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51 résultats pour « BERTRAND Timothée Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 3 - Chambre 1

6690c7560d808eb34e455636

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

, avocat au barreau de PARIS, toque : D0044 ayant pour avocat plaidant Me Philippe BENZEKRI, avocat au barreau de PARIS, toque : B988 INTIMEE Madame [Y] [C] [M] née le [Date naissance 1] 1960

Source officielle
CA

Cour d'Appel

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6253c885bd3db21cbdd85811

Appel

25 septembre 2001

25 septembre 2001

COMPARANT, concluant et ayant pour conseil la SCP Eric MALLET - Jean-Marie TISSOT, avocats au barreau de BRIEY Appelante, devant la Cour d'appel de NANCY, d'un jugement rendu, le 5 avril 1996,

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202990_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Il a été opéré le même jour au CHU de la Timone à Marseille pour une mise en mésentère commun suite à une inversion des vaisseaux mésentériques et une appendicectomie.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202991_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Il a été opéré le même jour au CHU de la Timone à Marseille pour une mise en mésentère commun suite à une inversion des vaisseaux mésentériques et une appendicectomie.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00694_20230712

Admin. Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

publiques, agissant par Me Tissot, a demandé à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Grenoble du 8 octobre 2019 ; 2°) de condamner la commune de Meylan, autant que de besoin

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

62c5299ca2c4236379079bf1

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20210079 Me Timothée DE HEAULME DE BOUTSOCQ de l'ASSOCIATION FABRE GUEUGNOT et associés, avocat - barreau de PARIS, vestiaire : E1979

Source officielle
CA

6ème Chambre

6813069b8cc74354d6647413

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

AIR PRODUCTS représentée par son représentant légal [Adresse 8] [Localité 2] Représentée par Me Patrick VANMANSART, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Bertrand CAYOL, avocat plaidant du

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

642fb5e4cece1704f5747462

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 février 2023 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Eric Veyssière, président

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CA

3e chambre

5fd9321ffd7ff01235447925

Appel

18 mai 2020

18 mai 2020

postulant, au barreau de VERSAILLES - N° du dossier 218693-B - vestiaire : 51 Représentant : Maître Bertrand HERMANT, avocat plaidant, au barreau de PARIS INTIMES 4/ Monsieur [X] [K] né le [Date

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TJ

Loyers commerciaux

6585e2ab638cf45b25ce6a95

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

ELYSEES LOISIRS [Adresse 7] [Localité 1] représentée par Maître Catherine BERLANDE de la SELARL 3B2C, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #B0678 DEFENDERESSE Société THE SWATCH

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CA

11e chambre

5fd9feef4876c840c989275d

Appel

17 octobre 2019

17 octobre 2019

, plaidant, avocate au barreau de PARIS ; et par Me Oriane DONTOT de l'AARPI JRF Avocats, postulante, avocate au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 633 APPELANTE **************** Monsieur [T]

Source officielle