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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200302
3 mars 2016
Lavigne, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que le 25 juillet 1978, Mme [B] [H], alors âgée de 16 ans, a été victime
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10646
8 juin 2017
Y..., que son directeur d'agence lui a demandé de mener égalementl'action suivante : repositionner les rôles et missions d'Aline [Q...] rapidement (courant juillet) ; que M.
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10047
17 janvier 2018
Schamber, conseiller, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat du groupement économique agricole Les Saveurs de Lattes, de la
ECLI:FR:CCASS:2017:C210087
2 février 2017
octobre 2015 par la cour d'appel de Nîmes (chambre commerciale, chambre 2B), dans le litige l'opposant à la société Metlife, société de droit étranger, société anonyme, anciennement dénommée Alico
civ1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110335
9 septembre 2020
Lavigne, avocat général, après débats en l'audience publique du 16 juin 2020 où étaient présentes Mme Batut, président, Mme Canas, conseiller référendaire rapporteur, Mme Duval-Arnould, conseiller doyen
ECLI:FR:CCASS:2020:C100395
1 juillet 2020
Lavigne, avocat général, après débats en l'audience publique du 19 mai 2020 où étaient présentes Mme Batut, président, Mme Canas, conseiller référendaire rapporteur, Mme Duval-Arnould, conseiller doyen
Chambre 1-9
5fdb68691d7c2646d52af6a1
14 mars 2019
représenté par Me Robin EVRARD de la SELARL BOSIO-EVRARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de NICE substitué par Me Alisée YOUNES, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-*
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00067
Belfanti, conseiller référendaire rapporteur, Mme Aubert-Monpeyssen, conseiller, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
ECLI:FR:CCASS:2016:C200293
Lavigne, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à la société Allianz IARD du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la Caisse d'assurance mutuelle
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00438
13 mars 2019
Schamber, conseiller doyen faisant fonction de président et rapporteur, Mmes Aubert-Monpeyssen, Monge, conseillers, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00439
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10285
7 mars 2018
publique du 31 janvier 2018, où étaient présents : Mme Goasguen, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Ducloz, conseiller référendaire rapporteur, Mme Aubert-Monpeyssen, conseiller, Mme Lavigne
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00437
SCHAMBER, conseiller doyen faisant fonction de président et rapporteur, Mmes Aubert-Monpeyssen, Monge, conseillers, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
ECLI:FR:CCASS:2020:SO01039
18 novembre 2020
l'audience publique du 29 septembre 2020 où étaient présentes Mme Leprieur, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Prache, conseiller référendaire rapporteur, Mme Le Lay, conseiller, et Mme Lavigne
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