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9 381 résultats pour « Benoît DIRY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre civile

651e5361a81daa831884f46d

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

mise en état près la Cour d'Appel de Dijon - RG : 22/616 APPELANT : Monsieur [M] [P] né le 28 Janvier 1984 à [Localité 5] (52) [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Christian BENOIT

Source officielle

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CA

1ere Chambre

5fdd14929216677e616a7d40

Appel

16 octobre 2018

16 octobre 2018

Par arrêt avant dire droit du 29 mai 2018, la cour a invité Benoît C... à mettre en cause les consorts D..., les époux F... et les consorts J....

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

636ca6416c7633dcd15b3b66

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

BENOIT ET ASSOCIES Prise en la personne de Maître Olivier BENOIT, es-qualités de mandataire liquidateur de la SARL DISCOUNT HALAL 17 rue de Metz - BP 7132 31071 TOULOUSE CEDEX 7 Représentée par Me Laurent

Source officielle
CC

civ3

6137230fcd58014677404e62

Cassation

11 février 1998

11 février 1998

Benoist X..., demeurant tous deux Le Bourg, 41130 Gy-en-Sologne, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f5bd3db21cbdd89a55

Appel

6 février 2007

6 février 2007

Motifs Sur les immeubles de Saint Benoit Attendu qu'il est établi et reconnu par les parties que les deux immeubles sis à Saint Benoit (Réunion) ont été acquis antérieurement au mariage selon acte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb22bd3db21cbdd8ce6f

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

G. 06 / 01649 Benoît X... C / Me Marc Y...- Mandataire liquidateur de Annabel Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd52bd3db21cbdd92ee7

Appel

17 février 2016

17 février 2016

Benoît X...a dénoncé à la S. C. I.

Source officielle
CA

2ème chambre

65aa2f4f009f81000890dc4b

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

BENOIT & ASSOCIES en qualité de Mandataire Judiciaire de la Société SARL GSJD, [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric BENOIT-PALAYSI de la SCP ACTEIS, avocat au barreau de TOULOUSE

Source officielle
CC

comm

613720b0cd580146773ed85f

Cassation

30 juin 1987

30 juin 1987

Jean-Benoit Y..., son fils et seul héritier, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c983bd3db21cbdd88871

Appel

1 juin 2006

1 juin 2006

MATTER FRANCE en la personne de son représentant légal C/ Benoît X...

Source officielle
CC

cr

à Haguenau. Le 28 mars 2010, M. Y...déposait plaintec/Benoît X

ECLI:FR:CCASS:2014:CR01352

Cassation

8 avril 2014

8 avril 2014

Il avait entendu Benoît X...dire à plusieurs reprises « ici on est en Alsace, vous n'êtes que tolérés en France ». Ozner B..., un autre ami de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f80c

Appel

31 août 2011

31 août 2011

Benoît Y... revêt le trois caractères de généralité, constance et fixité exigés par la jurisprudence - dire que le bonus versé à M.

Source officielle
CA

3e chambre civile

6789f70039ae1759ccf6062e

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

dans la rédaction du bail commercial ; Dire et juger que le notaire a exécuté son obligation de conseil et d'information ; Dire et juger que la SCP [S]-[Z] n'a commis aucune faute ; Dire et juger que

Source officielle
CC

cr

6079a8d79ba5988459c4f196

Cassation

4 septembre 2001

4 septembre 2001

Benoît, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, en date du 14 décembre 2000, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Serge Y... du chef de refus d'insertion.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b9bd3db21cbdd891ee

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

Benoît A...

Source officielle
TJ

JUGE CX PROTECTION

686eb68a72b5e5e648cb2379

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Si besoin, l’expulsion pourra avoir lieu sans délai, avec l’assistance de la force publique et d’un serrurier.

Source officielle
CC

cr

évrier 1990, qui, dans la procédure suivie sur sa plaintec/Gérard B

6137255acd5801467741cfef

Cassation

7 janvier 1991

7 janvier 1991

C... et B... et de Mmes F... et Benoit, et n'avait donc pas qualité pour rendre une ordonnance de règlement dans une information dont elle n'était plus chargée" ; Attendu qu'il ne résulte d'aucune mention

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd93329

Appel

27 mai 2016

27 mai 2016

Représentée et assistée sur l'audience par Me Anne-valérie BENOIT, avocat au barreau de PARIS, toque : C0686 Mademoiselle Magali E... née le 20 Mai 1971 demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99ebd3db21cbdd88ccb

Appel

7 mars 2006

7 mars 2006

TARDIEU, avoués à la Cour assisté de Me Danièle FERRAGUT, avocat au barreau de CARPENTRAS INTIMES :Monsieu Benoit Y... né le 01 Décembre 1982 à GUILLERAND GRANGES (07502) ... 84100 ORANGE représenté par

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007744587

Admin. suprême

31 janvier 1990

31 janvier 1990

Guiguet, Bachellier, Potier de la Varde, avocat de la Maison de Santé Médicale de Saint-Benoit, - les conclusions de M.

Source officielle