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148 résultats pour « Alexandra TUIL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

DROIT COMMUN

68e585400e2901d10fa5e056

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Monsieur [J] [M] [N] [H] demeurant [Adresse 4] représenté par Me Cécile LECLER-CHAPERON, avocat au barreau de POITIERS, DÉFENDEURS : Monsieur [I] [D] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Alexandre

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

6866d5c3d33109fd079b20a9

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Monsieur [I] [D], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Jean philippe FOURMEAUX, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [O] [U] épouse [D], demeurant [Adresse 6] représentée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4abd3db21cbdd92d60

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

Alexandre X...à payer à M.

Source officielle
TJ

Référé

6708384e89f19e8c50fb891a

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

ENTREPRISE BONGLET [H] [E] N° RG 24/00327 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-ILBC Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : Me Alexandre BARBA - 11 Me Elise

Source officielle
CA

1ère chambre

697c5e04cdc6046d47392e49

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

cassées et la pose de tuiles maçonnées sur toute la surface - la dépose et la pose de tuile maçonnées sur les premières rangées - la fourniture de 200 tuiles canal, un second devis de la même entreprise

Source officielle
CA

3e Chambre A

6034b4367409d89ff31e7a16

Appel

13 octobre 2016

13 octobre 2016

L'étanchéité, en partie hausse et basse des kit d'intégration, des jonctions avec la toiture tuile n'a pas été traitée comme préconisé par le fabricant.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6618cefd7935f50008be40c9

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

APPELANT : [Z] [R] né le 04 Octobre 1972 à [Localité 10] de nationalité Française Profession : Gestionnaire de gérance, demeurant [Adresse 3] Représenté par Me BUFFARD substituant Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c217

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE Pris en la personne de son représentant légal en exercice Tour Gallièni II 36 Avenue du Général de Gaulle 93175 BAGNOLET CEDEX assisté de Me Alain TUILLIER

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20MA01631_20221114

Admin. Appel

14 novembre 2022

14 novembre 2022

: Procédure contentieuse antérieure : La société JD Charpente Couverture a demandé au tribunal administratif de Toulon d'annuler le marché de travaux portant sur la réfection des couvertures en tuiles

Source officielle
TJ

JCP CIVIL

69ced4c6cdc6046d47e80348

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

[Adresse 2] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Alexandre GODEAU, avocat au barreau de BLOIS, substitué par Me Frédéric CHEVALLIER, avocat au barreau de BLOIS DÉBATS : à l'audience

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935c0

Appel

22 mars 2016

22 mars 2016

Vincent Delpuech 13255 MARSEILLE CEDEX 06 représenté par Me Francis TOUR de la SCP THEVENET-TOUR, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assisté de Me GERBAUD substituant Me Alain TUILLIER

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200940_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

La société Alexandre Basson Immobilier demande l'annulation de cet arrêté.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA03131_20241028

Admin. Appel

28 octobre 2024

28 octobre 2024

D É C I D E : Article 1er : L'intervention des sociétés Help Partners, Tulier Polge Alirezai et Montravers Yang Ting est admise.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde9bd3db21cbdd94ef6

Appel

2 juillet 2021

2 juillet 2021

déférée à la cour : jugement du 20 mars 2019 -tribunal de grande instance de Fontainebleau - RG no 17/00022 APPELANTS Madame [V] [X] [O] épouse [Z] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

67ef6b0166129746fdd69d3d

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

N° Portalis 35L7-V-B7J-CKVYT Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Décembre 2024 - Tribunal de Commerce d'EVRY - RG n° 2024P01138 Nature de la décision : Réputé contradictoire NOUS, Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a397

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assisté de Me Alexandra DESMETTRE, avocat au barreau de TARASCON INTIME FONDS DE GARANTIES DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISTES ET

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6032de62624b5252a0fbc6db

Appel

15 novembre 2017

15 novembre 2017

SOCIÉTÉ EDELIS anciennement dénommée SAS AKERYS PROMOTION, agissant en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 338 434 152 Représentée par : Me Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c941bd3db21cbdd87bcf

Appel

4 octobre 2005

4 octobre 2005

composée de : Monsieur François BALLOUHEY, Président, Monsieur Jacques BOILEVIN, Conseiller, Monsieur Gérard POIROTTE, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Chambre 1-3

67f0bfed7404cfa73fa4bc71

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Portalis DBVB-V-B7E-BFQCU [Z] [X] Société SCI LA TORRE C/ [A], [N] [Y] [S] [L] [I] [J] Société 7 PELEPOL Société SMABTP Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

678177886d34da2cbdcdaf7f

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

SMA DEMANDEURS Monsieur [A] [D], né le 25 novembre 1985 à [Localité 11], de nationalité française, exerçant la profession de chef d’entreprise, demeurant [Adresse 2], représenté par Me Alexandre OPSOMER

Source officielle

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