Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
6881bebf53f7f060d28c7923
23 juillet 2025
23 juillet 2025
CAUSE APPELANTS :- Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265302839967047 Monsieur [J] [V] né le [Date naissance 3] 1972 à [Localité 21] [Adresse 5] [Localité 18] ayant pour avocat postulant Me Alexis
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c6131acdc6046d471f5f13
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Marc GILLET GREFFIER : Mme Marie-Graciane BAZE, commis-greffier L'entier dossier de la présente procédure a été communiqué au Ministère public absent à cette audience représenté par Mme Alexa DUBOURG
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c6161ccdc6046d471f9449
30 janvier 2026
30 janvier 2026
RIVOLTELLA M., [M], [L] GREFFIER : Mme Marie-Graciane BAZE, commis-greffier L'entier dossier de la présente procédure a été communiqué au Ministère public absent à cette audience représenté par Mme Alexa
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
6979e5bdcdc6046d47f6efd9
27 janvier 2026
27 janvier 2026
d'appel du 02 octobre 2023 APPELANTE : Association [8], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Alexis
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c6143bcdc6046d471f7295
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Marc GILLET GREFFIER : Mme Marie-Graciane BAZE, commis-greffier L'entier dossier de la présente procédure a été communiqué au Ministère public absent à cette audience représenté par Mme Alexa DUBOURG
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c60fe8cdc6046d471eb449
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Marc GILLET GREFFIER : Mme Marie-Graciane BAZE, commis-greffier L'entier dossier de la présente procédure a été communiqué au Ministère public absent à cette audience représenté par Mme Alexa DUBOURG
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd90817
25 avril 2013
25 avril 2013
Saisine de la cour : 20 Avril 2012 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT LA BANQUE FRANCAISE COMMERCIALE OCEAN INDIEN, prise en la personne de son représentant légal en exercice demeurant 60 rue Alexis
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR04630
3 novembre 2015
3 novembre 2015
Guérin, président, M. Talabardon, conseiller rapporteur, MM. Straehli, Finidori, Monfort, Buisson, Mme Durin-Karsenty, MM.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6162f3c524fee0dd3d0060f9
5 juillet 2012
5 juillet 2012
ci-devant et actuellement [Adresse 4] représentée par la SCP AKAOUI, AKAOUI-CARNEC en la personne demeurant Maître Pierre-Robert AKAOUI, avocats au barreau de PARIS, toque : C0673 assistée de Maître Alexia
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0cabc25a97f0381f4ad0
28 novembre 2014
28 novembre 2014
[Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055, avocat postulant assistée de Me François-xavier GUERIN
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd94929
11 juin 2020
11 juin 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 11/06/2020 Me Alexis DEVAUCHELLE Me Thierry OUSACI Me Ladislas WEDRYCHOWSKI ARRÊT du : 11 JUIN
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6272197c228a02057de67677
3 mai 2022
3 mai 2022
VERRANDO RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleREFERES DELIBERE M. Yves LALANNE
6a0b3457cdc6046d4716b3d6
14 avril 2026
14 avril 2026
délégation du Président du Tribunal, assisté d'Adrien SAVADOGO, Greffier assermenté, N° RG : 2025R01341 [V] [X] C/ SARL LE [D] DEMANDERESSE ◊ [V] [X], [Adresse 1], Comparaissant par Maître Baptiste GUILLON
Source officielleChambre Sociale
68130505e66d7f6b7b71ed6b
24 avril 2025
24 avril 2025
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 24 AVRIL 2025 à Me Céline GUERIN la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10375
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Guérin, conseiller, Mme Z..., avocat général, M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
670f585c4ad0d5ee7d7e5d7e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
: à : TC de VANNES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 15 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6352378c8c924eadffcc4974
20 octobre 2022
20 octobre 2022
personne de Madame la Maire de [Localité 3], Mme [X] [M], domiciliée en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée et assistée par Me Fabienne DELECROIX de la SELARL DELECROIX-GUBLIN
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62c52997a2c4236379079b50
5 juillet 2022
5 juillet 2022
BERNIER RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 JUILLET 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fd940f31c0e822756a68b6d
17 mars 2020
17 mars 2020
Bonte RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 MARS 2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
69d5e3c5cdc6046d477b3492
7 avril 2026
7 avril 2026
à : TC de [Localité 1] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 07 AVRIL 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officiellePage 3 sur 4