPELANT : Monsieur John X... ... 49240 AVRILLE comparant-assisté de Maître Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b239

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

ANGERS CEDEX 02 représenté par Maître Gérard SULTAN, avocat au barreau d'ANGERS INTIME ET INCIDEMMENT APPELANT : Monsieur Jean- Paul Y... ... 49240 AVRILLE présent, assisté de Maître Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c861bd3db21cbdd851d9

Appel

23 octobre 2000

23 octobre 2000

INTIME : Monsieur Bernard X... 29, rue Merveille 49080 BOUCHEMAINE Convoqué, Comparant et assisté de Maître Alain GUYON, avocat au barreau d'ANGERS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

X... Anna, Y... Driss, Z... Hervé, A... Philippec/S.A

6253c8a7bd3db21cbdd85e1f

Appel

28 février 2002

28 février 2002

avenue Notre Dame du Lac 49000 ANGERS Monsieur Hervé Z... 28 rue de la Chataignerale 49080 BOUCHEMAINE Monsieur Philippe A... 6 square Dumont d'Urville 49000 ANGERS Convoqués, Représentés par Maître Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca90bd3db21cbdd8b61b

Appel

26 mars 2001

26 mars 2001

P. 2152 49021 ANGERS CEDEX 02 représentée par Me VICART, avoué à la Cour assistée de Me Alain GUYON, avocat au barreau d'ANGERS Maître Eric X..., pris en sa qualité de représentant des créanciers du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd91779

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

Maître PEDRON, avocat substituant Maître Marie-Pascale VALLAIS, avocat au barreau de NANTES INTIME : Monsieur Jean-Jacques X... ... 49160 ST PHILBERT DU PEUPLE comparant, assisté de Maître Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c894bd3db21cbdd85ada

Appel

19 novembre 2001

19 novembre 2001

Convoqué, Présent, assisté de Maître Alain GUYON, avocat au barreau d'ANGERS. INTIMEE : S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926dc

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

DUFOURGBURG, avocat postulant au barreau D'ANGERS et par Maître Carole SAVARY, avocat plaidant au barreau de PARIS INTIME : Monsieur Didier X... ... 49460 MONTREUIL-JUIGNE comparant-assisté de Maître Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd91329

Appel

25 mars 2014

25 mars 2014

Par acte signifié le 9 octobre 2012, la SCP Alain Guyon-Paul Cao, avocats au Barreau d'Angers s'est constituée pour M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2ebd3db21cbdd92815

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

enregistrée sous le no 12/ 00331 ARRÊT DU 13 Octobre 2015 APPELANTE : Madame Huguette X... épouse Y... ... 49520 LE TREMBLAYE représentée par Maître CHARLES, avocat substituant Maître Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce1bd3db21cbdd91959

Appel

15 juillet 2014

15 juillet 2014

Saint Fiacre 75002 PARIS représentée par Maître Lise CORNILLIER, avocat au barreau de PARIS, substituée par Me MONETTO INTIMEE : Madame Isabelle X... ... 49800 TRELAZE comparante, assistée de Me Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd9254c

Appel

16 juin 2015

16 juin 2015

décision attaquée en date du 09 Novembre 2012, enregistrée sous le no 11/ 00168 APPELANTE : Madame Sandrine X... ... 49400 SAUMUR non comparante-représentée par Maître CAO de la SCP ALAIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d63

Appel

2 décembre 2014

2 décembre 2014

FONTEVRAUD L'ABBAYE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/ 011442 du 18/ 01/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) comparante-assistée de Maître CAO de la SCP ALAIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906f2

Appel

28 mai 2013

28 mai 2013

Maulévrier sera condamnée aux dépens d'appel et, en application de l'article 37 alinéa 2 de la loi du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique, au paiement de la somme de 1 500 € au profit de Maître Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd92543

Appel

16 juin 2015

16 juin 2015

HUGO de la SCP LEXCAP-BDH, avocats au barreau de SAUMUR-No du dossier 22110148 INTIMEE : Madame Caroline X... ... 49390 MOULIHERNE non comparante-représentée par Maître CAO de la SCP ALAIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd90857

Appel

25 juin 2013

25 juin 2013

ADULTES 51 rue des Chaffauds 49000 ANGERS représentée par Maître Gilles RENAUD, avocat au barreau de NANTES INTIME : Monsieur Frédéric X... ... ... 49800 TRELAZE présent, assisté de Maître Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd11bd3db21cbdd9233b

Appel

28 avril 2015

28 avril 2015

SCP SULTAN-PEDRON-LUCAS-DE LOGIVIERE, avocats au barreau d'ANGERS-No du dossier 110059 INTIMEE : Madame Laure X... ... 49220 THORIGNE D'ANJOU représentée par Maître Paul CAO de la SCP ALAIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc44bd3db21cbdd8fa3d

Appel

28 août 2012

28 août 2012

sous le no 11/00725 ARRÊT DU 28 Août 2012 APPELANTES : Madame Claude X... ... 49370 LE LOUROUX BECONNAIS Madame Brigitte Y... ... 49370 VILLEMOISAN présentes, assistées de Maître Alain

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