* Selon les pièces produites, les actionnaires de la société ZAMOURA [Localité 2] LTD au nombre de sept qui étaient les suivants : Bachmann Alpha Limited, Bachmann Beta Limited, Bachmann Delta

Se plaignant de désordres consécutifs à un bâchage défectueux de la toiture et à des non-conformités aux règles de l'art, M.

salarié se borne à aller chercher des clients de ladite société des bennes remplies de déchets, lesquelles sont simplement accrochées à son camion et que, s'il lui arrive parfois d'effectuer lui-même le bâchage

BAHMANE X...

X... a exercé les fonctions de barman au club 1900, du 19 septembre 1980 au 10 mai 1982 ; qu'à cette date il a été licencié pour motif économique ; que l'association pour l'emploi dans l'industrie et le

X... a été engagé le 17 septembre 1990, en qualité de barman, par M. et Mme Y..., aux droits desquels vient actuellement la société Sofradex ; qu'après avoir quitté son travail à la suite d'une altercation

maison, ont conclu avec la société Bati-man un contrat aux termes duquel cette dernière s'engageait à leur communiquer son savoir-faire et son assistance, leur accordait le droit d'utiliser l'enseigne « Batiman

Y... en qualité d'employé barman de sa discothèque, n'a pas repris son travail à la réouverture de l'établissement le 14 février 1986 ; que M.

X... allait procéder à ce bâchage sur la semi-remorque, manoeuvre certes délicate, et qu'il devait être seul pour ce faire, il ne résulte d'aucun élément factuel ou juridique, législatif ou réglementaire

Le salarié a été promu barman le 1er octobre 1996, puis nommé coresponsable de bar le 1er avril 2003, catégorie agent de maîtrise. 2. Le 3 mars 2000, il a été désigné délégué syndical. 3.

#Hanns-Martin Bachmann v Belgian State.#Reference for a preliminary ruling: Cour de cassation - Belgium.#Articles 48, 59, 67 and 106 of the EEC Treaty - Deduction of insurance contributions.

#Gabriele Bachmann v. Úřad Evropské unie pro duševní vlastnictví.

#Gabriele Bachmann przeciwko Urzędowi Unii Europejskiej ds. Własności Intelektualnej.

. # Hanns-Martin Bachmann contre État belge. # Demande de décision préjudicielle: Cour de cassation - Belgique. # Articles 48, 59, 67 et 106 du traité CEE - Déduction de cotisations d'assurance. # Affaire

X..., travaillant depuis le 9 février 1986, en qualité de barman, dans une brasserie reprise par la société Cosmos le 9 février 1991, a été mis en chômage partiel du 24 février au 22 mars 1992 à la suite

même jour, adressé ses excuses à la société Wartsila, demandé a être tenue au courant des suites de l'affaire et reconnu sa responsabilité; qu'à la suite d'expertises qui ont établi que le défaut de bâchage

MBF MOSHASHAEI SID BAHMAN, dont le siège social est sis [Adresse 2] comparante en personne DÉFENDERESSE S.A.S.U.

X..., salarié en qualité de barman depuis 2012 de la société Givoz, exploitant l'établissement "les valseuses", a, le 4 février 2014, représenté des sexes d'homme sur des panneaux en bois recouvrant les

X... a été engagé en qualité de barman par la société Paradoxe (la société) exploitante d'un bar musical à Paris, suivant contrat à durée indéterminée à temps partiel du 23 mai 2006, soumis à la convention

- N° Portalis DB3S-W-B7I-Z3UV N° de MINUTE : 26/00561 DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’IMMEUBLE [Adresse 1] SIS [Adresse 2] / [Adresse 3], représenté par son syndic, le cabinet CHARLES BAUMANN