La première chambre civile de la Cour de cassation a délibéré sur ce moyen, après débats à l'audience publique du 3 juin 2025 où étaient présentes Mme Champalaune, présidente, Mme Duval-Arnould, conseillère

du crâne ; que de telles lésions surviennent habituellement après un traumatisme violent et ne pouvaient avoir été provoquées pa une chute sur un sol dur ou un morceau de feraille ; que l'embarrure arrondie

Joël Arnould, premier conseiller ; - les conclusions de M.

communauté, Mme Y... a assigné son ex-mari en partage judiciaire ; que, dans son rapport déposé le 29 mai 1987, l'expert commis a évalué l'appartement commun de Marseille à la somme de 185 000 francs, arrondie

Joël Arnould, premier conseiller ; Considérant ce qui suit : 1.

Arnold, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 30 mars 1995, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la requête du gouvernement des Etats-Unis

Jean-Arnould X..., demeurant ... ; M.

Joël Arnould, premier conseiller, - les conclusions de M. Samuel Deliancourt, rapporteur public, - et les observations de Me Blanc, avocat, représentant M. B et la société Sudelvet Conseil.

Joël Arnould, premier conseiller ; - les conclusions de M.

le bromazépan ; qu'elle a, pour ce faire, déposé en 1985 une marque enregistrée sous le n° 1.334.564, constituée par la forme de produit, décrite comme un bâtonnet de couleur blanche aux extrémités arrondies

Lavigne, avocat général, et après débats à l'audience publique du 12 mars 2019, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Duval-Arnould, conseiller rapporteur, Mme Kamara, conseiller doyen, et Mme

. = 151 719,04 F., somme arrondie à 151 719 F. qu'il convient d'allouer en capital et non sous forme de rente ; "1 ) alors que les demandeurs faisaient valoir dans leurs conclusions d'appel que le capital-décès

société), qui a pour activité la création et la fabrication de produits en béton destinés à la construction, a souhaité développer un bloc à bancher courbe, permettant la conception d'ouvrages de forme arrondie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause la société Atelier solaire et architecture Fort-Hamerman-Arnold ; Sur le

Joël Arnould, premier conseiller ; Considérant ce qui suit : 1.

Arnould, président, M.

francs, soit un solde de 77 617,40 francs, - pourcentage de consommation du mari sur ledit solde (65 %) dérivé du rapport entre les revenus respectifs des époux, soit la somme de 50 451,31 francs arrondie

Joël Arnould, premier conseiller, - et les observations de Me Hmaida, avocate de Mme B épouse C ; Considérant ce qui suit : 1.