CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 562 résultats pour « Alexia »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372694cd58014677426ba8

Cassation

13 septembre 2005

13 septembre 2005

Alexis, - Y... Jean-Pierre, - Z... Gilbert, - A...

Source officielle

Page 3 sur 429

← PrécédentSuivant →
CC

cr

61372617cd58014677422e18

Cassation

14 mai 2002

14 mai 2002

titre que les premiers juges ont considéré que les éditoriaux incriminés étaient de nature à porter atteinte à l'honneur et à la considération de Paul X... puisqu'il est indiqué "qu'il a bien assassiné Alexis

Source officielle
CC

civ2

61372267cd580146773fca83

Cassation

29 mai 1995

29 mai 1995

Jean-Antoine C..., demeurant à Listincone, Aléria (Haute-Corse), en cassation d'un jugement rendu le 24 février 1995 par le tribunal d'instance de Bastia, en matière électorale, au profit : 1 ) de Mme

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fdababd7979bb4c0a4313dc

Appel

29 mai 2019

29 mai 2019

Par courrier du 26 juillet 2012, la société Alyzia [Localité 5] Ramp (AOP), filiale de la société Alyzia, a notifié à M.

Source officielle
CC

cr

6137261ecd58014677423135

Cassation

29 juin 2004

29 juin 2004

; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 1382 du Code civil, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a fixé le préjudice économique d'Alicia

Source officielle
CC

comm

613723cfcd5801467740e75d

Cassation

20 novembre 2001

20 novembre 2001

Attendu que la société Alsia reproche aussi à l'arrêt d'avoir fait droit à la demande reconventionnelle de la société Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02037

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Alyzia

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02046

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat aux Conseils, pour la société Alyzia.

Source officielle
CC

cr

6137258dcd5801467741eb83

Cassation

17 septembre 2003

17 septembre 2003

Alexis, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 18 novembre 2002, qui, pour proxénétisme, l'a condamné à 20 mois d'emprisonnement dont 10 mois avec sursis, 15 244,91 euros

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300665

Cassation

24 septembre 2020

24 septembre 2020

La société Thales Alenia Space France a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300802

Cassation

6 septembre 2018

6 septembre 2018

et la société Alias aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande du GIE Sanifa-Alias et de la société Alias et les condamne à payer à la société Electricité de France

Source officielle
CC

cr

6137263fcd58014677424166

Cassation

28 novembre 2006

28 novembre 2006

Alexis, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AGEN, en date du 18 août 2006, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'obtention indue de documents administratifs

Source officielle
CC

cr

6137268ecd58014677426844

Cassation

24 octobre 2007

24 octobre 2007

Alexis, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 29 novembre 2006, qui, pour dégradation ou détérioration grave d'un bien appartenant à autrui, l'a condamné à

Source officielle
CC

cr

613725afcd5801467741fc62

Cassation

13 février 1997

13 février 1997

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - ALLASIA Bartolo, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASTIA, en date du 27 décembre 1995, qui l'a renvoyé devant le tribunal

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02044

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Alyzia

Source officielle
CC

cr

61372627cd580146774235b6

Cassation

22 mai 2002

22 mai 2002

Fondeur Paris " et " Alexis I...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02038

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat aux Conseils, pour la société Alyzia.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69d8a1a5cdc6046d47bd1c75

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

ALEXIA C/ S.A.R.L. [N] [I] IMMOBILIER S.C.P.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02160

Cassation

7 décembre 2016

7 décembre 2016

__________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Altedia

Source officielle
CC

civ2

6137228ccd580146773fe513

Cassation

31 janvier 1996

31 janvier 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Alaia, société anonyme, dont le siège est 18, rue de la Verrerie

Source officielle