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49 résultats pour « Aubin LEBON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:471851.20230918

Admin. suprême

18 septembre 2023

18 septembre 2023

Il ressort des pièces du dossier soumis au juge du fond que la société civile professionnelle (SCP) des médecins urologues Altobelli-Dahmani-Legon-Vaillant, créée le 15 novembre 2010, exerce une activité

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:471927.20230918

Admin. suprême

18 septembre 2023

18 septembre 2023

Il ressort des pièces du dossier soumis au juge du fond que la société civile professionnelle (SCP) des médecins urologues Altobelli-Dahmani-Legon-Vaillant, créée le 15 novembre 2010, exerce une activité

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:471928.20230918

Admin. suprême

18 septembre 2023

18 septembre 2023

Il ressort des pièces du dossier soumis au juge du fond que la société civile professionnelle (SCP) des médecins urologues Altobelli-Dahmani-Legon-Vaillant, créée le 15 novembre 2010, exerce une activité

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:471929.20230918

Admin. suprême

18 septembre 2023

18 septembre 2023

Il ressort des pièces du dossier soumis au juge du fond que la société civile professionnelle (SCP) des médecins urologues Altobelli-Dahmani-Legon-Vaillant, créée le 15 novembre 2010, exerce une activité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4cbd3db21cbdd92dcb

Appel

22 janvier 2016

22 janvier 2016

d'inscription au répertoire général : 15/ 12707 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 28 Mai 2015- Conseiller de la mise en état de PARIS-RG no 14/ 08654 APPELANTES Madame Justine, Léonie

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1901115_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lebon, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

chambre civile et commerciale

60365746b5a5cfb809f2aa31

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

] [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Emmanuel VERILHAC de la SCP SILIE VERILHAC ET ASSOCIES SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN, postulant assisté de Me Philippe LEBOIS

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10226

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

pour la résidence « La Valée », - facture n°946 du 24 juin 2015 à -15 045 € HT pour la résidence « Les Chèvrefeuilles », - facture n°913 du 7 avril 2015 à -32 237,19 € pour Crous résidence Philippe LEBON

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0512JUD000526902

Admin. suprême

12 mai 2009

12 mai 2009

Une ordonnance pour les médicaments lucrin injectable, ciprolen et aulin lui fut délivrée. Ces médicaments lui furent administrés le 18   novembre 2002. 18.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SCP D'AVOCATS Aubin LEBON - Sylvie MENNEGAND & Marie Aline LARERE

SIREN 335104774GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

Modification survenue sur l'administration, la dénomination

14/10/2009

Voir →