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47 résultats pour « Alexandre VASQUEZ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre procédure orale

6a0e1557cdc6046d475b3b47

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

JUGEMENT DU 19 MAI 2026 N° Minute : 26/ N° RG 24/00851 - N° Portalis DBYG-W-B7I-DISU Plaidoirie le 17 Mars 2026 Composition du tribunal : Président : Mme Jeanne-Odile ALMODOVAR-BOY Greffier : Mme Alexandra

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-142955

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Journal officiel
Créations

VASQUEZ, Pierre, Alexandre

SIREN 929792240Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

13/06/2024

Voir →

Radiations

VASQUEZ PENA, Alexandre

SIREN 429105448GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES

24/02/2008

Voir →

Admin. suprême

7 avril 2014

7 avril 2014

La seule vasque existante sert pour l’hygiène personnelle, le lavage des vêtements et celui de la vaisselle. Les poubelles sont déposées à quatre mètres de la fenêtre.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

67f567e1bbf04ef7857ba943

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

immeuble COMME UNE EXCELLENCE sis [Adresse 6], représentée par son syndic en exercice la société IMMOSQUARE domicilié : chez Immosquare, dont le siège social est sis [Adresse 1] représenté par Maître Alexandre

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6a0f6599cdc6046d477d1be8

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Madame Nadine BARRET, Vice-Présidente, statuant à juge unique GREFFIER : Madame Evelyse DENOYELLE faisant fonction de greffier lors des débats, GREFFIER : Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6312f06def56904f13d44dbf

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

L'affaire a été débattue le 03 Mars 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Valérie GUILLAUDIER, Conseillère faisant fonction de Président Mme Valérie GEORGET, Conseillère Mme Alexandra

Source officielle
CA

Chambre Civile

66a0990d2be3e083f4fad51e

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

sera nécessaire de compléter par deux convecteurs le chauffage des chambres soit 2 unités ' En plomberie, nous relevons qui est nécessaire de reprendre les joints des parties sanitaires (siphons de vasque

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6319875f51eeae4f1309d21c

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Ange SENTUCQ, Présidente de chambre Mme Valérie MORLET, Conseillère Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Vice-présidente

Source officielle