Y..., l'a déclaré coupable de vol avec effraction et l'a condamné pénalement et civilement ; "aux motifs que la présence du fourgon stationné est en relation avec le cambriolage; qu'Alain Y... a

Chabot Elisabeth, Courtin Frédéric, Courtot Véronique, Deivassagayame Antoine, Hubert Elisabeth, Fouque Bruno, Legrand Françoise, Garbe Alain, Lerebours Myriam, Le Bon Bernard, Mignon Nelly, Oxybel Hélier

Alain Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

MARTIN, demeurant Migron à Brizambourg (17770) ; - n° 135 057, présentée par M. Allain Y..., demeurant Plaizac à Rouillac (16170) ; - n° 135 058, présentée par M. et Mme Z...

Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 2ème chambre civile ARRÊT DU 05 JANVIER 2023 N° RG 20/00813 - N° Portalis DBVF-V-B7E-FPZ3 MINUTE

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 23 mars 2001, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

X... lui avait dit qu'elle était mignonne, qu'elle avait de beaux yeux et lui avait proposé d'aller prendre un verre après le travail ; que malgré ses refus réitérés, il avait renouvelé ses propos et ses

JACQUEMART sans autre commentaire. et que le ramonage du conduit a été réalisé par la Société MILLIOT JACQUEMART sans autre commentaire.

BUFFATRANS, - LA SOCIETE FRANCHARD IMMOBILIER, parties civiles ; contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 8 septembre 2003, qui, dans la procédure suivie contre Alain

PERSON, SOUET, ARION, ARDISSON, avocats INTIMÉES : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU MORBIHAN Rue du Commerce 56038 VANNES CEDEX représentée par la SCP GUILLOU & RENAUDIN, avoués assistée de Me Alain

Greffier d'audience : Maître Guillaume HOUZE de l'AULNOIT, Ministère Public : Absent avisé La minute du présent jugement est signée par Monsieur Alain MARIAGE faisant fonction de Président d'audience

PUBLIC MAISON DE RETRAITE PUBLIQUE "LE MANOIR", parties civiles, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, 9ème chambre, en date du 22 janvier 2004, qui, dans la procédure suivie notamment contre Alain

syndicale lorsque les articles L. 151-9 à L. 151-14 imposent cette réunion ; Considérant que Mlle X... expose que des habitants et des propriétaires fonciers, tels que ceux du lotissement du château de Mimont

Alain XC..., demeurant à Mirambeau (17150) ; - n° 134835, présentée par M. et Mme XZ...

T. pour le matériel de fabrication du pain et 100 quintaux de farine en octobre (société EUROPAN MEDITERRANEE), alors que la farine était fournie au PETRIN RIBEIROU par la MINOTERIE FOREST-La fabrication

DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Didier JOLY, Président Monsieur Dominique DEFRASNE, Conseiller Madame Marie-Pierre GUIGUE, Conseiller Assistés pendant les débats de Monsieur Julien MIGNOT

ALADDIN CONCEPT [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat postulant Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Jacques MOUTOT, avocat

Alain Y..., demeurant tous deux à Saint-Maurice (Val-de-Marne), ...