CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

58 résultats pour « Alexia PICCERELLE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459907.20221014

Admin. suprême

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

613720e4cd580146773ef3fd

Cassation

11 octobre 1989

11 octobre 1989

(Haute-Marne), 3°) de Mlle Yvette, Fernande, Juliette A..., demeurant à Chalindrey (Haute-Marne), 4°) de Mme X..., Eugénie, Pierrette A..., épouse de M.

Source officielle
CC

civ3

ût 2006 dressé à la requête de l'ASA DE LUDON GAUBEc/M. X

ECLI:FR:CCASS:2010:C300897

Cassation

29 juin 2010

29 juin 2010

Alexis X..., débouté Madame Pierrette Y... de toutes ses prétentions relatives à la récolte de maïs saisie par l'ASA de LUGON GAUBE, AUX MOTIFS QUE Mme Y... exerce une action en distraction d'un bien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc70bd3db21cbdd901c7

Appel

30 janvier 2013

30 janvier 2013

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TRENTE JANVIER DEUX MILLE TREIZE APPELANTE : Madame Rolande Pierrette Louise X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbedbd3db21cbdd8ea96

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

épouse C... ... ... 20166 PORTICCIO ayant pour avocat la SCP LEANDRI LEANDRI, avocats au barreau d'AJACCIO, et la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA Maître Pierre Z... 20270 ALERIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc70bd3db21cbdd901c5

Appel

30 janvier 2013

30 janvier 2013

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TRENTE JANVIER DEUX MILLE TREIZE MIXTE APPELANTS : Madame Pierrette Z... épouse A...

Source officielle
CC

civ2

61372494cd58014677416ac6

Cassation

18 janvier 2006

18 janvier 2006

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : II - Sur le pourvoi n° P 99-21.223 formé par : 1 / Mme Simy Soussana, veuve Achour, 2 / Mlle Allégria

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:464685.20221221

Admin. suprême

21 décembre 2022

21 décembre 2022

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd9062b

Appel

2 mai 2013

2 mai 2013

né le 04 Novembre 1967 à CAVAILLON ... 11320 LABASTIDE D'ANJOU ayant pour avocat la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et Me Don-Georges PINTREL BERETTI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE

Source officielle
CC

civ3

613722d2cd58014677401ee5

Cassation

3 avril 1997

3 avril 1997

Jean XR..., demeurant résidence II, 13470 Carnoux-en-Provence, 33°/ Mme XT..., demeurant résidence II, entrée F, 13470 Carnoux-en-Provence, 34°/ Mme Pierrette XU..., demeurant ..., 35°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce1bd3db21cbdd91973

Appel

23 juillet 2014

23 juillet 2014

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS JUILLET DEUX MILLE QUATORZE APPELANTS : Mme Pierrette A... épouse B... née le 18 Juin 1948 à Corte (20250) ... ... 20200 BASTIA assistée

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

62760c7f593736057d78a9c0

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

par son dirigeant en exercice domicilié en cette qualité audit siège, 1208 Route des Pierrelles 26240 BEAUSEMBLANT représentées par Me Pascale MODELSKI de la SELARL EYDOUX MODELSKI, avocat au barreau

Source officielle
CC

civ2

61372148cd580146773f27fa

Cassation

5 juillet 1990

5 juillet 1990

Francky F..., demeurant section Rambouillet à Port-Louis (Guadeloupe), 20°/ de Mme Pierrette F..., demeurant ...

Source officielle
TJ

PS ctx technique

686579be72b7e1b6bf1d7bd9

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

10 Requête du : 03 Novembre 2021 JUGEMENT AVANT DIRE DROIT rendu le 02 Juillet 2025 DEMANDEUR Monsieur [R] [V], demeurant Chez [Localité 6] - [Adresse 1] représenté par Me Caroline PIERREY

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

68872fdd147ef4d642d3766f

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

RENNES ARRÊT DU 25 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Thomas VASSEUR, Premier président de chambre, rapporteur, Assesseur : Monsieur Alexis

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01821

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Brahim JJJJJJJJJJJ..., domicilié [...] , 255°/ à Mme Evelyne KKKKKKKKKKK..., domiciliée [...] , 256°/ à Mme Elodie LLLLLLLLLLL..., domiciliée [...] , 257°/ à Mme Pierrette MMMMMMMMMMM..., domiciliée

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423fa0

Cassation

25 avril 2007

25 avril 2007

: Nom de l'auteur / sous alias XX... et lieux des faits victimes Objets obtenus ou mode opératoire Marcel Y... alias Jean-Paul B...

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-231303

Admin. suprême

1 février 2024

1 février 2024

Francesca CORINTI 1970 ASCOLI PICENO italienne Antonio CORNACCHIA 1973 AQUILA italienne Rocco COTRUVO 1960 BARI italienne Vincenzo DE PAOLA 1969 MATERA italienne Elia DE PAULIS 1967 AQUILA italienne Alessio

Source officielle

Page 3 sur 3

← Précédent

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.