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53 résultats pour « Audrey Arbusa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-5

6a22684dcdc6046d4739addc

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Agnès BISCH, Président de Chambre Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

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66ff8595a4ff9ec259c09555

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Ainsi, Monsieur [B] [R] évoque 'une clôture pour la basse cour et le potager, plantée d'arbuste et d'ornements (...) ainsi qu'un portail en fer forgé'.

Source officielle
CA

1ere Chambre

67ff3d316d3290e00e0e7982

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

[T] [R] né le 30 Janvier 1965 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 4] représenté par Me Audrey GRANDGONNET de la SELARL CABINET BALESTAS GRANDGONNET MURIDI, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 1-5

69f44d2ccdc6046d472f54e4

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Agnès BISCH, Président de Chambre Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller Mme Véronique MÖLLER, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68e899f660ca52a2831c0262

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

1ère Chambre

679089a8a212a19f662df70c

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

OPTIMA AVOCATS, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT INTIMÉ : Monsieur [S] [B] né le 16 Septembre 1963 à [Localité 7] (17) [Adresse 3] [Localité 1] ayant pour avocat postulant Me Audrey

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6618cef27935f50008be3f4b

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6711fa947603bf88a18844a1

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68676d726cbb391a608a1833

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

661f65ff2313f20008a5258f

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

liquidateur à la liquidation judiciaire de MAYA FLEURS, agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Audrey

Source officielle
CA

2ème Chambre

63ca42839066fd7c90fc246f

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

code de procédure civile, - condamner les mêmes, sous la même solidarité aux entiers dépens, - dire et juger que, conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile, maître Audrey

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CA

Chambre A - Civile

653a0660d0451e8318d0e973

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

d'inscription au RG de première instance 17/03466 ARRET DU 24 OCTOBRE 2023 APPELANTE : Madame [W] [P] veuve [E] née le 14 Avril 1950 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Audrey

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68676be6fdaf41a8356be739

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller

Source officielle