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55 résultats pour « Alice LAVIGNON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200840

Cassation

14 juin 2018

14 juin 2018

Lavigne, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 mars 2017), que le 30 mai 2011, M.

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CC

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200302

Cassation

3 mars 2016

3 mars 2016

Lavigne, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que le 25 juillet 1978, Mme [B] [H], alors âgée de 16 ans, a été victime

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10646

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Y..., que son directeur d'agence lui a demandé de mener égalementl'action suivante : repositionner les rôles et missions d'Aline [Q...] rapidement (courant juillet) ; que M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10047

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

Schamber, conseiller, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat du groupement économique agricole Les Saveurs de Lattes, de la

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210087

Cassation

2 février 2017

2 février 2017

octobre 2015 par la cour d'appel de Nîmes (chambre commerciale, chambre 2B), dans le litige l'opposant à la société Metlife, société de droit étranger, société anonyme, anciennement dénommée Alico

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110335

Cassation

9 septembre 2020

9 septembre 2020

Lavigne, avocat général, après débats en l'audience publique du 16 juin 2020 où étaient présentes Mme Batut, président, Mme Canas, conseiller référendaire rapporteur, Mme Duval-Arnould, conseiller doyen

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100395

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

Lavigne, avocat général, après débats en l'audience publique du 19 mai 2020 où étaient présentes Mme Batut, président, Mme Canas, conseiller référendaire rapporteur, Mme Duval-Arnould, conseiller doyen

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CA

Chambre 1-9

5fdb68691d7c2646d52af6a1

Appel

14 mars 2019

14 mars 2019

représenté par Me Robin EVRARD de la SELARL BOSIO-EVRARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de NICE substitué par Me Alisée YOUNES, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-*

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00067

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

Belfanti, conseiller référendaire rapporteur, Mme Aubert-Monpeyssen, conseiller, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200293

Cassation

3 mars 2016

3 mars 2016

Lavigne, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à la société Allianz IARD du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la Caisse d'assurance mutuelle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00438

Cassation

13 mars 2019

13 mars 2019

Schamber, conseiller doyen faisant fonction de président et rapporteur, Mmes Aubert-Monpeyssen, Monge, conseillers, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00439

Cassation

13 mars 2019

13 mars 2019

Schamber, conseiller doyen faisant fonction de président et rapporteur, Mmes Aubert-Monpeyssen, Monge, conseillers, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10285

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

publique du 31 janvier 2018, où étaient présents : Mme Goasguen, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Ducloz, conseiller référendaire rapporteur, Mme Aubert-Monpeyssen, conseiller, Mme Lavigne

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00437

Cassation

13 mars 2019

13 mars 2019

SCHAMBER, conseiller doyen faisant fonction de président et rapporteur, Mmes Aubert-Monpeyssen, Monge, conseillers, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01039

Cassation

18 novembre 2020

18 novembre 2020

l'audience publique du 29 septembre 2020 où étaient présentes Mme Leprieur, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Prache, conseiller référendaire rapporteur, Mme Le Lay, conseiller, et Mme Lavigne

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