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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1/5/2 état des personnes
65a0407cea2f9efae430e8cd
9 janvier 2024
9 janvier 2024
janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [B] [E] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Kahena MEGHENINI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0352 DÉFENDERESSE Madame [C] [D] domiciliée chez Maître Alice
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
60366437d90e04058f341499
29 octobre 2015
29 octobre 2015
2014 -Tribunal d'Instance de PARIS 10 - RG n° 11-13-0542 APPELANTS Monsieur [H] [B] Né le [Date naissance 3] 1953 à [Localité 1] Demeurant : [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Alice
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6864beaff8541312a816c536
1 juillet 2025
1 juillet 2025
d'un jugement du 17 Juin 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° F 11/01829 DEMANDEUR À LA REQUÊTE Monsieur [B] [C] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Alice
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163874e947dd77ae6de041e
30 novembre 2010
30 novembre 2010
Madame [Z] [B] née le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 3] (PORTUGAL) demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Me Alice
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
60375c15c32b6c39a9e8b6f2
2 avril 2015
2 avril 2015
APPELANT Monsieur [W] [X] né en [Date naissance 2] à [Localité 1] ( MAROC ) demeurant [Adresse 6] Représenté par Me Raphaël MREJEN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1260, substitué par Me Alice
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91aca
25 septembre 2014
25 septembre 2014
ses représentants légaux ayant son siège au 121 Avenue Philippe Auguste-75011 PARIS Représentée par Me Raphaël MREJEN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1260 Assistée sur l'audience par Me Alice
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
653b59c9502b828318c4e645
26 octobre 2023
26 octobre 2023
déférée à la Cour : Jugement du 17 Juin 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° F 11/01829 APPELANT Monsieur [L] [K] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Alice
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd92115
6 mars 2015
6 mars 2015
juridictionnelle Totale numéro 2007/ 045685 du 28/ 01/ 2008 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assisté de Me Alice
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
615e0d8bc25a97f0381f4dd2
6 mars 2015
6 mars 2015
juridictionnelle Totale numéro 2007/045685 du 28/01/2008 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assisté de Me Alice
Source officielleciv3
613721dccd580146773f8375
13 octobre 1993
13 octobre 1993
C..., Aimé Pugliese, 2 ) de Mme Alice, Dominique Y..., épouse D..., demeurant ensemble quartier Lavignasse, zone industrielle à La Voulte (Ardèche), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00138
31 janvier 2018
31 janvier 2018
André X..., domicilié [...] , agissant en qualité d'ayant droit de Alice X..., contre l'arrêt rendu le 28 janvier 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre), dans
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d98b
15 mars 2011
15 mars 2011
C/ ALICE TELECOM BOA, BANQUE ACCORD SERVICE SURENDETTEMENT, BANQUE POPULAIRE OCCITANE, BLANCHE PORTE SA CIVAD, LA C. A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7f9
28 février 2008
28 février 2008
- OPÉRA THÉÂTRE DE MASSY prise en la personne de ses représentants légaux 1 Place de France 91300 MASSY représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoué à la cour assistée de Maître Aline
Source officielle15e Chambre A
6032a5fbed78511e009534e9
14 décembre 2017
14 décembre 2017
D'AIX-EN-PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 14 DECEMBRE 2017 N° 2017/721 Rôle N° 16/22170 SCI AURORA II C/ SARL GHT Grosse délivrée le : à : Me ALIAS
Source officielleCour d'Appel
6253ccc9bd3db21cbdd9145f
16 avril 2014
16 avril 2014
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna SAUDAN.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01853
19 octobre 2016
19 octobre 2016
Richard de la Tour, avocat général, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Mallard, conseiller, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90055
20 décembre 2012
20 décembre 2012
C/ Alice Y...épouse Z..., tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritière de Frédéric Z..., Fernand A..., Eric Z..., Régine Z... épouse B...
Source officielleTrib. de Commerce
69f73e65cdc6046d47709629
19 janvier 2026
19 janvier 2026
LIQUIDATION JUDICIAIRE DEMANDEUR : L'INSTITUTION INTERPROFESSIONNELLE DE RETRAITES COMPLÉMENTAIRES DE LA MARTINIQUE dite IRCOM [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Maître Alizé
Source officielleChambre 1-9
5fca90558f279b8387e84a6d
8 septembre 2020
8 septembre 2020
délibéré de la Cour, composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Madame Sandrine LEFEBVRE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Ingrid LAVIGNAC
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6162853ac10e2193c578098d
27 novembre 2013
27 novembre 2013
Localité 2] (AFGHANISTAN) [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Véronique KIEFFER JOLY, avocat au barreau de PARIS, toque : L0028, postulant assistée de Me Charline ELKIND substitué par Me Alice
Source officiellePage 1 sur 3