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6 176 résultats pour « Aurélie FAURE Mme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00609

Cassation

23 juin 2009

23 juin 2009

Jak X..., ses fils MM. Jean, Michel et Alain X..., ainsi que l'épouse de ce dernier, Mme Aurélie X... ; que la société a eu pour présidents successifs Anne X..., épouse aujourd'hui décédée de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93566

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

DU LOIRET curateur représentant de Madame Aurélie X... née Y... C/ Monsieur Kamal Z... Expéditions le : 21 SEPTEMBRE 2016 Me Clémence LE MARCHAND S. C. P.

Source officielle
CA

1re chambre civile

634f957cb5afe5adfff28a14

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

code de procédure civile, - condamner Me [M] [C] et la SCP [M] [C], Gauthier Chantier et Aurélie Vion-Lagneau aux dépens d'appel.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/MM. R

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00094

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

Stephan, conseiller rapporteur, MM. Castel, Moreau, Mme Drai, MM. de Larosière de Champfeu, Guéry, conseillers de la chambre, M. Laurent, Mme Carbonaro, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00323

Cassation

20 mars 2024

20 mars 2024

[T], de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de la société Aurel, après débats en l'audience publique du 13 février 2024 où étaient présents Mme Mariette, conseiller doyen faisant fonction de président,

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00839

Cassation

11 octobre 2016

11 octobre 2016

mutuellement profitable pour eux au moment où elle a été prise ; mais que cette intervention s'est faite de la seule initiative d'Aurel sans qu'elle puisse faire état d'un quelconque

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01768

Cassation

6 octobre 2010

6 octobre 2010

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 7 mai 2008), que Mme X... a été embauchée le 26 septembre 2005 par

Source officielle
CA

3e Chambre A

6162b8cdefb73d2e55750e2f

Appel

31 janvier 2013

31 janvier 2013

Greffier lors des débats : Mme Agnès BAYLE.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11201

Cassation

20 novembre 2019

20 novembre 2019

, avocat de Mme N..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Aurel BGC ; Sur le rapport de Mme Gilibert, conseiller, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca44bd3db21cbdd8a859

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

Eva, de Mme Aurélie Magali Z... qui l'a reconnue le 19 novembre 1997.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2201557_20240527

Administratif

27 mai 2024

27 mai 2024

Sur la responsabilité sans faute : 13.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd9493c1296ea30da95a259

Appel

9 mars 2020

9 mars 2020

société Aurel BGC a interjeté appel du jugement.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100979

Cassation

26 septembre 2012

26 septembre 2012

Henry Y... lui est inopposable ; AUX MOTIFS QUE, contrairement à ce que soutient Mme Eléonora X..., Emil X... n'a pas décidé que si Simone Y... décédait avant Aurel X..., ce dernier recueillerait le

Source officielle
CC

cr

6137263fcd5801467742417e

Cassation

2 septembre 2005

2 septembre 2005

procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Franck X... coupable d'avoir, par violences, contraintes ou surprises, commis des agressions sexuelles sur la personne d'Aurélie

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00797

Cassation

10 juillet 2012

10 juillet 2012

Cette proposition est adoptée à la majorité des voix, MM. Alain et Michel X... ayant voté pour et Mme Aurélie X... s'étant abstenue » ; que M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110555

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

relatifs au dossier litigieux et aux difficultés rencontrées avec Mme Y... ; qu'enfin, elle déclare que le lundi 24 juin, elle a adressé un mail à Mme X... pour lui faire connaître la suspension de son

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00835

Cassation

30 avril 2014

30 avril 2014

Paul Lamarque aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande du Centre régional de lutte contre le cancer Val d'Aurelle Paul Lamarque et le condamne à payer à Mme X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcabd3db21cbdd8e48b

Appel

5 juillet 2011

5 juillet 2011

Mme Aurélie X..., épouse Y..., n'a pas fait acte de candidature sur le poste ressorti des recherches.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6791de4993ef93c421386a11

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

AUREL BGC Venant au droit de la société GFI Securities Limited et prise en la personne de son représentant légal.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01790

Cassation

29 septembre 2010

29 septembre 2010

X... aurait bénéficié de la part de son père, ne pouvait caractériser ni une faute grave ni une faute sérieuse de nature à justifier la rupture alors que la véracité des accusations que Mme Y... avait

Source officielle

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