Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

. / Alexandre Z..., Sandra A... Arrêt rendu le JEUDI VINGT CINQ SEPTEMBRE DEUX MILLE HUIT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M.

Alexandre X... est décédé des conséquences de cette maladie le 5 septembre 2012.

: Madame DESMOULIN, Vice-Présidente, GREFFIER : Madame KELLER, Greffier DEMANDEURS Monsieur [N] [R] né le 20 Décembre 1945 à [Localité 6] (13), demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Alexandre

A N ____________ O R D O N N A N C E D E R É F É R É CONSTRUCTION RÉFÉRÉ n° : N° RG 25/02097 - N° Portalis DB3D-W-B7J-KTRS MINUTE n° : 2025/ 378 DATE : 02 Juillet 2025 PRÉSIDENT : Madame Alexandra

Alexandre B... pris en sa qualité d'ayant-droit de feu Alexandre X...

de matériaux, péril d'ailleurs confirmé par ce dernier qui a constaté précisément que les tuiles sont simplement déposées sur le toit et qu'il ne lui a pas été permis de dire si les tuiles de rive ont

JUGEMENT DU 19 MAI 2026 N° Minute : 26/ N° RG 25/00518 - N° Portalis DBYG-W-B7J-DL2M Plaidoirie le 10 Mars 2026 Composition du tribunal : Président : Mme Jeanne-Odile ALMODOVAR-BOY Greffier : Mme Alexandra

Etait également mentionnée et prévue les prestations suivantes, sans mentions de prix : “vérification de la toiture Mme dispose de 5 tuiles de faitage ci-besoin.

Alexandra Y... épouse X... SARL AUTO STORE 83 C/ Z... A... Paulette A... NEE I... veuve A...

plates de Monsieur [L] - la couverture en tuiles plates de Monsieur [Z] - la couverture en tuiles plates des époux [B] - l'expert a relevé qu'à une distance de 4,60 mètres à partir de l'extrémité du

, le piteux état de surface des tuiles, l'absence d'entretien de l'égout de toiture' ; L'expert judiciaire précise que 'Ces anomalies d'état de la couverture (tuiles devenues poreuses et gélives) et

Claude CRETON,président, magistrat honoraire, Mme Catherine GIRARD-ALEXANDRE, conseillère, Greffier, lors des débats : Mme Marylène BOGAERS ARRET : - Contradictoire - par mise à disposition

ERILIA a donné à bail à Madame [X] [I] épouse [R] et son époux Monsieur [U] [R] un bien à usage d'habitation situé dans l'ensemble immobilier Les Tuileries, 20 boulevard des Tuileries à Bourgoin-Jallieu

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Alexandre ROSENCZVEIG et Me Caroline QUENET Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24/00035 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3VZN

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-1 ARRÊT AU FOND DU 21 OCTOBRE 2022 N° 2022/375 Rôle N° RG 19/03019 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BD2OW SASU RESIDENCE LES TUILERIES C/

MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par Me Z..., avocat aux Conseils, pour la société Alexander's.

par la présence de tuiles fendues et cassées présentant de nombreuses et multiples aérations et de mousse verdâtre sur certaines zones de la toiture ainsi que d'importants débris de tuiles dans les gouttières