NAVIGATION SUR LE DOMAINE PUBLIC FLUVIAL ET À LA GESTION DU DOMAINE PUBLIC FLUVIAL DANS PLUSIEURS DÉPARTEMENTS SERVICE VOIES D'EAU DÉPARTEMENTS CONCERNÉS DDTM de Loire-Atlantique Loire, de Bouchemaine (Bec-de-Maine) à Nantes ("pont Anne-de-Bretagne

Article Annexe I (suite)

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Choisir une farine et en décrire ses particularités en fonction de son utilisation S2.3 : Les autres farines et graines S2.3.1 : La farine de seigle - Composition, types, utilisations, réglementation, variétés - Notion de coût matières premières

Article 1

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15.07.2014 Seine-Normandie 08.03 au 15.07.2014 15.02 au 15.07.2014 15.02 au 15.07.2014 Bretagne 01.04 au 31.08.2014 01.04 au 31.08.2014 15.04 au 15.09.2014 Loire, Côtiers vendéens et Sèvre niortaise Loire (en amont du Pont Anne

Article 1

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15.07.2013 Seine-Normandie 09.03 au 15.07.2013 15.02 au 15.07.2013 15.02 au 15.07.2013 Bretagne 01.04 au 31.08.2013 01.04 au 31.08.2013 15.04 au 15.09.2013 Loire, côtiers vendéens et Sèvre Niortaise Loire (en amont du Pont Anne

Article 6

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préparations aromatisantes, des substances aromatisantes naturelles, à l'exception des arômes à flaveur moutarde, en particulier de l'allyl isothiocyanate ; des téguments ajoutés, dont la présence doit être mentionnée dans l'étiquetage ; - l'addition de farines

Article L666-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 19 > 70

Code rural (nouveau)

La production de farine de blé tendre destinée à la consommation humaine en France métropolitaine est subordonnée à la détention d'un contingent de meunerie ouvrant droit à l'exploitation d'un moulin dans la limite d'une quantité annuelle déterminée de

Article Annexe 2

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Déroulement des diverses étapes jusqu'à la mise en commercialisation de la farine : Registre de transformation.

LEGIARTI000035021601

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Nicolas de SAUSSURE, chef de service du pilotage des politiques de ressources humaines à la direction générale de l'administration et de la fonction publique ; Mme Anne AMSON, directrice de projet auprès de la déléguée interministérielle pour la rénovation

Article Annexe 2

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Graines brutes, aplaties, concassées ou extrudées d'oléo-protéagineux Soja, pois, féverole, lupin, lin, colza, tournesol, vesces Aliments complémentaires restants Graines et produits provenant de la transformation des céréales Son, rémoulage, farine

Article D521-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 40 > 01

Code rural (nouveau)

viandes de poisson (y compris hachées), frais ou réfrigérés ; -10.20.12 : Foies et œufs de poissons, frais ou réfrigérés ; -10.20.21 : Filets de poissons séchés, salés mais non fumés ; -10.20.22 : Foies et œufs de poissons séchés, salés ou fumés, farines

Article Annexe II : Tableau n° 65

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

Code de la sécurité sociale

de Chine) ; Plantes contenant des lactones sesquiterpéniques (notamment artichaut, arnica, chrysanthème, camomille, laurier noble, saussurea, frullania, bois de tulipier, armoise, dahlia) ; Primevère ; Tulipe ; Alliacées (notamment ail et oignon) ; Farines

Article Tableau n° 45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 20 > 34

Code rural (nouveau)

Travaux exposant à l'inhalation de poussières provenant notamment : - du broyage ou du stockage des graines de céréales alimentaires : blé, orge, seigle ; - de l'ensachage de la farine et de son utilisation industrielle ou artisanale ; - de l'élevage

Article Annexe I

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DENRÉES DOSE GLOBALE Herbes aromatiques surgelées...... 10 Oignons, aulx, échalotes............... 0,075 Légumes et fruits secs.................. 1 Flocons et germes de céréales destinés aux produits laitiers..... 10 Farine

LEGIARTI000025643730

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Age d'abattage 57 jours minimum AGROCERT, 6, rue Georges-Bizet, 47200 Marmande CC/16/11 Pain Blés, farines et pains Association pour la promotion du pain du terroir gersois Rés Hélios, rue du Général-Schlesser, 32000 Auch 1.

Article L666-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 19 > 69

Code rural (nouveau)

Toute personne qui, en infraction aux dispositions du premier alinéa de l'article L. 666-6, produit de la farine sans détenir un contingent ou dépasse la quantité d'écrasement dont elle dispose au titre de ses contingents et droits de mouture est punie

Article Annexe

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Dans cette même collection, deux titres, épuisés depuis peu, méritent néanmoins d'être signalés et peuvent être consultés en bibliothèque : - Coeuré (Sophie), Duclert (Vincent), Les Archives (n° 324), 2001 ; - Prochasson (Christophe), Introduction à l'histoire

Article 24-1

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A. 803 (a) of annex I (Part-M) of Régulation (EU) n° 1321/2014 ” n'est pas applicable ; -les références du CS-STAN à des données ou des informations transmises par le “ TC Holder ” (détenteur de certificat de type) sont comprises comme les références

LEGIARTI000025878508

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NUMÉRO DÉSIGNATION DES PRODUITS ALIMENTAIRES TARIF FORFAITAIRE Unité Somme 1 2 3 4 Ex 02.10 Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés ; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats auxquels

Article Annexe II : Tableau n° 66 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

Travaux suivants exposant à des poussières végétales : - les opérations de préparation dans les filatures du coton : ouverture des balles, cardage, peignage ; - le broyage des grains de céréales, l'ensachage et l'utilisation des farines ; - la préparation

Article Annexe IV

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mis en œuvre) avec pétrissage le premier jour. - Pain de tradition française (maxi 6 kg de farine mis en œuvre) avec pétrissage le deuxième jour. - Pain au levain (maximum 4 kg de farine) pétrissage le 2 ème - Pain nutrition : 1 variété (maxi 2 kg de

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