Codes de loi français

Article 3

Les installations telles que générateurs de chaleur, ballons d'eau chaude, canalisations en cave ou exposées à des pertes importantes de chaleur doivent être équilibrées.

LEGIARTI000030817246

Exigences de fiabilité L'absence de défaut à l'usage des éthylotests chimiques destinés à un usage préalable à la conduite routière (ballon crevé, tube cassé, etc.) doit concerner au minimum 98 % d'un lot de 50 éthylotests d'un même modèle testé.

Article 3

l'eau, définie par le règlement (UE) n° 814/2013 de la Commission du 2 août 2013 portant application de la directive 2009/125/ CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d'écoconception applicables aux chauffe-eau et aux ballons

Article 24

Les pertes de stockage de référence sont calculées en prenant un ballon de stockage d'eau chaude sanitaire ayant une constante de refroidissement C r -0,45 3.

Article 2

D : aérostat dont le nombre de places, y compris celle du pilote, est limité à 4, de charge utile inférieure ou égale à 450 kg, de puissance motrice maximale inférieure ou égale à 50 kW et dont la continuité électrique est établie dans le cas des ballons

Article 19

Les travaux sur le réseau tels que ballonnement, branchement ou piquage, dérivation de tronçon, suppression, réparation ou renouvellement, effectués en charge, doivent être réalisés avec un dégagement de gaz aussi limité que possible.

Article A4241-48-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

De jour : Un ballon noir et sur le bateau en tête du convoi ou sur les bateaux extérieurs en tête du convoi et sur le pousseur, s'il y a lieu. 3.

Article 2

supérieure à 20 kW ; -les émissions saisonnières de monoxyde de carbone sont inférieures ou égales à 400 mg/ Nm3 ; b) Chaudières à alimentation manuelle fonctionnant au bois ou autres biomasses, de puissance inférieure ou égale à 70 kW, associées à un ballon

Article A4241-48-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Lorsqu'une formation à couple est précédée de jour par un ou plusieurs bateaux placés en renfort, chaque bateau de la formation doit porter le ballon jaune visé au chiffre 3 de l'article A. 4241-48-9. 3.

Article 5 bis

égale à 77 % lorsque la puissance est inférieure ou égale à 20 kW, ou à 78 % lorsque la puissance est supérieure à 20 kW ; b) Chaudières à alimentation manuelle fonctionnant au bois ou autres biomasses, de puissance inférieure à 300 kW, associée à un ballon

Article 6-1

l'Agence de l'Union européenne pour la sécurité aérienne, et des produits, pièces et équipements aéronautiques destinés à y être installés, et relatif à l'agrément des organismes et des personnels participant à ces tâches, à l'exception : -des mots “ les ballons

Article 36

d'alimentation est le plus faible possible, et dans tous les cas inférieur ou égal à 3 litres ; - lorsque le volume total des équipements de stockage est supérieur ou égal à 400 litres, l'eau contenue dans les équipements de stockage, à l'exclusion des ballons

LEGIARTI000022374076

Pour l'application du présent arrêté, les termes ci-dessous sont employés avec les acceptions suivantes : Ascension : Ensemble des opérations comprenant l'envol, le vol et l'atterrissage du ballon.

LEGIARTI000037494779

UGNY 54568 VILLE-AU-MONTOIS 54572 VILLE-HOUDLEMONT 54574 VILLERS-LA-CHEVRE 54575 VILLERS-LA-MONTAGNE 54576 VILLERS-LE-ROND 54580 VILLERUPT 54582 VILLETTE 54590 VIVIERS-SUR-CHIERS 55018 AUTREVILLE-SAINT-LAMBERT 55022 AVIOTH 55025 BAALON

Article A4241-48-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

A. 4241-51-1) placé à la même hauteur que le panneau visé à la lettre (a) ci-dessus, ou Un ballon rouge placé à la même hauteur que le plus haut des deux bicônes verts prescrits sous (a) ci-dessus, ou Dans le cas où ces bateaux ou engins flottants doivent

Article Annexe 4

Au moins une des PAC est reliée à un module hydraulique comportant un émetteur, un ballon tampon de capacité 15 L/kW sur chaque circuit et un appoint électrique.

Article 2

Saint-Paul-le-Jeune, Saint-Pierre-Saint-Jean, Saint-Remèze, Saint-Sauveur-de-Cruzières, Salavas, Sampzon, Vagnas, Vallon-Pont-d'Arc), Aude, Aveyron, Bouches-du-Rhône, Haute-Corse, Corse-du-Sud, Drôme (communes d'Arnayon, Arpavon, Aubres, Aucelon, Aulan, Ballons

Article A4241-48-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Lorsqu'un convoi poussé est précédé de jour par un ou plusieurs bateaux motorisés placés en renfort, le pousseur porte le ballon jaune visé au chiffre 3 de l'article A. 4241-48-9. 3.

LEGIARTI000024997206

COMBINEO assure la production d'eau chaude sanitaire, stockée dans un ballon émaillé.