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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
étairesc/M. Z
ECLI:FR:CCASS:2015:C301157
29 octobre 2015
29 octobre 2015
pose, sous le revêtement, d'une natte drainante, de marque Schlüter, destinée à évacuer les eaux pluviales et devant être posée en continuité avec les profilés des nez de balcon posés par la société Aluglass
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2202848_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistré le 13 avril 2022, la société Alila Promotion et la SNC HPL Genetière, représentées par l'association d'avocats Alternatives Avocats, demandent au
Source officielleChambre 6/Section 5
6866c55dd33109fd079a991b
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[S] [P], représentée par Maître [S] [P], es qualité de mandataire liquidateur de la SAS ALILA, en vertu d’un jugement rendu par le Tribunal de commerce de Lyon du 24 /10/2024 S.A.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10245
1 mars 2017
1 mars 2017
[P] [J], domicilié [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 15 septembre 2015 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Algade, société par
Source officielle1ère Chambre
DTA_2107463_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Dans ces conditions, la société Alila promotion est fondée à soutenir que ce motif est entaché d'illégalité.
Source officielle10ème chambre
DTA_1711004_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
requête et un mémoire, enregistrés respectivement les 11 décembre 2017 et 27 février 2023, la société BayernInvest Kapitalverwaltungsgesellschaft mbH, agissant pour le compte du fonds BayernInvest Allgau
Source officielle8ème chambre
DTA_2414662_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 octobre 2024, la société HPL Teme et la société Alila, représentées par Me Canton, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1978:89
25 avril 1978
25 avril 1978
#Magdalena Allgayer contro Parlamento europeo.#Causa C-74/77.
Source officielleciv3
60794ca89ba5988459c46617
5 juillet 1995
5 juillet 1995
1986 et l'article 6 c de la loi du 6 juillet 1989 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 janvier 1993), que l'Association des locataires de la résidence de l'avenue de Verdun à Ivry-sur-Seine (Alrav
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0108DEC004096107
8 janvier 2013
8 janvier 2013
Gilbert Leconte, né en 1926 (requête n o 40970/07), M me Annie Alglave épouse Preux, née en 1946 (requête n o 40972/07), M me Marie Canonne veuve Mariage, née en 1930, M me Agnès Mariage
Source officielleciv3
6137227acd580146773fd7c3
20 juin 1995
20 juin 1995
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) l'Association des locataires de la résidence de l'avenue de Verdun (ALRAV
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2306502_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
, propriétaire d'immeubles situés 2161, route des Crêtes, 81470 Algans, cadastrés sur la parcelle 0B 856 ; 3- Monsieur M demeurant " Le Rial " 81470 Algans, propriétaire d'immeubles situés 1995,
Source officielle7ème chambre
DTA_2106778_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 octobre 2021, la société HPL Eugène et la société Alila Promotion, représentées par Me Brun, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2307106_20250902
2 septembre 2025
2 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 novembre 2023, Mme B, représentée par Me Allala demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 4 septembre 2023 par laquelle
Source officielle2ème chambre
DTA_2403787_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
La requête a été communiquée à la société Alila qui n'a pas produit de mémoire en défense.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
651d0331fe8d588318c1afbe
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Le 1er septembre 2017, la Société BASED ALGAE & PLANTS dite BAP (précédemment dénommée BREIZH ALGAE & PLANT) a repris l'activité d'AROMA CELTE dans le cadre d'un plan de cession ordonné par le tribunal
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000008028059
5 avril 2002
5 avril 2002
A T ALLA, demeurant ... à Sainte-Foy-la-Grande (33220) ; Mme Y...
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02466_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
La commune d'Allas-les-Mines a également présenté devant la cour des mémoires tendant à l'annulation de ce même jugement. Sur la régularité du jugement attaqué : 2.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02471_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
La commune d'Allas-les-Mines a également présenté devant la cour des mémoires tendant à l'annulation de ce même jugement. Sur la régularité du jugement attaqué : 2.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1978:61
15 mars 1978
15 mars 1978
. # Magdalena Allgayer Parzinger contra Parlamento Europeu. # Processo 74/77.
Source officiellePage 3 sur 62