Alain D..., demeurant à Brienne-la-Vieille (Aube), 138/ M. Pierre X..., demeurant à Saint-Aubin (Aube), 148/ M.

Nous notons que la procédure a été fortement prolongée par la défaillance d'Alain Y... qui ne s'est pas manifesté et ou n'était pas représenté, ni à l'occasion de l'ordonnance de non conciliation du 28

l'Oise, [...] , a formé le pourvoi n° G 19-18.621 contre l'arrêt rendu le 2 mai 2019 par la cour d'appel d'Amiens (2e chambre - protection sociale), dans le litige l'opposant à la société Mat Friction Noyon

d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1382 du code civil ; 4°/ que la rupture de pourparlers est fautive si son auteur a laissé croire à son partenaire que le contrat allait

UNIROUTE SAINT DOULCHARD Notification aux parties par expéditions le : Me NONIN-Me PRUNIER CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 03 OCTOBRE 2008 No-Pages APPELANT : Monsieur Francis X..

Pierre-Alain X..., demeurant à Sainghin-en-Weppes (Nord), Ferme du Marais, 58°/ de Mme S... de Coster, née XO..., demeurant à Lille (Nord), ..., 59°/ de M.

COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE COMMERCIALE ARRET DU 30 MARS 2001 RG : 99/01545 JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS EN DATE DU 26 février 1999 PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur Alain X...

Arrêt noNo RG : S06 0766Affaire :1 Joùl X... 2 Alain Y... 3 Alex Z... 4 Jean-Michel A... 5 Christian B... 6 Yann C... 7 Jacky D... c/S.A.

l'avant bras droit et une fracture ouverte en "T"de la phalange distale du 1er doigt gauche ayant nécessité un point de suture ; que Monsieur B... a précisé que le chien l'avait attaqué alors qu'il allait

Notons qu'un certain Alain A...s'est porté caution pour cet achat (cf : pièce 24) Elle assume également les mensualités Gaz de France : 129. 09 €, Eau et Force : 17 €, une complémentaire santé : 111.

LE TREFLE [Adresse 6] [Localité 8] Association CGEA DE [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Louis-alain LEMAIRE, avocat au barreau D'AVIGNON ORDONNANCE DE CLÔTURE

Alain BURQ, juge délégué par le président du tribunal, assisté de Me Sylvie BATALHA, greffier d'audience.

lundi 18 décembre 2023 DEMANDEUR Monsieur [L] [V], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Alain BELOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #C2039 DÉFENDERESSE S.A.S.

Pierre-Alain X..., demeurant à Sainghin-en-Weppes (Nord), Ferme du Marais, 58°/ de Mme S... de Coster, née XN..., demeurant à Lille (Nord), ..., 59°/ de M.

Hamid X... ... 18000 BOURGES Représenté par Me Serge NONIN (avocat au barreau de BOURGES) INTIMÉES : Société MANUFACTURE DE PNEUMATIQUES MICHELIN B.P. 30 Rue des deux Ponts 18230 ST

Adresse 2] Représentée par Me Frédéric DAUBET-ESCLAPEZ, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ Société BANQUE CALEDONIENNE D'INVESTISSEMENT (BCI), Siège social : [Adresse 3] Représentée par Me Audrey NOYON

Mme B produit l'assignation que lui a délivré le 20 décembre 2021 son employeur, le centre hospitalier intercommunal de Compiègne-Noyon, l'enjoignant à être présente à l'hôpital le 22 décembre 2021 dans

Nous notons également le stockage ici d’une fermenteuse de marque PROVELAIN, de deux lave-batterie et de deux vitrines froides de marque TEC FRIGO, M.