. ; "aux motifs que X... a reconnu, avant de se rétracter, avoir eu des relations sexuelles avec Annick Y... ; que Z..., coinculpé, a vu X... avoir des relations sexuelles avec la jeune fille ; que le

postérieurement au jugement d'annulation n'a pas à suivre la procédure de licenciement des salariés protégés ; que la cour d'appel a expressément relevé que par un jugement du 5 juin, la désignation de Mme Annick

Annick, épouse X..., partie civile, - La Société GROUPAMA ASSURANCE, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, du 2 décembre 1993 qui, dans la procédure

Annick, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 4 novembre 1992, qui, pour abus de confiance, contrefaçon de chèques et usage, faux et usage de faux

Y... et Mme Annick Z..., son épouse, ont acquis un terrain et un pavillon ; qu'ils ont contracté un prêt auprès du Crédit mutuel pour financer cette acquisition et l'agrandissement du bâtiment existant

En l’espèce, la SCI LES 5 sollicite la condamnation de la société LA MARMITE D’ANNICK à lui payer la somme de 7 484,22 euros au titre de sa dette locative arrêtée au 218 février 2026.

Lucien X... et à Mme Annick Y..., Mme Edwige X... a demandé à une cour d'appel d'ordonner la vente aux enchères d'immeubles appartenant indivisément aux parties, sur le cahier des charges à établir par

Annick, épouse Y..., - Z... René, prévenus, -!

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Annick A..., épouse X..., demeurant précédemment Village "Calais",

Annick, épouse X..., - Z...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Annick Y..., demeurant ..., 2 / M.

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 21 février 2006), que Marguerite X..., veuve de Yves Le Y..., est décédée le 27 juin 1999, laissant pour lui succéder ses deux filles Annick

JUGEMENT DU 26 mai 2026 PROROGEANT LE DELAI DE CLOTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE la SAS [X] Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Benoît DEBAINS, président, et Maître Anick

JUGEMENT DU 26 mai 2026 PROROGEANT LE DELAI DE CLOTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE la SARL STIV Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Benoît DEBAINS, président, et Maître Anick

26 mai 2026 PROROGEANT LE DELAI DE CLOTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE la SARL DCJ JARDIN Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Benoît DEBAINS, président, et Maître Anick

DU 26 mai 2026 PROROGEANT LE DELAI DE CLOTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE la SAS DIFEUREV Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Benoît DEBAINS, président, et Maître Anick

L'INSTITUT D'ENSEIGNEMENT PRIVE A DISTANCE, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 13 novembre 1990, qui, dans l'information suivie contre Annick

Régis Z..., domicilié [...]                            , 2°/ à Mme Annick Z..., domiciliée [...]                                                              , 3°/ au procureur général près la cour d'appel

dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Martine Y..., domiciliée [...]                             , 2°/ à Mme Dominique Y..., épouse Z..., domiciliée [...]                         , 3°/ à Mme Marie-Annick

DU 26 mai 2026 PROROGEANT LE DELAI DE CLOTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE la SARL TA POSE Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Benoît DEBAINS, président, et Maître Anick