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DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00609
23 juin 2009
Jak X..., ses fils MM. Jean, Michel et Alain X..., ainsi que l'épouse de ce dernier, Mme Aurélie X... ; que la société a eu pour présidents successifs Anne X..., épouse aujourd'hui décédée de M.
Cour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93566
21 septembre 2016
DU LOIRET curateur représentant de Madame Aurélie X... née Y... C/ Monsieur Kamal Z... Expéditions le : 21 SEPTEMBRE 2016 Me Clémence LE MARCHAND S. C. P.
1re chambre civile
634f957cb5afe5adfff28a14
18 octobre 2022
code de procédure civile, - condamner Me [M] [C] et la SCP [M] [C], Gauthier Chantier et Aurélie Vion-Lagneau aux dépens d'appel.
cr
édure suiviec/MM. R
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00094
28 février 2018
Stephan, conseiller rapporteur, MM. Castel, Moreau, Mme Drai, MM. de Larosière de Champfeu, Guéry, conseillers de la chambre, M. Laurent, Mme Carbonaro, M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO00323
20 mars 2024
[T], de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de la société Aurel, après débats en l'audience publique du 13 février 2024 où étaient présents Mme Mariette, conseiller doyen faisant fonction de président,
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00839
11 octobre 2016
mutuellement profitable pour eux au moment où elle a été prise ; mais que cette intervention s'est faite de la seule initiative d'Aurel sans qu'elle puisse faire état d'un quelconque
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01768
6 octobre 2010
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 7 mai 2008), que Mme X... a été embauchée le 26 septembre 2005 par
3e Chambre A
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31 janvier 2013
Greffier lors des débats : Mme Agnès BAYLE.
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11201
20 novembre 2019
, avocat de Mme N..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Aurel BGC ; Sur le rapport de Mme Gilibert, conseiller, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu
6253ca44bd3db21cbdd8a859
22 novembre 2007
Eva, de Mme Aurélie Magali Z... qui l'a reconnue le 19 novembre 1997.
5ème chambre
DTA_2201557_20240527
27 mai 2024
Sur la responsabilité sans faute : 13.
Pôle 5 - Chambre 10
5fd9493c1296ea30da95a259
9 mars 2020
société Aurel BGC a interjeté appel du jugement.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100979
26 septembre 2012
Henry Y... lui est inopposable ; AUX MOTIFS QUE, contrairement à ce que soutient Mme Eléonora X..., Emil X... n'a pas décidé que si Simone Y... décédait avant Aurel X..., ce dernier recueillerait le
6137263fcd5801467742417e
2 septembre 2005
procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Franck X... coupable d'avoir, par violences, contraintes ou surprises, commis des agressions sexuelles sur la personne d'Aurélie
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00797
10 juillet 2012
Cette proposition est adoptée à la majorité des voix, MM. Alain et Michel X... ayant voté pour et Mme Aurélie X... s'étant abstenue » ; que M.
ECLI:FR:CCASS:2018:C110555
26 septembre 2018
relatifs au dossier litigieux et aux difficultés rencontrées avec Mme Y... ; qu'enfin, elle déclare que le lundi 24 juin, elle a adressé un mail à Mme X... pour lui faire connaître la suspension de son
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00835
30 avril 2014
Paul Lamarque aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande du Centre régional de lutte contre le cancer Val d'Aurelle Paul Lamarque et le condamne à payer à Mme X...
6253cbcabd3db21cbdd8e48b
5 juillet 2011
Mme Aurélie X..., épouse Y..., n'a pas fait acte de candidature sur le poste ressorti des recherches.
Pôle 6 - Chambre 6
6791de4993ef93c421386a11
22 janvier 2025
AUREL BGC Venant au droit de la société GFI Securities Limited et prise en la personne de son représentant légal.
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01790
29 septembre 2010
X... aurait bénéficié de la part de son père, ne pouvait caractériser ni une faute grave ni une faute sérieuse de nature à justifier la rupture alors que la véracité des accusations que Mme Y... avait
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