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1 095 résultats pour « Alexis Fache »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02571

Cassation

7 novembre 2017

7 novembre 2017

préliminaire, 591 et 593 du code de procédure pénale : "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Mme Y... coupable de violences n'ayant entraîné aucune ITT sur Amaël C..., Noé D..., Elyzan X..., Alexis

Source officielle

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CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007629239

Admin. suprême

6 juillet 1990

6 juillet 1990

"Etablissements Alexis et Compagnie" est rétablie au rôle de l'impôt sur les sociétés au titre de l'année 1974, sur la base indiquée à l'article 1er ci-dessus.

Source officielle
CC

cr

6079a84c9ba5988459c4c7ae

Cassation

12 décembre 1996

12 décembre 1996

France, la société des éditions des Parques, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, en date du 15 mars 1995, qui, dans les poursuites suivies contre Marius X... et Alexis

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110090

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

est suivi depuis mars 2011 dans le cadre d'une mesure d'AEMO L'enfant est en grande souffrance psychologique face à un conflit parental installé depuis des années ; que chaque événement de la vie d'Alexis

Source officielle
CA

17e Chambre

616318bbe0639f4f1a04a4d2

Appel

11 avril 2011

11 avril 2011

DE LA POSTE DES ALPES MARITIMES PASL PACA LA POSTE (SIEGE SOCIAL) Grosse délivrée le : à : Me Yannick POURREZ, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Alexis

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-11135

Admin. suprême

26 avril 2016

26 avril 2016

14 Discrimination Difference in treatment between members of Alevi faith and citizens adhering to majority branch of Islam: violation Facts – In June 2005 the applicants, who are followers of the Alevi

Source officielle
CA

14e chambre

6262489db1a50c277d4c5d28

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

ALEXIS C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Référés

688311264d9076bf079c2287

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Ils affirment qu'ils se trouvent dans l'impossibilité de faire face aux condamnations prononcées à leur encontre.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-10168

Admin. suprême

16 septembre 2014

16 septembre 2014

They are members of the Alevi religious community.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd02bd3db21cbdd92006

Appel

12 février 2015

12 février 2015

Alexis X...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:0116DEC004341415

Admin. suprême

16 janvier 2020

16 janvier 2020

AND PROCEDURE The applicant, Mr Relu Alexe, was born in 1969.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210804

Cassation

7 décembre 2017

7 décembre 2017

Alexis Z... , domicilié [...]                     , contre le jugement rendu le 19 septembre 2016 par le juge du tribunal d'instance d'Auch, dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse régionale de Crédit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7be

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

Un enfant est issu de cette union, Alexis né le 23 février 2008.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:1015JUD007007711

Admin. suprême

15 octobre 2013

15 octobre 2013

At that moment Alexei turned around and punched police officer B. in the face with his right fist and attempted to run down the stairs.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201341

Cassation

12 octobre 2017

12 octobre 2017

pour origine une action imprudente consistant à l'attaquer par sa partie inférieure ; qu'il n'est pas établi que cette cheminée se serait précédemment trouvée fragilisée et aurait ainsi constitué un facteur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb56bd3db21cbdd8d55d

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

née le 27 Août 1973 à LESQUIN (59810) demeurant ..., 59155 FACHES THUMESNIL ATI es qualité de curateur de Mme Valérie A...

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fb23e2cdc6046d47c9350b

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Alexis COLAS, Monsieur Bruno VEERMAN, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fb23fdcdc6046d47c936ac

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Alexis COLAS, Monsieur Bruno VEERMAN, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fb2447cdc6046d47c93bc3

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Alexis COLAS, Monsieur Bruno VEERMAN, Juges.

Source officielle
CE

7ème et 2ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:457233.20220203

Admin. suprême

3 février 2022

3 février 2022

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle