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Codes de loi français

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143 résultats pour « Anger Bourez »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article D47-12-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 07 > 74

Code de procédure pénale

Besançon, Colmar, Dijon, Metz, Nancy Paris Cour d'assises de Paris Bourges, Paris, Orléans, Versailles, Mamoudzou, Nouméa, Papeete, Saint-Denis de La Réunion, Saint-Pierre-et-Miquelon Rennes Cour d'assises d'Ille-et-Vilaine Angers

Article 37

—

Tarbes, Valence, Vannes, Vesoul ; A 2,400 francs, dans celles de Aix, Bourges, Besançon, Dijon, Douai, Grenoble, Genève, Le Mans, Limoges, Mons, Maëstricht, Nice, Namur, Poitiers, Saint-Omer, Troyes, Tours, Toulon ; A 3,000 francs, dans celles de Angers

Article Annexe

—

Sièges : Amiens, Béthune, Coquelles, Douai, Dunkerque, Lens, Maubeuge et Valenciennes Zone de défense Ouest Siège : Rennes (départements des régions Bretagne, Centre Basse-Normandie, Haute-Normandie et Pays de la Loire Siège : Tours Sièges : Angers

Article 1

—

UFR NOMBRE DE CONTRATS D'ENGAGEMENT NOMBRE DE CONTRATS D'ENGAGEMENT Paris-V 9 16 Paris-VI 8 Paris-VII 8 Paris-XI 5 Paris-XII 5 Paris-XIII 5 Versailles-Saint-Quentin 3 Aix-Marseille-II 10 6 Amiens 5 9 Angers

Article ANNEXE

—

:------------:----------------: : :(a) : (b) : (c) : : :----:-----:-----: : Agen : 2 : 3 : 5 : : Aix-en- : : : : : Provence : 5 : 14 : 19 : : Amiens : 2 : 6 : 8 : : Angers

Article 2

—

Outre les emplois énumérés aux 1°, 2° et 3° de l'article 3 de l'ordonnance du 22 décembre 1958 susvisée, sont placés hors hiérarchie les emplois suivants : 1° Président et procureur de la République des tribunaux judiciaires d'Aix-en-Provence, Amiens, Angers

Article Annexe

—

Agen La cour et les TGI du ressort Amiens La cour et les TGI du ressort Aix-en-Provence La cour et les TGI du ressort Angers La cour et les TGI du ressort Basse-Terre La cour et les TGI du ressort Bastia La cour et les TGI du

Article 21

—

Angers Maine-et-Loire. Mayenne. Sarthe. Besançon Jura. Doubs. Haute-Saone. Bordeaux Charente. Dordogne. Girdonde. Bourges Nièvre. Cher. Indre. Bruxelles Dyle. Lys. Escaut. Deux-Nèthes. Jemmape. Caen Orne. Manche.

Article D15-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Code de procédure pénale

Angers. Angers, Saumur. Le Mans. Laval, Le Mans. Ajaccio. Ajaccio. Bastia. Bastia. Besançon. Besançon, Dôle, Lons-le-Saunier, Lure, Vesoul. Montbéliard. Belfort, Montbéliard.

Article 57

—

Angers : Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe, Vendée. Bordeaux : Dordogne, Gironde, Landes, Lot-et-Garonne, Pyrénées-Atlantiques. Clermont-Ferrand : Allier, Cantal, Corrèze, Creuse, Haute-Loire, Puy-de-Dôme, Haute-Vienne.

Article Annexe

—

Angers-Marcé. Dijon-Longvic. Paris - Charles-de-Gaulle. Annecy - Le Meythet. Dinard-Pleurtuit. Paris-Le Bourget. Avignon-Caumont. Dole-Tavaux. Paris-Orly. Bâle-Mulhouse. Figari-Sud Corse. Pau-Pyrénées. Bastia-Poretta.

Article D711-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

Code de l'éducation

. - Universités : 1° Aix-Marseille ; 2° Amiens ; 3° Angers ; 4° Antilles ; 5° Artois ; 6° Avignon ; 7° (Abrogé) ; 8° Bordeaux ; 9° (Supprimé) 10° Bordeaux-III ; 11° (Supprimé) ; 12° (Supprimé) ; 13° Bretagne-Sud ; 14° Caen ; 15° (Abrogé) ; 16° Chambéry

Article Annexe 1

—

Liste des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel Aix-Marseille, Amiens, Angers, Antilles, Artois, Avignon, Besançon, Bordeaux, Bordeaux-III, Brest, Bretagne Sud, Caen, Chambéry, Corse, Dijon, Evry Val d'Essonne, La

Article 1

—

Direction des retraites Adjoint au directeur d'établissement, directeur des gestions et des prestations clients (Angers). Directeur de la gouvernance à l'établissement d'Angers. Directeur des retraites supplémentaires à l'établissement d'Angers.

Article 3

—

cid = 96 & m = 3 & id = 52820 & p1 = 028 & p2 = 12 & ref = 17597 ou auprès de l'ADEME (20, avenue du Grésillé, BP 90406,49004 Angers Cedex 11).

Article 2

—

supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest) FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Directeur ou responsable de site d'établissement d'enseignement supérieur Maine-et-Loire (49) Angers

Article Annexe I

—

Caisse régionale de crédit agricole mutuel de Maine-et-Loire, Angers (Maine-et-Loire), et 32 caisses locales. Caisse régionale de crédit agricole mutuel de la Manche, Saint-Lo (Manche), et 33 caisses locales.

Article Annexe (Total)

—

Grenoble 30 31 31 31 32 155 Lyon 63 70 72 71 74 350 Saint Etienne 23 23 23 23 23 115 Ouest Brest 30 31 32 31 31 155 Rennes 43 47 47 47 46 230 Angers

Article annexe

—

Musée des beaux-arts, à Angers. Musée des beaux-arts, à Arras. Musée Calvet, à Avignon. Musée des beaux-arts et d'archéologie, à Besançon. Musée d'Aquitaine, à Bordeaux. Musée de Normandie, à Caen. Musée des beaux-arts à Caen.

Article 5

—

SAINT-ÉTIENNE Haute-Loire 6, avenue du Général-de-Gaulle 43011 LE PUY Loire-Atlantique 6, quai Ceineray 44035 NANTES Loiret 181, rue de Bourgogne 45042 ORLÉANS Lozère 2, rue de la Rovère 48005 MENDE Maine-et-Loire Place Michel-Debré 49934 ANGERS

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