AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme BEC Frères, dont le siège est à

X..., en sa qualité d'associé de la société en nom collectif Promotoit (la SNC), a été condamné à payer à la Banque de l'économie, du commerce et de la monétique (la BECM), une certaine somme en suite

[O] [V], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° P 23-12.846 contre l'arrêt rendu le 15 décembre 2022 par la cour d'appel de Versailles (14e chambre), dans le litige l'opposant à la société Le Bec

pourvoi formé par la société Atout pains, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 15 décembre 2016 par la cour d'appel de Douai (chambre 2, section 1), dans le litige l'opposant à la société Becker

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Becker service industries, dont le siège est ... (8ème), en cassation

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AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Beck Crespel, dont le siège social

mars 2018, d'un jugement d'un tribunal de commerce, qui l'a notamment condamnée à paiement dans un litige l'opposant à la société Bardage étanchéité couverture isolation bâtiments et travaux publics (BECI

observations, remises à l'officier de police judiciaire le 18 novembre 2022, concernant chacune des deux séries d'opérations réalisées simultanément dans les locaux du groupe [3] à [Localité 4] (OVS Beck

alternateur auxiliaire lui assurant une autonomie énergétique complète ; qu'en retenant que l'impropriété à l'usage dont était atteint ce véhicule avait été levée grâce aux travaux partiels du garage Beccue

F... et Mme I... et la société BECC ont rompu amiablement le contrat. 3.

CFDT Métallurgie Haute-Saône, dont le siège est [...] , contre le jugement rendu le 24 janvier 2017 par le conseil de prud'hommes de Lure (section industrie), dans le litige les opposant à la société Beck

Bech et Barbe, nommés en qualité d'assesseurs par ordonnance du président de la cour d'assises du Nord, en date du 23 janvier 1991 ; "alors que les assesseurs sont désignés par le premier président de

architectes français du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société IDPE ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris 21 octobre 2009 rectifié le 2 décembre 2009), que la société Beker

de redressement judiciaire puis d'un plan de cession prévoyant notamment la cession de toutes ses créances à la SAS Bec constructions ; que la SAS Bec constructions aux droits de laquelle se trouve la

BANQUE EUROPEENNE DU CREDIT MUTUEL - BECM C/ S.A.R.L. NICAL, S.A.S.

valoir dans ses conclusions que la SFAR ne rapportait pas la preuve de l'existence de l'infraction qu'elle lui imputait ; qu'en effet, celle-ci ne pouvait affirmer que le salarié avait fait souder sa bêche

#Barbara Becker vs Harman International Industries Inc.

. ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 18 novembre 1991), que la société Interfimo (Interfimo), caution du Bureau d'études en commerce international (BECI), dont M.

[L], hospitalisé à la Fondation Hopale de Berck depuis le 4 août 2008, a bénéficié, le 30 août 2008, d'une « 1ère permission de Week-end en VSL chez ses parents » qui s'est passée « sans souci » et que