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1 427 résultats pour « Blevin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 6 (Etrangers)

6875e1dd1a3e62031851827a

Appel

12 juillet 2025

12 juillet 2025

Prononcé à [Localité 2], en audience publique, le 12 Juillet 2025 à 16H25, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Maëlle BLEIN, conseil de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2303468_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

E..., représentée par Me Blevin, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 22 septembre 2021 par laquelle la directrice du centre hospitalier de Lannion l’a suspendue de ses fonctions sans

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a210934cdc6046d4708dc1e

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[I] [Z] Copie exécutoire délivrée le : 03/06/2026 à : Me Blevin Me Peigne RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2201668_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 mars 2022 et un mémoire enregistré le 25 novembre 2022 et non communiqué, Mme C A, représentée par Me Blevin, demande au tribunal : 1°)

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6034b1d96e3c959db1f99613

Appel

18 octobre 2016

18 octobre 2016

BLEDINA Représentée par son Président, M.

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

69678b0ecdc6046d4742fdd8

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Prononcé à [Localité 1], en audience publique, le 13 Janvier 2026 à 14h55, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Maëlle BLEIN, conseil de M.

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

6870a17f5b6604a26aae88ef

Appel

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Prononcé à [Localité 2], en audience publique, le 07 Juillet 2025 à 14h50, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Maëlle BLEIN, conseil de M.

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

688731791692fcf85d581f8c

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Le greffier, Le président, reçu notification et copie de la présente, le 25 Juillet 2025 à 14h35 l'avocat de l'intéressé Maître Maëlle BLEIN l'intéressé M.

Source officielle
CC

comm

6137214ecd580146773f2af6

Cassation

3 janvier 1991

3 janvier 1991

jamais été assigné à titre personnel, et alors, d'autre part, que cette méconnaissance des termes du litige est d'autant plus caractérisée que, contrairement à l'affirmation de la société Look et de Me blin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfabd3db21cbdd91e35

Appel

8 janvier 2015

8 janvier 2015

La SAS Blédina a également engagé une action au fond.

Source officielle
CA

8ème chambre

62736a3fa58162057dac66a4

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

La société Bledina expose : que la société Fruits Sains a été créée en aout 2007, vend des fruits issus de l'agriculture conventionnelle et est en relations commerciales avec Bledina depuis l'année

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c11c

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

François X...à la SAS BLEDINA ".

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210367

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

; que la directrice de la comptabilité au sein de la société Blédina avait indiqué qu' « avant cette affaire » elle n'avait pas connaissance de pratiques de ce type ; qu'elle avait précisé que Blédina

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

687f1bd2367fac10b162e667

Appel

21 juillet 2025

21 juillet 2025

Prononcé à [Localité 1], en audience publique, le 21 Juillet 2025 à 10h23, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Maëlle BLEIN, conseil de M.

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

6965fe53cdc6046d471d365e

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Prononcé à [Localité 1], en audience publique, le 12 Janvier 2026 à 14h29, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Maëlle BLEIN, conseil de M.

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

6871efbb57f38d6b27c27775

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Prononcé à [Localité 1], en audience publique, le 11 Juillet 2025 à 14h45, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Maëlle BLEIN, conseil de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300827

Cassation

23 juin 2010

23 juin 2010

d'AVOIR, en confirmant le jugement, condamné la société BLENAN à payer à la société ELECTROFRANCE AQUITAINE la somme de 20.863,59 €, outre intérêts au taux légal.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

68e743273940dd585f4f7682

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

La société Bledina objecte que M.

Source officielle
CA

Chambre Civile

642d14b5cb8fa004f57da2a9

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

ATELIER L'ECHELLE (anciennement dénommée SARL D'ARCHITECTURE FRANCOIS BLEVIN ET ERIC PRYEN) immatriculée sous le n° B388 244 329, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b877

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

PERON- AMSELLEM- BLAVIT 1. 500 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

BLEVIN ARNAUD

SIREN 481651222GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

15/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SAS CHAMPBLEVIN

SIREN 803705250GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

04/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BLEVIN

SIREN 880074901GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

26/05/2026

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Modifications et radiations RCS B

EBLEVIN CONSULTING

SIREN 818269789GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

22/05/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

LES JARDINS DE VILLEBLEVIN

SIREN 104411665GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

l'acquisition, la propriété, l'administration, l'exploitation par bail, location ou autrement, y compris par bail à construction, de biens immobiliers qui seront apportés ou acquis par elle au cours de la vie sociale, ainsi que la construction de tous immeubles à usage industriel ou d'habitation ; la prise de participation dans toutes sociétés civiles immobilières ; et généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini, pourvu

07/05/2026

Voir →