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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre B
616340337dbf94c22343caac
26 mai 2011
26 mai 2011
Monsieur [T] [Z] [P] né le [Date naissance 1] 1943 à [Localité 11] demeurant [Adresse 9] représenté par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, assisté de Me Gérard BISMUTH, avocat au barreau
Source officielleChambre Commerciale
615e0cf0c25a97f0381f4b33
26 février 2015
26 février 2015
Adresse 2] [Localité 2] Représentée par la SCP GRIMAUD en qualité d'avoués à la Cour jusqu'au 31 décembre 2011 puis en qualité d'avocats au barreau de Grenoble, postulant et plaidant par Me Michael BISMUTH
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd875ce
3 mai 2005
3 mai 2005
AGUIRAUD-NOUVELLET, Avoués assisté par Maître MICHALON, Avocat, (TOQUE 442) Madame Angèle Y..., épouse X... représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, Avoués assistée par Maître MICHALON, Avocat, (TOQUE 442) INTIMEE
Source officielleCour d'Appel
6253cbadbd3db21cbdd8dfcf
5 avril 2011
5 avril 2011
représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de la SCP REFFAY & ASSOCIES, avocats au barreau de l'AIN représentée par Me CABANE, avocat INTIMÉES : La MACIF PROVENCE MÉDITERRANÉE
Source officielle1re chambre 2e section
6033ce54042a42805b1e12e8
28 mars 2017
28 mars 2017
1] [Adresse 1] représenté par Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1555280 assisté de Me Charles BISMUTH
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86ec7
2 mars 2004
2 mars 2004
au barreau de VERSAILLES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2002/9213 du 13/11/2002 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de VERSAILLES) [**][**][**][**][**][**][**][**] INTIMÉE
Source officielleCour d'Appel
6253ca90bd3db21cbdd8b609
31 mai 2002
31 mai 2002
agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux représentée par la SCP GARRABOS GERIGNY-FRENEAUX, avoué assistée de Maître BISMUTH Dan, avocat plaidant pur la SCP BARUC ET
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
60375eec1825c93c2cf321b7
2 avril 2015
2 avril 2015
APPELANTE Madame [C] [R] [B] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Assistée de Me Dan BISMUTH
Source officielleCour d'Appel
6253c8c2bd3db21cbdd862f6
31 mai 2002
31 mai 2002
siège : 35, rue de Châteaudun - - 75009 PARIS agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux représentée par la SCP GARRABOS GERIGNY-FRENEAUX, avouéassistée de Maître BISMUTH
Source officielleCour d'Appel
6253c8c2bd3db21cbdd862fd
31 mai 2002
31 mai 2002
siège : 35, rue de Châteaudun - - 75009 PARIS agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux représentée par la SCP GARRABOS GERIGNY-FRENEAUX, avouéassistée de Maître BISMUTH
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e59
17 février 2004
17 février 2004
avocat au barreau de PARIS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Provisoire numéro 2003/5354 du 28/05/2003 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de VERSAILLES) [**][**][**][**][**][**][**][**] INTIMEE
Source officielle1re Chambre A
616361cdc983b818eb76d264
29 mars 2011
29 mars 2011
APPELANT Monsieur [Y] [S] né le [Date naissance 4] 1957 à [Localité 7], demeurant [Adresse 6] représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assisté par Me Michaël BISMUTH, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c959bd3db21cbdd8805b
28 mars 2006
28 mars 2006
MARS DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Société SEDA 115 Bld Stalingrad Immeuble Central Park 2 69100 VILLEURBANNE Représentée par la SELARL BISMUTH
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd88083
28 mars 2006
28 mars 2006
MARS DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Société SEDA 115 Bls Stalingrad Immeuble Central Park 2 69100 VILLEURBANNE Représentée par la SELARL BISMUTH
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd88088
28 mars 2006
28 mars 2006
MARS DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Société SEDA 115 Bld STALINGRAD Immeuble Central park 2 69100 VILLEURBANNE Représentée par la SELARL BISMUTH
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd88089
28 mars 2006
28 mars 2006
MARS DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Société SEDA 115 Bld STALINGRAD Immeuble Central Park 2 69100 VILLEURBANNE Représentée par la SELARL BISMUTH
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd8808a
28 mars 2006
28 mars 2006
MARS DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Société SEDA 115 Bld Stalingrad Immeuble Czntral Park 2 69100 VILLEURBANNE Représentée par la SELARL BISMUTH
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd88504
28 mars 2006
28 mars 2006
MARS DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Société SEDA 115 Bld Staliongrad Immeuble Central Park 2 69100 VILLEURBANNE Représentée par la SELARL BISMUTH
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
616246caaf0a1de0eb1b65d3
26 mars 2014
26 mars 2014
02251 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 26 MARS 2014 APPELANTE : SA POINT S FRANCE [Adresse 2] 69006 LYON 06 représentée par Me Olivier COSTA de la SELARL BISMUTH
Source officielle1ère chambre civile B
6318349a0876004f131a5f3d
6 septembre 2022
6 septembre 2022
LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 06 Septembre 2022 APPELANTE : MACIF, société d'assurance mutuelle à cotisations variables [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par la SELARL BISMUTH
Source officiellePage 3 sur 6