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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

607940f19ba5988459c3fb59

Cassation

23 février 1971

23 février 1971

CONSEQUENCES DOMMAGEABLES DE L'ACCIDENT SURVENU AU CHEVAL MOGADOR II, LEQUEL, S'ETANT EMBALLE, APRES AVOIR PERDU SON JOCKEY, ETAIT ALLE S'ECRASER CONTRE UNE REMORQUE TIREE PAR UN TRACTEUR CONDUIT PAR ANDRILLOT

Source officielle
CC

civ2

613720c0cd580146773ee16a

Cassation

17 février 1988

17 février 1988

veuve Z..., 3°/ Monsieur Michel Z..., 4°/ Monsieur Philippe Z..., 5°/ Madame Germaine A..., veuve BARBIER, demeurant tous au hameau de Nangis par Quenne (Yonne), 6°/ la société Chaveau-Andriot

Source officielle
CA

1re Chambre A

615e0d97c25a97f0381f4e2a

Appel

3 juin 2014

3 juin 2014

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, M.LACROIX-ANDRIVET, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
TA

1ère chambre bis

DTA_2100465_20231227

Administratif

27 décembre 2023

27 décembre 2023

Il résulte de tout ce qui précède que la requête de la SA Andrien Bellier est irrecevable et doit, par suite, être rejetée.

Source officielle
CA

1re Chambre A

61624d67ed30a8f5617382d1

Appel

25 mars 2014

25 mars 2014

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, M.LACROIX- ANDRIVET, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162852dc10e2193c5780893

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, M.LACROIX-ANDRIVET, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

1re Chambre A

61624d61ed30a8f56173822e

Appel

7 mai 2013

7 mai 2013

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, M.LACROIX-ANDRIVET, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

1re Chambre A

616250f1929f6bffa995b2eb

Appel

4 mars 2014

4 mars 2014

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, M.LACROIX-ANDRIVET, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

1re Chambre A

6163122c615c943a65e043e4

Appel

17 janvier 2012

17 janvier 2012

Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

1re Chambre A

61624a7fa68110eae5b69001

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, M.LACROIX-ANDRIVET, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

1re Chambre A

616274047705f25f43643fe2

Appel

28 mai 2013

28 mai 2013

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, M.LACROIX-ANDRIVET, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

1re Chambre A

615e0e37c25a97f0381f5389

Appel

18 février 2014

18 février 2014

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, M.LACROIX-ANDRIVET, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2110670_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Andrivet, conseil de M.

Source officielle
CA

1re Chambre A

616274037705f25f43643fde

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

1re Chambre A

61627778a2bc6369e8386d93

Appel

18 février 2014

18 février 2014

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, M.LACROIX-ANDRIVET, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

1re Chambre A

61627b5092e3db741f857029

Appel

11 février 2014

11 février 2014

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, M.LACROIX-ANDRIVET, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162822c7a007b88ee156660

Appel

19 mars 2013

19 mars 2013

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, M.LACROIX-ANDRIVET, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

1re Chambre A

616294d0db5ccebfe3f3a5d4

Appel

2 juillet 2013

2 juillet 2013

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, M.LACROIX-ANDRIVET, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162c1ce34defd4c4b3b4637

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, M.LACROIX-ANDRIVET, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162da70dda066944ee0e851

Appel

18 septembre 2012

18 septembre 2012

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, M.LACROIX-ANDRIVET, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle

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EARL ANDRIVON

SIREN 413825571GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

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SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE 27 COURS LANDRIVON

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Modification survenue sur le capital.

27/09/2023

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Modifications et radiations RCS B

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BOUC - LANDRIVON

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Dépôts des comptes

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SIREN 501845390GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

03/09/2019

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Modifications et radiations RCS B

ANDRIVON DOMINIQUE

SIREN 501845390GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

03/09/2019

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